Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 O
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 O
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 J
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SE
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MA
Compte-Rendu - WWW COMPTE RENDU SOMMAIRE CM DU 17 JUIN 2021
Compte-Rendu - D COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 30 JUIN 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 30 JUIN 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Page 1
Conseillers en exercice : 35
Présents : 22
Absents : 13
Pouvoirs : 10
Votants : 32
Convoqués le : 23 juin 2017
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
L’an deux mil dix sept le trente juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean- Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Madame Marie TISSIER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Valérie BOURGUIGNON, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle CROS, Monsieur Charles KLINZING.
ABSENTS EXCUSES : Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Frédéric MARCOUX, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN, Monsieur Jean-Paul CHONION.
ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno WITTMAYER.
POUVOIRS DE : Monsieur Stéphen LAZERME à Monsieur Jean-François ONETO Madame Dominique BERNARD à Monsieur Jean-Pierre BARIANT Monsieur Frédéric MARCOUX à Monsieur Cyril GHOZLAND Monsieur Jean-Claude DEBACKER à Madame Josyane MELEARD Madame Anne-Marie CADART à Madame Chantal BOURLON Monsieur Emmanuel COUTHON à Madame Raymonde BARADE Monsieur Ziain TADJINE à Madame Christine FLECK Madame Isabelle DUPUIT à Monsieur Luc-Michel FOUASSIER Monsieur Arnaud ROBIN à Madame Edith TROUVE Monsieur Jean-Paul CHONION à Madame Isabelle CROS
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l’unanimité, Madame Christine FLECK, secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Page 2
1. Il a été procédé à la désignation de délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales :
Madame Viviane VERGNE
Monsieur Jean-Marie BARNET
Madame Colette CRESPEL
Monsieur Jacques TRIPONEY
Madame Monique NIEZ
Monsieur Daniel Dupont
Madame Christine DEBACKER
Monsieur Félix NIEZ
Madame Jeannette TRIPONEY
2. La décision modification n°1 – Budget Eau a été adoptée à l’unanimité.
3. La décision modification n°1 – Budget R.P.A a été adoptée à l’unanimité.
4. La décision modification n°1 – Budget Location de salles a été adoptée à l’unanimité.
5. La décision modification n°1 – Budget Ville a été adoptée par : 29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN,
3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.
6. L’avenant n°1 à la convention du 1er janvier 2014 entre la Commune d’Ozoir-la-Ferrière et Orange sur le site des Services Techniques municipaux a été adoptée à l’unanimité.
7. L’avis sur le projet de contrat d’aménagement régional (CAR) a adopté à l’unanimité.
8. La convention de gestion provisoire des Zones d’Activité Economique entre la Communauté de Communes les Portes Briardes et la Commune d’Ozoir-la-Ferrière a été adoptée à l’unanimité.
9. La modification des délégations de pouvoirs au Maire (au titre de l’article L.2122-22 du CGCT) a été adoptée à l’unanimité.
10. L’avenant relatif aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec diverses associations d’Ozoir-la- Ferrière – Fixation du montant pour l’année 2017 a été adopté à l’unanimité.
11. La convention partenariale entre la Caisse d’Allocations Famliales de Seine-et-Marne et la Ville d’ozoir-la-Ferrière relative à l’attribution de prestations de service pour le fonctionnement du centre social municipal les Margotins dans le cadre du Contrat Local d’Aide à la Scolarité (CLAS) a été adoptée à l’unanimité.
12. La présentation du projet social 2018/2020 à la CAF en vu de l’obtention d’un nouvel agrément a été adoptée à l’unanimité.
13. Le Conseil Municipal a pris acte du rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2016.
14. Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 3 juillet 2017
Le Maire,
Jean-François ONETO.