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Convocation - Convocation 24 06 24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 24 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
DEPARTEMENT de MAINE-et-LOIRE
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en séance publique, à LA MAIRIE, place Olivier Thuau à Trélazé le :
LUNDI 24 JUIN 2024 à 18h30 — Salle du Conseil Municipal.
Les dossiers des affaires soumises à l'Assemblée peuvent être consultés au Secrétariat du Maire.
Il est de plus rappelé que la séance sera accessible en direct au public via le site internet de la Ville de Trélazé (https://mww.trelaze.fr).
Je vous serais obligé de bien vouloir y assister.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l'assurance de mes sentiments distingués.
TRELAZE, le 18 juin 2024
Le Maire,
5 es œ y
Ge ROZ ORDRE DU JOUR
1 — Lecture du Procès-Verbal du 27 mai 2024.
Répartition des subventions «Culture et vie Adjointe au Maire associative » - Subvention exceptionnelle. |
N° DELIBERATIONS | Rapporteur
> | Mise à disposition de minibus aux associations. | amine NAHAM | : | aire
3 | Education: Actualisation du règlement intérieur de la | Véronique PINEAU
restauration scolaire. | Adjointe au Maire . | _ . . . A Î 4 Finances : Budget principal - Exercice 2024: Véronique PINEAU
| Répartition des participations CCAS - Annule et| Adjointe au Maire È remplace la DCM n°20 du 15 mars 2024.
5 |Finances: Budget principal - Exercice 2024: | Chantal JEOFFROY
6 |Finances: Budget principal - Exercice 2024: Lamine NAHAM
Répartition des subventions « Secrétariat général » - | Maire
Subvention Exceptionnelle.
7 Finances: Budget principal - Exercice 2024: Amine KARIM |
Répartition des subventions « Sport » - Subvention Adjoint au Maire |
exceptionnelle. |
| 8 Finances : Exercice 2024 : Décision modificative n°1. | amine MATAM
9 Nouveaux tarifs relatifs au mur du souvenir dans le Lamine NAHAM
cimetière. Maire
mn | _. A Amine KARIM, 10 Création de nouveaux tarifs pour la piscine municipale. __ Adjoint au Maire |
11 | Personnel: Actualisation des montants relatifs au Al AMINE |
versement du RIFSEEP. Adjoint au Maire
12 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs — Al AMINE
Création de postes. Adjoint au Maire
13 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs — Al AMINE
Suppression de postes. Adjoint au Maire
414 | Personnel: Mise à jour du tableau des effectifs — Al AMINE.
Création de postes Adjoint au Maire
15 | Mobilités: Attribution d’aides à l'achat des Sébastien
équipements de sécurisation du vélo. BOUSSION Adjoint au Maire | | 16 | Jeunesse: Attribution d'aides dans le cadre du Plan | Salah MOUMNI
Jeunesse. Conseiller délégué
| 17 | Environnement : Avis sur le projet d'implantation d’une Lamine NAHAM
| | centrale d'enrobage SPIE Batignolles Le Foll TP. Maire |
T na a —,
18 | Urbanisme: Convention de rétrocession des voies et | Marie-Hélène PETIT | espaces communs de l'opération Lotissement Les | Conseillère Déléguée|
Hauts Bois.
Questions Diverses :
- Critères de subvention « Emploi » pour clubs sportifs ;
-__ Arrêtés art. L2122-1.