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Déliberation - Affiche 25 03
Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - Affiche 25 03)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie de Courtonne la Meurdrac
20, rue de la Mairie
14100 Courtonne la Meurdrac
tél : 02 31 62 71 37 / fax : 09 58 95 31 54
maire@courtonnelameurdrac.fr
secretariat@courtonnelameurdrac.fr
ccas@courtonnelameurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 25 mars 2022
1- Approbation du compte rendu du conseil municipal
2- Compte rendu des décisions et actions du maire.
3- Point sur l’école Thierry Le Cordier
4- Exercice 2021 : Compte de gestion
5- Exercice 2021 : Compte Administratif
6- Exercice 2021 : Vote de l’affectation du résultat
7- Validation des investissements 2022
8- Détermination des subventions aux associations
9- Année scolaire 2022/2023 : Tarifs
10- Année scolaire 2022/2023 : Garderie
11- Participations des communes extérieures au fonctionnement de l'école 12- Exercice 2022 - Vote des taux de contributions directes
13- Exercice 2022 – vote du budget
14- Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
15- Compte rendu Lisieux Normandie
16- Détermination des taux d'avancement de grade et ratios
17- Modification du tableau des effectifs
18- Questions et informations diverses
Mairie de Courtonne la Meurdrac
09 58 95 31 54
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
25 mars 2022 à 20 h à la mairie.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18/02/2022
Compte rendu des décisions et actions du maire.
Le Cordier
: Compte de gestion
: Compte Administratif
: Vote de l’affectation du résultat
idation des investissements 2022
Détermination des subventions aux associations
Année scolaire 2022/2023 : Tarifs Cantine
Garderie
Participations des communes extérieures au fonctionnement de l'école
Vote des taux de contributions directes
vote du budget
Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
Lisieux Normandie
Détermination des taux d'avancement de grade et ratios
Modification du tableau des effectifs
Questions et informations diverses
Le Maire
Eric BOISNARD
Le Maire
Eric BOISNARD