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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23 9 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT de MAINE-et-LOIRE
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai lhonneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à LA MAIRIE, place Olivier Thuau à Trélazé le :
LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 à 19h00 - Salle du Conseil Municipal.
Les dossiers des affaires soumises à l’Assemblée peuvent être consultés au Secrétariat du Maire.
Il est de plus rappelé que la séance sera accessible en direct au public via le site
internet de la Ville de Trélazé (https:/1www.trelaze.fr).
Je vous serais obligé de bien vouloir y assister.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'assurance de mes sentiments distingués.
TRELAZE, le 17 septembre 2024
Le Maire,
Lamine NAHAM. ORDRE DU JOUR
1 — Lecture du Procès-Verbal du 24 juin 2024.
N° DELIBERATIONS Rapporteur
2 | Education: Mise en place du dispositif « Petits | Véronique PINEAU
Déjeuners » à l’école maternelle Gérard Philipe — Ajointe au Maire Année scolaire 2024/2025.
3 Education: Dispositif «Orchestre à l'école» - | Véronique PINEAU Convention de partenariat. Adjointe au Maire
4 | Rapport du délégataire 2023: Activités | Véronique PINEAU
socioéducatives — Fédération Léo Lagrange Ouest. Adjointe au Maire
5 | Jeunesse : Attribution d'aides dans le cadre du Plan Salah MOUMNI Jeunesse. Conseiller municipal
6 |Finances: Budget principal Exercice 2024: Amine KARIM
Répartition des subventions Sport - « Bonus » 2024. Adjoint au Maire
7 Finances : Budget principal Exercice 2024: Amine KARIM Répartition des subventions Sport - « Emploi » 2024. Adjoint au Maire
8 Finances : Budget principal Exercice 2024: Amine KARIM Répartition des subventions « Malaquais en Fête ». Adjoint au Maire
9 |Finances: Budget principal Exercice 2024: Amine KARIM,
Répartition des subventions Sport - « Coofal ». Adjoint au Maire
10 | Finances : Convention de partenariat Ville/Coofal. Amine KARIM Adjoint au Maire
11 | Finances: Création de nouveaux tarifs relatifs à la | Chantal JEOFFROY
location des casques « Trélazé Découverte ». Adjointe au Maire
12 | Finances: Marché de Noël Vente hors marché — | Frédéric CHAMARD
Droit de place — Création d’un tarif. Conseiller Municipal
13 | Finances: Ligne de trésorerie — Convention .
d'ouverture de crédit entre la Banque Populaire ame MATAM Grand Ouest et la Commune de Trélazé.
14 | Finances: Fixation du mode de gestion des | amortissements des immobilisations au 1° janvier Lamine NAHAM 2024 — Annule et remplace la DCM N°12 du Maire 25/09/2023.
15 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs — Al AMINE
Création de poste d’attaché: chargé de mission Adjoint au Maire tranquillité publique et sécurité.
16 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs : Ali AMINE
Création de poste de rédacteur chargé des
subventions et des marchés publics.
Adjoint au Maire Ali AMINE 17 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs : A |
Création de postes d'adjoints techniques. Adjoint au Maire
18 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs : Ali AMINE | Création de poste d’adjoint technique principal de Adjoint au Maire 2è"e classe suite à examen professionnel.
19 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs — Ali AMINE Création de postes de rédacteurs dans le cadre de la Adjoint au Maire promotion interne.
20 | Personnel : Convention de mise à disposition entre le Ali AMINE CCAS et la Ville. Adjoint au Maire
21 | Finances : Dédommagement de sinistre Lamine NAHAM « Responsabilité civile ». Maire
22 | Finances : Prise en charge de frais d'obsèques. amine NAHAM aire
23 | Mobiltés : Attribution d'aides à l'achat d'équipements Sébastien de sécurisation du vélo. BOUSSION Adjoint au Maire
24 | Urbanisme : Risques Mouvements de Terrains — Plan | de prévention des risques naturels Mouvements de Lamine NAHAM terrain liés aux anciennes exploitations souterraines Maire des ardoisières du pourtour d'Angers — Avis
complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux.
25 | Urbanisme : Risques miniers — Plan de prévention | des risques miniers relatif aux anciennes exploitations Lamine NAHAM minières au pourtour d'Angers — Avis complémentaire Maire
sur les cartes d’aléas et enjeux.
26 | Voirie: Aménagements RD117 giratoire des
Fresnaies — Convention d'autorisation de travaux et Izzet ALBAYRAK d'entretien avec le département, la communauté Adjoint au Maire urbaine d'Angers Loire Métropole et la Ville.
27 | Foncier : Cession de la parcelle AN512 à la société 3 Marie-Hélène PETIT Sphères. Conseillère municipale
28 | Angers Loire Métropole: Communauté urbaine — Cendrine DEVERRE Service public d'élimination des déchets — Rapport
annuel exercice 2023.
Adjointe au Maire
Questions Diverses :
Arrêtés art. L2122-1
Travaux voirie.