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Déliberation - Liste des deliberations CM 23 9 24
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23 9 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le VINGT-TROIS du mois de SEPTEMBRE à
DIX-NEUF HEURES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 17 septembre 2024.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 33.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM -— Maire,
Véronique PINEAU - 1ZZet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY - Amine KARIM - — Cendrine DEVERRE - Magali HEURTIN - Sébastien BOUSSION - Frédéric CHAMARD - Sylvie COULOT - Ali ESSARROKH - Elise MACE - Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT — Ozkan ERTURK - Florence BERTHO - Alain PANTAIS - Radouane FRIKACH - Boris BATTAIS — Mylène CANEVET - Jean-François GARCIA - Ghislaine THEPIN - Julien FAGAULT - Joëlle MOQUART formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Ali AMINE - Christophe BOUJON -— Cindy DELANOE - Dominique ROMAGON RABINEAU - Mathilde HOUSSET-WEBER -— Gulten CIKCIKOGLU - Brigitte ROBIN — Lydie JACQUET - Gilles ERNOULT.
MEMBRE(S) ABSENT(S): /
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Ali AMINE, excusé, a donné pouvoir à Lamine NAHAM pour voter en son nom ; Dominique ROMAGON-RABINEAU, excusée, a donné pouvoir à Véronique PINEAU pour voter en son nom ;
Mathilde HOUSSET-WEBER, excusée, a donné pouvoir à Amine KARIM pour voter en son nom ;
Christophe BOUJON, excusé, a donné pouvoir à Ozkan ERTURK pour voter en son nom ;
Lydie JACQUET, excusée, a donné pouvoir à Frédéric CHAMARD pour voter en son nom ;
Brigitte ROBIN, excusée, a donné pouvoir à Chantal JEOFFROY pour voter en son nom ;
Cindy DELANOE, excusée, a donné pouvoir à Sébastien BOUSSION pour voter en son nom ;
Gulten CIKCIKOGLU, excusée, a donné pouvoir à Izzet ALBAYRAK pour voter en son nom ;
Gilles ERNOULT, excusé, a donné pouvoir à Boris BATTAIS pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Ozkan ERTURK ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 17 et 24 septembre, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR
1 — Adoption du Procès-Verbal du 24 juin 2024.
N° DELIBERATIONS DECISION
2 Education: Mise en place du dispositif «Petits
Déjeuners » à l'école maternelle Gérard Philipe — ADOPTÉE
Année scolaire 2024/2028.
3 Education: Dispositif «Orchestre à l’école» - ADOPTEE
Convention de partenariat.
4 | Rapport du délégataire 2023: Activités | LE CONSEIL PREND
socioéducatives — Fédération Léo Lagrange Ouest. ACTE
5 Jeunesse : Attribution d'aides dans le cadre du Plan ADOPTEE
Jeunesse.
6 Finances : Budget principal Exercice 2024: ADOPTEE
Répartition des subventions Sport - « Bonus » 2024.
7 | Finances: Budget principal Exercice 2024: ADOPTEE
Répartition des subventions Sport - « Emploi » 2024.
8 |Finances: Budget principal Exercice 2024: ADOPTÉE
Répartition des subventions « Malaquais en Fête ».
g |Finances: Budget principal Exercice 2024: ADOPTÉE
Répartition des subventions Sport - « Coofal ».
10 | Finances : Convention de partenariat Ville/Coofal. ADOPTÉE
41 | Finances: Création de nouveaux tarifs relatifs à la ADOPTEE
location des casques « Trélazé Découverte ».
12 | Finances: Marché de Noël Vente hors marché — ADOPTEE
Droit de place — Création d'un tarif.
13 | Finances: Ligne de trésorerie — Convention
d'ouverture de crédit entre la Banque Populaire ADOPTEE
Grand Ouest et la Commune de Trélazé.
14 | Finances: Fixation du mode de gestion des
amortissements des immobilisations au 1° janvier ADOPTEE
2024 — Annule et remplace la DCM N°12 du
25/09/2023.
15 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs —
Création de poste d'attaché: chargé de mission ADOPTEE
tranquillité publique et sécurité.
16 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs :
Création de poste de rédacteur : chargé des ADOPTÉE
subventions et des marchés publics.
ADOPTEE 17 Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs :
Création de postes d’adjoints techniques. 18 Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs :
Création de poste d’adjoint technique principal de
2° classe suite à examen professionnel.
ADOPTEE
19 Personnel : Mise à jour du tableau des effectifs —
Création de postes de rédacteurs dans le cadre de la
promotion interne.
ADOPTEE
20 Personnel : Convention de mise à disposition entre le
CCAS et la Ville.
ADOPTEE
21 Finances : Dédommagement de sinistre
« Responsabilité civile ».
ADOPTEE
22 Finances : Prise en charge de frais d’obsèques. ADOPTEE
23 Mobilités : Attribution d'aides à l'achat d'équipements
de sécurisation du vélo.
ADOPTEE
24 Urbanisme : Risques Mouvements de Terrains — Plan
de prévention des risques naturels Mouvements de
terrain liés aux anciennes exploitations souterraines
des ardoisières du pourtour d'Angers — Avis
complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux.
ADOPTEE
25 Urbanisme : Risques miniers — Plan de prévention
des risques miniers relatif aux anciennes exploitations
minières au pourtour d'Angers — Avis complémentaire
sur les cartes d’aléas et enjeux.
ADOPTEE
26 Voirie : Aménagements RD117 giratoire des
Fresnaies — Convention d'autorisation de travaux et
d'entretien avec le département, la communauté
urbaine d'Angers Loire Métropole et la Ville.
ADOPTEE
27 Foncier : Cession de la parcelle AN512 à la société 3
Sphères. ADOPTEE
28 Angers Loire Métropole : Communauté urbaine —
Service public d'élimination des déchets — Rapport
annuel exercice 2023.
ADOPTEE
Questions Diverses :
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2024 à bien été
Arrêtés art. L2122-1
Travaux voirie.
affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme