Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A165
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B145
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B263
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A053
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B072
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B367
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A120
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B149
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B208
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A023
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B200
Document publié le Jeudi 19 mai 2011
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B200)
Thèmes du document : Union Européenne, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
PAYS D' AIX PRESIDENCE DE MADAME LE PRESIDENT
2011_B200
OBJET : Agriculture et forêt - Agriculture - Subventions - Attribution de subventions
aux associations à caractère agricole pour l'année 2011
Le 19 mai 2011, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de Puyricard à Aix-en-Provence sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 13 mai 2011, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents :
JOISSAINS MASINI Maryse, Président, Aix-en-Provence - ALBERT Guy, vice-président, Jouques - BARRET
Guy, vice-président, Coudoux - BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau - BOULAN Michel, vice-
président, Châteauneuf-le-Rouge - BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue - BRUNET Danièle,
membre du Bureau, Aix-en-Provence - BUCKI Jacques, vice-président, Lambesc - BURLE Christian, vice-
président, Peynier - CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset - CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-
Provence - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Ste-Réparade - CRISTIANI Georges, vice-président,
Mimet - DAGORNE Robert, vice-président, Eguilles - DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence -
DI CARO Sylvaine, membre du bureau, Aix-en-Provence - DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint Esteve Janson - DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon - FERAUD Jean-Claude, vice- président, Trets - FILIPPI Claude, vice-président, Ventabren - FOUQUET Robert, membre du Bureau, Aïx- en-Provence - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence - GARÇON Jacques, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GERACI Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - GERARD Jacky, vice- président, Saint-Cannat - GROSSI Jean-Christophe, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues - LAFON Henri, membre du Bureau, Pertuis - LARNAUDIE Patricia, membre du bureau - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence - MANCEL Joël, vice-président, Beaurecueil - MARTIN Régis, vice-président, Saint Marc Jaumegarde - MORBELLI Pascale, membre du Bureau, Vitrolles - PELLENC Roger, vice-président, Pertuis - PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc Bel Air - PERRIN Jean- Mare, membre du bureau, Aix-en-Provence - PIERRON Liliane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PIN Jacky, vice-président, Rognes - PIZOT Roger, vice-président, Saint Paul lez Durance - RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence - SAEZ Jean-Pierre, vice-président, Venelles - SANGLINE Bruno, membre du Bureau, Bouc Bel Air - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre, membre du Bureau, Aïx-en- Provence - SUSINI Jules, vice-président, Aix-en-Provence - TAULAN Francis, membre du Bureau, Aix-en- Provence - VILLEVIEILLE Robert, vice-président, La Roque d’Anthéron
Excusé(e)s avec pouvoir :
BRAMOULLÉ Gérard, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à SUSINI Jules - DRAOUZIA
Dahbia, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à GARÇON Jacques - GACHON Loïc, vice-
président, Vitrolles, donne pouvoir à MORBELLI Pascale - JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-
Provence, donne pouvoir à JOISSAINS MASINI Maryse - PAOLI Stéphane, membre du Bureau, Aïx-en-
Provence, donne pouvoir à TAULAN Francis
Excusé(e)s :
AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes Mirabeau - BUCCI Dominique, vice-président, Les Pennes
Mirabeau - CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - GARDIOL Philippe, membre du Bureau,
Vitrolles - LAGIER Robert, vice-président, Meyreuil - LONG Danielle, vice-président, Peyrolles-en-Provence
- MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - SLISSA Monique, membre du bureau, Les Pennes Mirabeau
Monsieur Christian BURLE donne lecture du rapport ci-joint. communauté du
PAYS D'AIX 11 01
DGA Développement Economique, Innovation et Cohésion Sociale
Direction Du Développement Economique
Service Agriculture
11-01 DIRECO_b190511
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet: Développement Economique - Agriculture - Subventions aux
associations à caractère agricole pour 2011.
Décision du Bureau
Dans le cadre de sa politique agricole, la CPA soutient les démarches portées
| par les associations et les syndicats de producteurs. Ces démarches, visant
essentiellement la promotion et l’organisation de manifestations, mettent en
valeur les produits et Les filières de notre territoire. À ce jour, 10 associations ||
ont déposé une demande de subvention. Le montant global sollicité s'élève à |
27 500 euros.
