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Compte-Rendu - CRCM020915 0
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 04h25 par la commune de Germigny-des-Prés.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM020915 0)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Département
du
Loiret
— Arrondissement
d'Orléans
— Canton
de
Châteauneuf
sur
Loire
COMMUNE
DE
GERMIGNY
DES
PRES
Compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
2
septembre
2015
Fiche
de
présence :
Nom
prénom
Présent
Nom
prénom
Présent
Nom
prénom
Présent
BERTHON
Patrick
X
DUBUS
Jean
X _}
PERONNET
Mireille
X
BOULLIER
Jean
Pierre
X
GESSAT
Gilbert
X
SCHEEPERS
Annick
X
CALLEGARI
Isabelle
X
GUYONNET
Jean
Pierre
X
THION
Denis
X
CHEVALLIER
Philippe
X
: HEMELSDAEL
Philippe
X
THUILLIER
Philippe
X
DUBUC
Gérard
X
_: MAGNIN
Chrystèle
X
_:
VOISE
Yannick
X
Secrétaire
de
séance
: Gilbert
GESSAT
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
2.
Validation
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
30
juin
2015
3.
Réunions
extérieures
e
Communauté
de
Communes :
1.
Bureau
et conseil
communautaire
: Le
maire
explique
que
la CVOF
met
en
place
la
mutualisation.
Dans
un
premier
temps,
il s’agit
de
lister
l’inventaire
du
matériel
communal.
L’objectif sera
d’effectuer
des
commandes
groupées,
de
se prêter
du
matériel
entre
collectivités
L’entreprise
Baudin
a été sélectionnée
pour
réaliser
les travaux
de rénovation/extension
du centre
aquatique
e
_ SICTOM
: une
consultation
publique
du
1° juillet
au
30
septembre
est en
cours.
Les
délégués
tiennent
une
permanence
à la mairie
le lundi
de
17
à
19h.
Mireille
Peronnet
résume
les points
principaux
du
rapport
d'activité,
à savoir
: le poids
en
tonne
des
collectes
est
stable,
le
SICTOM
gère
l’entretien
des
déchetteries
et le tri.
Pour
ce
faire,
un
hangar a
été
acheté
pour
la maintenance
des
bacs
(opération
faite
en
régie).
Elle
fait part
à l’assemblée
que
les
entreprises
peuvent
demander
l’exonération
de
la TEOM.
°
SIRIS
: Chrystèle
Magnin
informe
qu’une
commission
cantine
a été
créée
et que
le
prix
de
la garderie
est
au
forfait.
e
SEA
SMAGY
: Denis
Thion
précise
que
les
relevés
des
compteurs
sont
terminés.
La
facturation
se
précisera
courant
septembre.
Plusieurs
cas
de
surconsommation
sont
à noter,
un
courrier
sera
envoyé
aux
administrés
concernés.
Il reste
2 usagers
n’ayant
pas
fait
de
demande
de
raccordement
(délai
max
juin
2015).
Le
SEA a
délibéré
pour
l’application
d’une
pénalité.
e
SICALA
: une
réunion
a eu
lieu pour
le vote
des
statuts
mais
interrompue
faute
d’accord.
4.
réunions
commissions
depuis
le dernier
CM :
°
urbanisme
: la commission
a validé
le document
de
consultation
des
entreprises
rédigé
par
ANTEA.
Le
lancement
de
la consultation
est prévu
courant
septembre,
retour
des
offres
en
octobre
et
classement
pour
permettre
une
audition
des
3 meilleures
offres.
Le
démarrage
est prévu
pour janvier
2016,
fin mars
2017
(max).
.
e
Communication
: le bulletin
T3-2015
est
en
cours
de
rédaction
et sera
distribué
semaine
prochaine.
e
Appel
d’offres
et travaux
: 2 entreprises
(sur
4 consultées)
ont
répondu
à l’appel
d’offres
pour
le
programme
de
défense
incendie.
L’entreprise
JL
Bonneau
a été
retenue
pour
un
montant
de
27
206,50€
HT
(>
budget
mais
la commission
propose
de
reporter
le béton
désactivé
sur
le budget
2016).
Délibération
2015-37
5.
projets
&
travaux
en
cours :
e
parvis
: la partie
cassée
du
béton
désactivé
rte
de
St Benoit
a été
reprise.
e
Entretien
des
ponts :
i.
La
demande
de
subvention
du
Conseil
Départemental
a été refusée
pour
les travaux
du
pont
Bonneau.
Une
demande
de
subvention
à la CCVOF
est en
cours.
Les
travaux
démarreront
dans
la deuxième
quinzaine
de
septembre.
CM
20150902
PT.doc ii.
L'arrêté
de
circulation
limitant
le tonnage
à 3,5t
sur
le pont
Roland
a été pris.
