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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 30 JUIN 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 30 JUIN 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
VENDREDI 30 JUIN 2017 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Désignation de délégués du conseil municipal et de leurs
suppléants pour les élections sénatoriales
2. Décision modification n°1 — Budget Eau
3. Décision modification n°1 — Budget R.P.A
4. Décision modification n°1 —- Budget Location de salles
5. Décision modification n°1 — Budget Ville
6. Avenant n°1 à la convention du 1° janvier 2014 entre la Commune
d’Ozoir-la-Ferrière et Orange sur le site des Services Techniques
municipaux
7. Avis sur le projet de contrat d'aménagement régional (CAR)
8. Convention de gestion provisoire des Zones d’Activité Economique
entre la Communauté de Communes les Portes Briardes et la
Commune d’Ozoir-la-Ferrière
9. Modification des délégations de pouvoirs au Maire (au titre de
l’article L.2122-22 du CGCT) 10.
11.
12.
13.
14.
15.
Avenant relatif aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec
diverses associations d’Ozoir-la-Ferrière — Fixation du montant
pour l’année 2017
Convention partenariale entre la Caisse d’Allocations Famliales de
Seine-et-Marne et la Ville d’ozoir-la-Ferrière relative à l’attribution de
prestations de service pour le fonctionnement du centre social
municipal les Margotins dans le cadre du Contrat Local d’Aide à la
Scolarité (CLAS)
Présentation du projet social 2018/2020 à la CAF en vu de
l’obtention d’un nouvel agrément
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au titre de
l’année 2016
Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 23 juin 2017
Le Maire,
ean-François ONETO.