La Communauté d'Agglomération du Pays d’Aïx a mis en place une
politique d’aide aux associations à caractère agricole dans le but de participer
au développement de l’agriculture sur le territoire communautaire et de
promouvoir les produits du terroir.
Conformément aux critères d'attribution définis par délibération n° 2010-
A099 du Conseil Communautaire du 24 juin 2010, les associations qui
sollicitent le soutien de la CPA doivent répondre aux critères suivants :
x
- Avoir un caractère agricole, les associations à caractère humanitaire,
social, caritatif où les organismes de formation professionnelle ne sont pas
éligibles,
11_01_DIRECO_b190511 T 1 — -Le siège social de l'association doit être sur le territoire de la
Communauté et/ou l'opération qui fait l’objet de la demande de subvention
doit se dérouler sur le territoire de la Communauté,
- L'attribution d’une subvention n’a aucun caractère systématique d’une
année sur l’autre,
- La demande de subvention est analysée à travers les actions proposées
et non simplement à partir de l'association. Le principe adopté est d’aider en
priorité à la réalisation de projets concrets. La subvention ne doit pas servir
au fonctionnement général de l'association mais elle doit aider à concrétiser
un projet.
- La subvention de la CPA sera plafonnée à hauteur de 40 % du budget
prévisionnel sauf dérogations exceptionnelles
Par ailleurs, les dépenses subventionnées doivent être en lien direct
avec :
- l'organisation de manifestations agricoles et de promotion des produits,
- la participation à des frais d'études,
- la participation à des frais d'équipements.
Le montant disponible sur la ligne 92-3D-6574 au budget primitif 2011 est
de 150 000 €.
A ce jour 10 demandes ont été examinées lors de la commission
agriculture du 22 mars 2011 pour un total de 27 500 euros. Le tableau de la
page suivante indique la répartition des montants sollicités. Les fiches de
synthèses de chaque association sont jointes en annexe ainsi que leurs
budgets prévisionnels 2011 permettant de définir le taux de couverture des
subventions votées.
11.01, DIRECO_p190511 : 2 L MONTANT
TAUX DE
N° SUBVENTION | BUDGET MONTANT LE SERV ne COUVERTURE GU SIGLE ATTRIBUEE |PREVISIONNEL| DEMANDE | LESERVCEET DE LA 2011 EN 2010 2011 POUR 2011 " SUBVENTION
COMMISSION 2011 SYNDICAT AOC
HUILE D'OLIVE 0
D'ADCET De 4 000 € 18585€ 5 000 € 4 000 € 21,52%
SALON
0 FRVI 2 500 € 223 750 € 10 000 € 10 000 € 447%
128 CHEVALERS DE 1 000 € 10 000 € 5 000 € 1000 € 10,00%
139 ACOPA 2 000 € 17 700 € 3400 € 2 000 € 11,30%
LES
141 | ComPacNons DE | 3000€ 50 500 € 5 000 € 3 000 € 5,94%
DYonisos
COMITE
471 | PERMANENT DES 1 500€ 82 470 € 5 000 € 2 000 € 243%
FOIRES DE TRETS
172 ADEAR 1 000 € 44 980 € 4 000 € 1 500€ 3,33%
186 FDFR 13 3 000 € 80 900 € 6 000 € 3 000 € 371%
203 | MIMETENFETE 900 € 3770 € 1 000 € 1 000 € 26,53%
253 FPCT 15 000€ 90 000 € 30 000 € 0 0,00%
TOTAL SUBVENTIONS PROPOSEES 27 500 €
VU l'exposé des motifs,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération n° 2003-A312 du Conseil Communautaire réuni le 12 décembre
2008, mettant en place un guichet unique d'enregistrement des demandes de
subvention,
VU la délibération n°2009-A143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009
délégant une partie des attributions du Conseil au Bureau
VU la délibération n° 2010-A099 du Conseil de Communauté réuni le 24 juin 2010
définissant de nouveaux critères d'attribution de subvention aux partenaires
économiques,
VU l'avis de la Commission Agriculture du 22 mars 2011,
1101 _DIRECO_b190511 Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
> ATTRIBUER pour un montant 27 500 euros de subventions, selon la répartition
définie pour les associations citées dans le tableau ci-dessus,
> AUTORISER Madame Le Président à signer tous les documents afférents à
l'exécution de la présente délibération.
> DIRE que ces dépenses seront imputées sur la ligne budgétaire 3D - 92 - 65 74 du
budget primitif 2011 qui présente les disponibilités nécessaires.
