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Déliberation - Affiche du 26 03
Document publié le Vendredi 26 mars 2021 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - Affiche du 26 03)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Mairie de Courtonne la Meurdrac
20, rue de la Mairie
14100 Courtonne la Meurdrac
tél : 02 31 62 71 37 / fax : 09 58 95 31 54
maire@courtonnelameurdrac.fr
secretariat@courtonnelameurdrac.fr
ccas@courtonnelameurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 26 mars 2021
1- Approbation du compte rendu du conseil municipal
2- Compte rendu des décisions et actions du maire.
3- Point sur l’école Thierry Le Cordier
4- Prolongation dérogation organisation du temps scolaire
5- Exercice 2020 : Compte de gestion
6- Exercice 2020 : Compte Administratif
7- Exercice 2020 : Vote de l’affectation du résultat
8- Validation des investissements 2021
9- Détermination des subventions aux associations
10- Année scolaire 2021/2022 : Tarifs Cantine
11- Année scolaire 2021/2022 : Participations de
12- Exercice 2021 - Vote des taux de contributions directes
13- Exercice 2021 – vote du budget
14- Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
15- Compte rendu des EPCI (Syndicat d'eau, LISIEUX NORMANDIE)
16- Modification du tableau des effectifs
17- Demande de subvention DETR/DSIL Columbarium
18- Demande de subvention DETR/DSIL Menuiseries intérieures
19- Demande de subvention APCR Menuiseries intérieures
20- Autorisation signature convention Bois Hainergie 14
21- Questions et informations diverses
Mairie de Courtonne la Meurdrac
09 58 95 31 54
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
26 mars 2021 à 20 h à la salle des fêtes
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12/02/2021
Compte rendu des décisions et actions du maire.
Point sur l’école Thierry Le Cordier
Prolongation dérogation organisation du temps scolaire
: Compte de gestion
: Compte Administratif
: Vote de l’affectation du résultat
Validation des investissements 2021
Détermination des subventions aux associations
Tarifs Cantine – Garderie
Année scolaire 2021/2022 : Participations des communes extérieures au fonctionnement de l'école Vote des taux de contributions directes
vote du budget
Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
Compte rendu des EPCI (Syndicat d'eau, LISIEUX NORMANDIE)
cation du tableau des effectifs
Demande de subvention DETR/DSIL Columbarium
Demande de subvention DETR/DSIL Menuiseries intérieures
Demande de subvention APCR Menuiseries intérieures
Autorisation signature convention Bois Hainergie 14
informations diverses
Le Maire
Eric BOISNARD
salle des fêtes.
s communes extérieures au fonctionnement de l'école
Le Maire
Eric BOISNARD