Les
panneaux
sont
en
cours
de
commande.
L’application
de
la limitation
sera
effective
dès
la pose
des
panneaux.
e
0 pesticide:
une
réunion
est prévue
le 9 septembre
prochain
pour
déterminer
les
zones
test
et la
manière
de
les traiter.
e
Mise
en
sécurité
des
usagers
de
la voirie
: la municipalité
prévoit
des
travaux
de
busage
+
éclairage
+ réalisation
chemin
piétonnier
route
de
la Noue
et busage
virage
route
du
pont
Roland.
Le
dossier
de
consultation
est en
cours
de
validation
par
la commission
travaux.
Le
lancement
de
l’opération
est prévu
en
septembre.
e
AD’AP
: une
demande
de
travaux
doit
être
faite par
bâtiment
(9
demandes
au
total).
On
peut
noter
seulement
des
« petits
» travaux
de
plomberie,
menuiserie
ou
signalétique
prévus
pour
2016
sauf
pour
le presbytère
(à faire
après
le remplacement
des
menuiseries).
Délibération
2015-38
e
Travaux
éclairage
à l’oratoire
: Monsieur
le Maire
présente
le devis
de
l’entreprise
Isi Elec
d’un
montant
de
1442.90
€ HT
pour
la remise
en
état
de
l’éclairage
des
lustres.
Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
département.
Délibération
2015-39
6.
Délibérations :
e
Tarif 2016
: Le
maire
propose
d’augmenter
de
1%
les
tarifs
en
général,
sauf pour
la salle
où
l’on
propose
de
mettre
une
poubelle
de
360L
pour
l’évacuation
des
ordures
ménagères
et des
bacs
de
tri
(le tout
vidé
par
les
employés
le lundi).
Le
coût
de
la poubelle
sera
de
17€
avec
mini
8 levées.
Le
conseil
décide
de
ne
répercuter
qu’une
partie
de
ce
surcoût
sur
le montant
de
la location
de
la salle.
Délibération
2015-40
7.
Personnel
:
o
Monsieur
le maire
informe
le conseil
que
le dossier
de
retraite
de
Monsieur
Yonnel
Darde
a été
validé
par
la CNRACL
e
Règlement
intérieur
et hygiène
&
sécurité
: légères
modifications
à apporter
avant
validation
8.
Informations
diverses :
e
Comice
agricole
: la réunion
de
lancement
du
projet
de
réalisation
du
char
est prévue
le
1”
octobre
e
SICTOM:
i.
ajout
d’un
2è
conteneur
emballages
ii.
Vu
le nombre
de
dépôts
sauvages,
mise
en
place
d’une
poubelle
240L
dédiée
pour
mesurer
les volumes
tout
en
conservant
celle
de
240L
actuelle
e
Ménage
école :
il sera
désormais
effectué
par
la société
ONET
(qui
fait déjà
la mairie
et l’oratoire)
pour
un
montant
annuel
de
7
500€
HT
au
lieu
de
11
900€
HT
auparavant.
e
Préau
: demandes
de
location
du
préau.
Une
proposition
pourrait
être
de
prêter
le préau
aux
personnes
se mariant
ou
baptisant
à l’oratoire
et/ou
à la mairie
ou
louant
la salle
pour
le vin
d’honneur.
Sans
électricité.
Problématique
de
l’état
des
lieux.
A
réfléchir
pour
une
délibération
lors
du
prochain
conseil.
e
Prêt
de
tables
et chaises
: afin
d’éviter
tout
problème
de
retard
lors
de
l’emprunt
ou
du
retour
ou
de
dégradation,
mise
en
place
d’un
règlement.
e
Elections
régionales
des
6 et
13
décembre
2015
: prolongation
des
inscriptions
sur
les
listes
électorales
jusqu’au
30
septembre.
Le
bureau
de
vote
sera
défini
lors
du
prochain
conseil.
e
Journées
du
patrimoine
:
i.
Opération
« j’aime
ma
commune
»
: portes
ouvertes
à la mairie
le
19
septembre
de
9h30
à
11h
afin
que
les
administrés
puissent
rencontrer
les
élus.
ü.
Visites
gratuites
de
l’oratoire
sur
le thème
« ombres
&
lumières
»
: samedi
19
à
14h30,
17h
et dimanche
20
à
16h.
Concert
le
18
à 20h30
e
Secrets
d’histoire
avec
images
tournées
à Germigny
diffusée
le mardi
8 septembre
à 20h45
e
Le
comité
des
fêtes
a convié
le conseil
municipal
pour
la fête
du
village
le 6
septembre
à
12h30
Et
le 4 octobre
pour
le rendez-vous
des
artistes.
CM
20150902
PT.doc