11_01_DIRKCO. b190511 ni 4 — DOSSIER N° 2011-000
TIERS N° 1120 22 mars 2011
Monsieur Yves BERNARD
AIX EN PROVENCE CEDEX
Défense et gestion de l’AOC « Huïle d'Olive d’Aix-en-Provence »
Organisation de la 15 ème Fête de l'Huile d'Olive AOC les 10 et 11
décembre 2011 sur la place de la Rotonde
CG 13 (12 000 €) ; CREDIT AGRICOLE (2 000 €) ;
18 585 € 5000€
4 000 € 21,52 %
4 000 € 21,52 %
Nbre d’adhérents = 292 (1
1 salarié (CDI) — 1 local de 12 m° mis à la disposition par la Chambre
d'Agriculture
11_01_DIREKCO_b190511 — 5 — SYNDICAT AOC HUILE D'OLIVE D'AIX EN PROVENCE
BUDGET PREVISIONNEL 2041
DÉPENSES Prévisionnel
Telfex/PTT 2600
Fournitures Buréau 2000
Salaire, Charges 23000
Lover Charges Assurance 3000 Déplacement personnel/tgmité 2000].
Fêtes de L'huile 18686
Communication, relation ext A00Û
réimpreésion dépliant 6000
Gestion AOU/OTC 2 QûÛ
Cotisations organismes 600
Divers 2200
Total 65085
RECETTES En, Cotisations adhérents 11300 Ee, ;
Recetle Fête de l'Hulle 4510 da. fe
Subvention CG 15 12000, <<
Bubention CFA 5000 Le < CU Subvention Grédit Agricole 2000 FFM" 7 RE
Cotisations AOÛ 22800 %, er ae e Participation interprofession 4605 de 17 je NP 7
Autres fnancements 5275 LS &
Total 65086
AT
SYRNICAT AOC.
House D'OLRVE D'AUX EN PROVENCE
Maison des Agriculteurs
a,
22, avenue Henri Potier « Bureau 210 + Bâtiment Alpilles - 13626 Aix on Provence exdex E- Tél/Fax à 04 42 96 37 08: hvileolivesocaix@orange.fr SIRET : 418 662 664 00014 - APE OA 7
11_01_DIRKCO_b190511 DOSSIER N° 2011-0 CON!
TIERS N° 110467
Monsieur Thomas MONTAGNE
AIX EN PROVENCE CEDEX
Organisation de la 3ème Edition du Salon Professionnel International des Vignerons Indépendants de la Région PACA "BLUE WINE EXPO" les 7 et 8 février 2011 - manifestation organisée tous les 2 ans
CR SOLLICITE POUR 60 000 €, CG 13, 83 ET 84 SOLLICITÉS POUR 50 000 €, MPM SOLLICITE POUR 15 000 €
223 750 € 10 000 €
10 000 € 4AT
5,81 %
1101, DIRECO_b190511 DESCRIPTIF bé L'ACTION OU. Di LA MANIFESTATION SET
L'exornplates &'odblSter pour dHadue mainifestedon rantabs dass “Hétotal dés: motte demandés 1 GPA deu bre éyilan-Batpek prévisionner dé lasauc
* Four les Directions « Économie » » Culture s et « Sports n, veuillez également compléter l'annexe fournie par le service,
Date de miss en œuvre prévue F4, e\S a een V0 U
Licu(x} de réalsation
Conténus et objectifs de l'action
Publio{s} ciblés)
Nombre de participantes / exposants
Nombre de spectateurs / visiteurs
Durée de l'action D. LiBUAS
Entrées payantes cuit fon t (montant do l'entrée n,,€)
Inscriptions payantes oui non (montant de Pinsarigtion1. €]
. PRODUITS |. Montänté
SRSes ge à l'action Kcasources PropIOE nm Avhete EILTS MAN) OnS PAT ETC
Prestations de service: in AUTOS poils Matères et fournliures 4 BST Cotisations fenviass sxtarieute
lotions Des ISLST Éntreten 7 Subventions demendéen 1 Assurancen État (à détail
om
ERNST ELU
à .
