Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 31 aout 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 20
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 10 juillet 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 20
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 20
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 20
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 20
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 20
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 10 juillet 2020 1
Compte-Rendu - CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020 COMPTE REND
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Ponteils-et-Brésis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10/07/2020
L’an deux mille vingt, et le 10 juillet, les membres du Conseil municipal de la Commune de Ponteils et Brésis, se sont réunis à [20h] dans la salle de la Mairie, du village Ponteils et Brésis, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 2 juillet 2020, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de Monsieur Pierre de La Rue Du Can, Maire.
Nombre de membres : 11
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Pierre De La Rue du Can , Jean-Pierre Boutonnet , Annebelle De Oliveira, Catherine Pépinotremenos, Renée Bouschet, Jean-Marie Boyer, Jacques Pibarot.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Aucun absent représenté
ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
Renée HEIM, François ANDRE, Christophe COMBES, Yves CAYROCHE
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Mise en place du bureau électoral
Mme Catherine PEPINOTREMENOS est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art L 2121-15 du CGCT).
Le maire procède à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 7 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 10 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 modifiée était remplie.
Le maire indique que conformément à l’article L284 du code électoral, le cas échéant, l’article 290-1 ou L290-2, le conseil municipal devra élire 1 délégué et 3 suppléants.
Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués
ELECTION DU DELEGUE :
- Pierre DE LA RUE DU CAN : nombre de suffrages obtenus : 7
ELECTION DES 3 SUPPLEANTS :
- Annebelle OLIVEIRA : nombre de suffrages obtenus : 7
- Jean-Pierre BOUTONNET : nombre de suffrages obtenus : 7
- Jean Marie BOYER : nombre de suffrages obtenus : 7
Les élus acceptent le mandat.
Monsieur le Maire rappelle la date du prochain conseil municipal : le [31 aout 2020]. Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance.
Le Maire,
Pierre DE LA RUE DU CAN