Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 11 PV DU 04 novembre 2019 1
Procès Verbal - 03 PV DU18 MARS 2019
Procès Verbal - 02 PV du 11 Mars 2021
Procès Verbal - 01 PV DU 08 JANVIER 2019
Procès Verbal - 02 PV du 02 mars 2020
Procès Verbal - 06 PV DU 20 MAI 2019
Procès Verbal - 3 PV du 20 mars 2026
Procès Verbal - 2 PV du 16 mars 2022
Procès Verbal - 04 PV du 03 juillet 2020
Procès Verbal - 05 PV DU 17 AVRIL 2019
Procès Verbal - 04 PV DU27 MARS 2019
Document publié le Mercredi 27 mars 2019 par la commune de Saint-Myon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 PV DU27 MARS 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de Saint-Myon
Procès-Verbal du 27 mars 2019 1
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la réunion du 27 mars 2019
L'an deux mil dix-neuf le 27 mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué
s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur JP MUSELIER, Maire.
Date de convocation : 13 mars 2019
Présents : Jean-Pierre MUSELIER, Elisabeth JACQUART, Jean-Claude GISSET, Maryse
ORLIANGES, Jean-Claude LEMOINE, Evelyne RAOUX, Paul LASSET, Jérôme MEYNET
Absents et excusés : Nicole DAUPHIN, Stéphane GRAND,
Pouvoirs : Nicole DAUPHIN à Jean-Pierre MUSELIER,
SECRETAIRE DE SEANCE : Elisabeth JACQUART
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 18h30
Election du Secrétaire de séance
Elisabeth JACQUART est nommée secrétaire de séance à l’unanimité
Ajout de points à l’ordre du jour :
- Monsieur le Maire demande d’ajouter une délibération pour le SIVOM afin
d’approuver le nouveau périmètre du SIAM.(Syndicat intercommunal
Assainissement Morge et Chambaron) A l’unanimité
………………………………………..
- Siège : Les Martres / Morge
- Monsieur le Maire rappelle également qu’au mois de février une délibération a
été prise pour la reprise de l’ENS , une partie par Artonne, le long de la Morge
et la parcelle « dit Parret-Plage » pour St-Myon
- De plus la commune est toujours propriétaire des terrains où est construite la
lagune, donc elle doit faire un PV pour une mise à disposition des biens. en
l’état au 04/04/2019.
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2019 : l’approbation du PV du 18 mars est reportée au prochain conseil.
2) Compte rendu des Commissions Communales : Néant
3) Compte rendu des Commissions Intercommunales :
Voirie : Les deux techniciens : M. Buisson et M. Chassaing ont fait connaitre leur intention de quitter le service, le poste est repris par M. Luc RODRIGUES, ce dernier est chargé des études, des offres et des analyses sur la zone de l’ancienne COMCOM de la Plaine et sur Menat, ; le reste du territoire est assuré par Géoconception. Commune de Saint-Myon
Procès-Verbal du 27 mars 2019 2
Affaires financières :
1) Présentation et approbation du Budget Assainissement 2019 Voté à l’unanimité
2) Présentation et approbation du Budget Principal 2019 Voté à l’unanimité
Information diverses :
Questions diverses :
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du 27 mars 2019 est levée
Jean-Pierre
MUSELIER
Maire,
Elisabeth
JACQUART
1ère Adjointe,
Jean-Claude GISSET
2ème Adjoint,
Nicole DAUPHIN
3ème Adjointe,
Maryse ORLIANGES
Pouvoir à Nicole
DAUPHIN
Jean Claude
LEMOINE
Evelyne RAOUX Stéphane GRAND
Absent
Paul LASSET Jérôme MEYNET