Lead Fe van © SA Autres ervices extérionrs =
Ée. ot
55.06
À x S.$S-
Communauté du Pays d'Air lé ST
Honoraires. Qréenisies a00aux É déresler)
PE PESTE Fonds Euroniens Déplacements, missions “1, Gosse 1 CNASES emplois dés]
* äutres recettes attendues {à détailler)
AT sa da LENS LS | rnengrirnen grgrennnane
\
Ve Charges de persk
Salaires bruts
Charges sociale
| Autres cherges de personnel FSU Ed Autres Hat néndtaus mé
[ TRE Cane : PETYESTT
É KESS
TOTAL FRODULE : [5 LE SD
Emplois des sontibutions sn nature : Contributions volontaires en nature k SECQUES ON NLAÎNEE, tn Mise à énosttins (biens & préstations) Prestations en nature Pl Personnel bénévele Co Dons en tature = Po
Signature du Président
Fait à. CS. ERA Signature du Président
EAP
Le 23,88.19
D VTONERONE à GÉPENDA?
DE LA REGION PACA
Maison des Aariculieurs gs
z frere. fu Fonier.
EDao lnn tn
LR MURS Yigheror,ao53
1101_DIRECO_b190511 - 8 _ DOSSIER N° 2011-128
TIERS N° 115654 22 mars 2011
fi
Monsieur Marcel COLOMBANI
FUVEAU
Promotion des produits du terroir provençal : vins, gastronomie, aïoli ...
Organisation du rassemblement des confréries de la Région PACA et
d'Italie à TRETS le 9 octobre 2011
CG13=3 000€
10 000 €
1 000 €
FAVORABLE
11_01_DIRECO_b190511 # Pour les Directions « Economie » 4 Culture » et « Sports », veuillez également complèter l'annexe fournis par le service.
Date de mise en œuvre prévus 4 getote 2011
Lieu(x) de réalisation 13529 TLRETS — cb. (oten lol
Contenus et objectifs de Paction Ra EL TI PAC
Public(s) ciblé(s)
Notbre de participante / exposentts
Agé De ae A
Motmibre de spectateurs / visitéurs
Durée de l'action Tout da frac Dci ét ere fre
Entrées payantes auiD non% montant de Pentrée !.
Inscriptions payantes oui non (montarit dé ere
Fe pasIndiquer Kencents d'euro
CHARGES Montatte PRODUITS Montants
Éharass spécifiques à Paction Feseturaas propros 0 © Achats ÉMCLA Vente
Prastations de sérvices Autres produits.
Matieres et fourniquves À Cotisations oo Services extérieurs
Locations
Éniretien 46 Subventions démandées : = =
PALA
nn 3640 Canneci P]
Autres Services extérieurs Comaunanté a me A 7 Fa Do &
Honoraires Organianés SOCIAUX (à états
Publicité PAEA Fos Éurvp Déplacements Hissions 9.0.8 | CNASFA (emplois aidés Auires recettes afténdues (à détailler) RE Pr "
Salaires bruts
Charees sncinles
Autres chartes de porsontiel
Autres frals généraux
[ TOTAL CHARGES : 10.660 I TOTAL PRODUITS : | 0.68 € 1
Emplois des contributions én aaturé Contributions volontaires on nature Secours où HAUTE Bénévolat Mise à disposition (biens & prestation] Prestations on nature
Personnel bénévole Dons en nature
Signature du Président
11_01_DIRKCO_b190511 -10- DOSSIER N° 2011-139 COMMISSION Du URÉAU DU
22 mars 2011 19 mai 2011 TIERS N° 6403
ON DES COMPAGNONS DE L'OLIVIER DU PAYS D'AIX
ET SA CONFRERIE
Monsieur Olivier GAUBENS
AIX EN PROVENCE CEDEX
OBÉ
1. Actions de défense, d'aide à l'entretien et au développement de l'olivier
en Pays d'Aix
2. Promotion de l'Huile d'Olive du Terroir et de l'AOC "Huile d'Olive du
Pays d'Aix en Provence" avec la Confrérie des Chevaliers de l'Olivier
du Pays d'Aix.
