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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 20
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Aussois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CM du 10.07.2020 Page N°1 Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal
du VENDREDI 10 JUILLET 2020 - 12 H 00
Ordre du jour :
Point N°01 : Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue du renouvellement de la série 2 du Sénat
Etaient présents :
M. Stéphane BOYER, Maire, M. BODECHER Maurice, M. GOMES-LEAL Hervé, Mme RICHARD Françoise,
M. VIGNOUD Jean-Louis, Adjoints.
Mme ARNAUD Julie, M. FRESSARD Jean-Marie, Mme PAYERNE-BACCARD Claudette, M. PEYRE DE GROLEE VIRVILLE Adrien, M. RATEL Hervé, M. REVEILHAC Philippe.
Absents : M. AGUSTIN Jean-Jacques (procuration à M. BOYER Stéphane), Mme COL Camille (procuration à Mme ARNAUD Julie), Mme COUVERT Myriam (procuration à M. GOMES LEAL Hervé), M. PERILLAT- MERCEROZ Cédric (procuration à M. BODECHER Maurice).
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte à 12 h 00.
Désignation du secrétaire de séance
Conformément à l’article L.2121-15, le conseil municipal doit désigner en son sein un ou plusieurs
secrétaires de séance.
Monsieur GOMES LEAL Hervé est désigné secrétaire de séance.
POINT N°01 : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS
EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE LA SERIE 2 DU SENAT
En application du décret du 29 Juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des
sénateurs, le renouvellement de la série 2 des sénateurs aura lieu le 27 Septembre 2020.
Les conseils municipaux doivent désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui
sera chargé de procéder à cette élection.
L’Arrêté préfectoral du 02 Juillet 2020 fixe le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués et de
suppléants à élire.
Pour la Commune d’AUSSOIS, le Conseil Municipal doit élire 3 délégués et 3 suppléants.
Il est procédé à l’élection des délégués.
M. Stéphane BOYER, M. Maurice BODECHER et Mme Françoise RICHARD née MALHERBE sont candidats. CM du 10.07.2020 Page N°2 Compte-rendu
Le vote à bulletin secret a donné les résultats suivants :
- Mme RICHARD née MALHERBE Françoise : 15 voix
- M. BODECHER Maurice : 15 voix
- M. BOYER Stéphane : 15 voix
Mme RICHARD Françoise et MM. BODECHER Maurice et BOYER Stéphane sont proclamés élus et ont
déclaré accepter leur mandat de délégué.
Il est ensuite procédé à l’élection des suppléants.
M. Jean-Jacques AGUSTIN, M. Jean-Marie FRESSARD et M. Hervé RATEL sont candidats.
Le vote à bulletin secret a donné les résultats suivants :
- M. FRESSARD Jean-Marie : 15 voix
- M. RATEL Hervé : 15 voix
- M. AGUSTIN Jean-Jacques : 15 voix
MM. FRESSARD Jean-Marie, RATEL Hervé et AGUSTIN Jean-Jacques sont proclamés élus et ont déclaré
accepter leur mandat de suppléant.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 h 20.