| CG 13 =1 200 €, COMMUNES = 3 400 €
DO INANCIÈRES
14 300 € 3 400 € REVISIONNEL
PROPOSÉ 2 000 € 11,30 %
2 000 € 19,55%
11_01_DIRECO_b190511 -11- ACOPA RE
ASSOCIATION DES COMPAGNONS DE L'OLIVIER DU PAYS D'AIX
CONFRERIE DES CHEVALIERS DE L'OLIVIER DU PAYS D'AIX
Le 10 décembre 2010
OBJET: DESCRIPTIF DE L'ACTION / MANIFESTATION
1 Présentation de l’action
Nous sotlicitons ke soutien: financier de la communauté du Pays d'Aix au titre de nos dépenses pour les actions et manifestations qui sont détaillées dans notre programme d'activités 2010
concernent :
- Défense, Aide à l'Éntretien et Développement de FOHvier
- Promotion de l'Huile d'Olive du Pays d’Aïx en Provence
Notamment parmi les plus connues :
-La Confrérie des Chevaliers de POlivier du Pays d'Aix en Provence
L'organisation de la Fête de PHnile Nouvelle en décembre à Aix en collaboration avee ke syndicat AOC huile d'Olive Aix en Provence
-Le stand ACGPA de propagande et d'initiation à la dégustation de l'huile d'Olive
-Les démonstrations de taille d’olivier
Nos conseils techniques meusucts (Fiashes techniques} pour l'entretien des Oliveraies -Notre publication oléicole semestrielle
-Nos actions pédagogiques en milieu scolaire
2) Budget prévisionnel
Nous avons établi notre budget prévisionnel comme ci-après :
ACTION/MANEFESTATION FINANCEMENT PRÉVISIONNEL
- Défense, Aide à l'Entretien et - Restoutcës propres 3.800 euros
Développement de Polivier ‘
14.3 OÙ euros - Subventions demandées :
- Promation Huîle d'Olive du Terroir et | Communanté Pays d’Aix 3400 euros
AOC Aix en Provence CG 13 3.806 euros
3,406 euros Région PACA 4.700 euros
TOTAL 17.700 euros TOTAL 17,700 euros
Le Président de PACO
BE À
Raymond ZICAR lirier GAUBENS
Siége Social : Maison des Agriculteurs - 22, avenue Hermi Pontier — Aix en Provence
slége istratté : Maison dés associations - 22, cours Aristide Briand - La Fare les Oliviers -
11_01_DIRACO_b190511 — 12 — DOSSIER N° 2011-141 COMMISSION DU GONSEIL DU
TIERS N° 114217 22 mars 2011 19 mai 2011
LES GOMPAGNONS DE DYONISOS
É PRESIDENT Madame Francine RAVOIRE
PERTUIS
Défendre, promouvoir et organiser des animations autour des vins du
terroir, de la gastronomie, des arts et des traditions.
3ème Edition du concours et du salon des vins et de la gastronomie de
PERTUIS les 12 et 13 mars 2011
sUBv. 2009 : 17 500 € (TOUTES COLLECTIVITES CONFONDUES)
DONNÉES FINANCIER
50 500 €
3000 € 5,94 %
oui
oui
oui
oui
Oui
Non
#1_01_DIRECO_b190571 -13- DESCRIPTIF DE L'ACTION OU DE LA MANIFESTATION 2011
1 exemplaire à compléter pour chaque manifestation organisée dans l'année, Le total des montants demandés 4 la PA devra être get au budget prévisionnel de l'associutien
our és Difécilôns « Économie «a re s Gta Sports s, VEULUEZ Ë enment cotnplétés l'annexe fournie par le service, * Poux les Diréctlons « Economie « « Cult tu Sport iller & t compléter F foutnis par le servi
Date dé rise en œuvre prévue 19 ek 1 (las Doi
Lieu(s] de réalisation PRE TANT
Contenus et objectifs de l'action Ne Etam lobtauns 67 Vo dus Vas
Public{si ciblé{s} MEULEABLE pes roger uns.et Vecner nas
: Nombre dé participants / exposants son Épfhanrartmant HELERES act
Nombre de spectateurs / visiteurs
Durée de l'action
Paen
littoss, sue. Che on a Lau 2 ê Qoss pr UE
Entrées payantes oui nonË (montant de l'entrée :,
fnscriptions payantes cui none {montant de Minnierar)
BUDGET PREVISIONNEL DE L'ACTION OÙ MANIFESTATION 2011 Fetmplir un exemplalre pour chadue action où manifestation prévue danse l’année Fo pre Indiquer ler untiocs d'euros
CHARGES Mentants PRODUITS Montante
Lharges spéatiquen à Paction Ressomes propres ACHATS. Vente 18666 Prestations de services Fi Lses Autres produits Matières ef fournitures À be a. Cotisations | Sorvices extérieurs St © Locations y in ta € Entretien. EE Subventions demandces :
AsSUrAGUES État (à détailler)
Région {s}
ns vs Dev AtENERt {s)
tr En fobe Conimune is
stars, dass Autres Services extérieurs conmnannté pa Pays d'Abe Sos
Hanoraiess Grranismes sociaux {à détailler)
Publioits. iVemes. FondssRuropéene .... Réplagements, missions ENS CNASEA (emplois aidés) ... Se So
Avites reccttes allenitres (à détaitier)
a admet ah ter Are. si Ch EnREcnnel Goes | # A6 personnel CES PAST enbris Chartes sociales À Gui Lin
Autres charges de personnel à Autrès frais généraux
IRETI
C FOFAL CHARGES [Sc ea n. ] FOTAL PRODUIS: [So See
Emplois des contributions en saiure Contributions volontaires ét natuié
Seeours ei naît Bénévoint AMEN Migc à disposition (bleus prestations b Se Prestations en nalure L'Ebcs
Personnel hônévele Dons en nature
Signatüire du Président
(A. Rure
ie er AS At. PR 7 Le de PAssociation
Les Compagnons de
Dionysos _ [El # ET
SA PRE ON SEE AE Tr
Ha Vite a Fatima x fes Frein
11_07_DIRECO. b190511
-14- DOSSIER N° 2011-171 BUREAU DU 2: CONSEIL DU
TIERS N° 23 22 mars 2011 19 mai 2011
OMITE PERMANENT DES FOIRES DE TRETS
PRESIDENT Monsieur Fabien DOUDON
TRETS
Organiser des actions de promotion du territoire
1. Concours complet du Cheval de Trait (fin mars) - 1 000 euros
2. Foire de printemps : 13 mars ; 1 000 euros
3. Foire Horticole (avril) ; 1 000 euros
4, Foire de la Saint-Barthélémy (août) ; 1 000 euros
5. Marché de Noël : 1 000 euros
SUBV. PERÇUES EN 2009 : CR PACA= 5 000 € ; CG 13 = 22 000 € ; COMMUNE = 14 000 €
82 470 €
2000 €
1 500 €
%6 DU BUDGET PRÉVISIONNEL SAUF DEROGATIONE Oui
Oui
11_01_DIRECO_b190511 -15- DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ DE LA MANIFESTATION 2011
À exemaplaire À compléter pour chaque manifestation organisée déns l'année. Le total des montants deriandés à la OPA dévra Btes égal au budget prévisionnel de Passosiation
* Pour les Directions « Économie » « Culture » et « Sports », veuillez également compléter l'annexe fournie par le service,
Date de mise en œuvre prévue En WARS
Lieutx} de réalisation NRETS.
Contenus et objectifs de Faction Cen Lee. Cerh,wn £lst chu. F4 PA LOT)
Publie(s} ciblé(s} Vu tr Pau bO
Nombre de participants / exposants
Nombre de spectateurs / visiteurs
Durée de l'action LA Kov A
Entrées payantes oui non) (montant de l'entrée :...
Enécriptions payantes cuio non ki (montant de linscription 1,
BUDGET PREVISIONNEL DE L'ACTION OU MANIFESTATION 2011 Remplir un exemplaire pout oftaque sation on ménifeptetion prévue dans launée Ne pau indiquer Les éontinos d'euros
CHARGES Montants | PRODUITS Montante
Charges spéoifiques à l'action Ressonress propres
Achats As EO | Verte
Prestations de aurticos Autres produite
Matières ét fournitures Cotisations [Services extérieurs
Locations EE 0
Énlrétien Bobrentions demandées : Assurances 3 Etat (à détailler) 00 nn a
Fur Poshouse + Eden | Goo fée 2000 Département {s) Diven Goo [Parents 3300 Corinneo À 26 ©
Autres Ssrvices extérieure Cammunauté âu pe d'A PETT
Honoraires Orennismes Sociaux 8 Séteilies
FRE 2688 Nues Déplacements, missions CNASEA lerplois ais AS DS
Autres recettes attendues {à détailler)
sfr
l'Ébarges de personnel NET na para Kirre)
Salures bruts FRET Charges snciales set EE 23 ee Pise)
Autres charges de nercorinel pris
LAmtres frais 6énérate
: TOTAL CHARGES: AS Ges | POTAL PRODUITS | M Sen |
Hmyplois des contibutions en nature Contributions volontaires en nature | Sacoure ef nafuré Bénévolat ie à disposition (biens & prestations) Prestabons en nature Personnel bénévole Deénéver nature
Sisnatoré du Président
Signature du Frésidqn CT
=
se AA AO n) oO ORES Dé DE ÉRETS
11 avenue JE FAUTSS
13530 TRETS
TL. 0442.47 48,33
Fax 09 ST TTAS 84
11_01_DIRECO_b190511 -16- DESCRIPTIF DÉ L'ACTION OÙ DR LA MANIFESTATION 2011
1 éxémplaire à compléter pour chaque manifestation organisée dans l'année. Le total des rhontants dériandés
à la GPA devra étre égal ue budget prévisionnel de Fassocietion
AS
* Pour les Directions « Économie a x Culturé » tr Sports s, veuillez également compléter l'annéxe fournie par le service.
Date de mise en œuvre prévue AS ns
20 AA : HI
Téeuix} de réalisation
PTE,
Contenus et objectifs de l'action Foire. ch
Min Forte.
Euble(s) éiblé(s) Vaut”
Price
Nombre de participants / exposants Dre)
Nomibre dé spectateure / visiteurs
Durée de l'action À Laure
Entrées payantes Qui not (montant
de l'entrée Boe@}
Inscriptions payantes ou non
{montant de inscription Of. €)
BURGEE PREVISIONNEL DE L'ACTION OÙ MANIFESTATION 201 Reraplir ui etemplaire nour chaque adtios où mätifestation prévue dans Pannée Ve pas Edhpier en contimes deurus
CHARGES Mentants PRODYLES
Montants Charges spéeifiques
à l'adtlon Hpssouioes propres
Achat ADOBE] Vente
Fréstations de services £ 06 0, | Autres produits
| Matières ét fourmtures 8 ag Cotisations
68 ext Henri
l'Éécetions 00e Entreilen
Subventions demandées : Assurances
à où : Sas {à détailler)
Fute Pestanse S0o. ?00 à
Eau Divée : CETCHES | kaoo
A
DA En
:
Racenhien: À 000 née. { « A6 400
Aétres Services extérieurs Communauté de Pays d'Air
DE Honoraires
Gréanismes sociaux [E détailert
FABRE RATE
CINE Déplacements, missions
CNASEA (emplois aidés) AGENTS Le
ÀAF0@ Aires recettes attendues [à détailler) = ae_ — nan ve sente enmnnonentee
LSsiaires brute PATST]
Charges soniales PES SE
À sde personne} he CVEN ER
Autres frais généraux
Ê TOTAL CHARGES : TJS CO I TOTAL PROPONS : W'SC60 |
Fraplois des contributions en nstare Lontribubisné volontaires Et nature ÉceOUrS ef nature
Bénévolat Mise
4 disposition (hiens & prestations) Fréstetions
en nature Personnel
bénévole Dans en nature
Signature du Président
Signature du Président Le À ‘
si
AdA8, mes ROIRES DE TRETS er at —
13530 TRETS
Tél, 04 42 37 35 33 # ut QE
OA
DER UT SPAS UE
11_01_DIRECO_b190511 _-17- DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ NE LA MANIFESTATION 2011
1 exetmpluire à compléter pour chaque manifestation organisée dass l'année. Le total dés mantants détiandés à la CPA devra être égal au budget ptévisionnel de l'association
* Pour {es Directions « Economie « « Culture : et 1 Sports », veuillez également compléter l'annexe fournie par le service,
Date de mist en œuvre prévue tai. Avarl Jals nm défera
| Lieux) de réalisation LE
Contents et objectifs de l'action farine. Mont: ex
Public(s) ciblé(s} Tautr Pi ble.
Nombre de participants / exposants Se
Nombre dé spectateurs / visiteurs
Durée de l'action À FAUA
Entrées payantes oui non (montant de l'entrée :......€)
lnscriptions payantes oui do non © (montant de Fnscription BAT.
i BUDGET PREVISIONNEL DE L'ACTION OU MANIFESTATION 2911
ie _ Remplir on snemplaire pour chaque astios où mantfestation prévue défis Pannée
Ne pas indiquer les aontiines d'ourem
|. CHARGES Montants PRODUITS Mostante ; : | Charges spécifiques à l'action Rensouiens propres i Achats ARE Vente : prestalions de services Autres produite tirés et fournitures Cotisations
| Stivives emférients
Locationg SEO
Éniretien Ssbvsntions demmnndées :
Assurandss sc Fra déate
| Fra Postuunx Telecom Ho oO: Région ta 2060
i Fr k mn.
Dire - EL I AS 00
Gomnane NW 9 où Antres Services extérieurs comunanté de Poys d & " À d0® Honoraires rentesSocauR fadétaités)
|: File PTT NN ; Déplacements, missions
NASA femplois altés] A5 ©
Autres * Hottes attendues (à détailler)
Î , # de personnel mo : Salaires brut EL ! |Éharges socieles A E00
: Autres chargés de persontiél HÉSD ï l'AutreS Baie généraux
FOTAL CHARGES: CPS '0S I FOTAL FRODUES : | _VV 60 |
: Emplois dés contributions en nature Contributions volontalres eo netare ï l'Hceoars. Éix nature Béuévolat ! Mise à disposition fiers & prestations) Prestations &n nétlire Personne bénévole Dons en nature
Sienature dun Président
ot he DU te AA AdIAG. DES FOIRES DE TRETS i Signature du Président | Cachet ds l'Association an fanrès
13530 TRETS
Tél. 04 42 37 55 33 #
hs Eng to
1101 DIRECO_b190511 nl 18 sn |
|
6) DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ DE LA MANIFESTATION 2011 À
exemplaire à sompléter poire chaque matifestation atganisée dans année, Le total des montante demandés à là GPA devra Stre égal au budget prévisionnel de l'astociation
* Pour les Directions « Droncrnie » a Culttire » et u Sports », veuillez également compléter l'annexe fournie Bar le service,
Date de mise en œuvre prévue n ue om du is Ait
Lieu(s} de réalisation TRETS .
Contenus et ohjeotlfs de l'action Foire, de lu St Burkens 4
Publics) cibiélel Your
able. à
Nombre de participants / exposants Je
Nemibre de spectateurs / visiteurs
Durée de l'action A RUUAS
Eniréss payantes cut non [montant de l'entrée 1.6)
Inscriptions payantes oui. non c {montant de lnectiption SS LIFE€} ...
BURGET PREVISIONNEL DE L'ACTION OU MANIFESTATION 2011 ... Kemplir.at exemplaire peut chaque actlan où manifestation prévue dans Vautiée Re pas indiquer is centimes d'euros
CHARGES Motitonés FRODUIrTS Montants
FE 6 apédifiques À l'action Ressoutces propre
ASE 2 ÉEIO | Vente
Prestations de mervices ASS D TAutres produits
Matières ef flitnienres Cr T Sotiaations
Services extérieurs
Locations EXC
frétion ES. Subventions demandées
Agéurances a ve Etat (à È air)
frule Portes, 4 teleshoute, Aone . Région (+)
Goo
Photo. Dire ÉCOR h6oo
Cémrmne (8
A4 RARPA AËque comen 144 000 Autres Services ertérianes Communauté du Pays d'Air À6089
Honoraires 9Coë Organismes sociaux (à détailler)
Publicité ue lFonds Européens
| Dépiacoments, missions ÉNASEA (emploie aidés ASE
Logen 3000 | MR PE are 60e
Shurges de personnel
alaires bruts Sedo
Charges sociales PAT]
Aires charges de heisonél
Autres frais pénérau
[ 'ÉOTAL CHARGES : | JE NO | XOFAL PRODUITS : [LD2TOUS |
Emplois des contributions en nature Cottribations volontaires en naîure Secours en nature pevelat
Mise à disposition (biens & préétations) Frentations en natire
Personnel bénévole Dons eh nature
Signature du Président
Signature duPrésident, Fait a TU LR naar1e LS AAA MIS ROIRES DE TRETS ÎT avenue Jen Jaures
13530 TRETS
TEL DA AD AT ES 33
Fax O9 ST AU 45 84
#1_01_DIRECO_b190511 -19- DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ DT LA MANIFESTATION 2011
À exemplaire à compléter pour chaque manifestation as Le total dés montants dertnndés à là GPA dovre être égal au budget pré téaniaée dans l'année. wislonnel de Fassociation
* Pour les Directions « Economie » « Culturé » et « Sports », veuillez également compléter larinexe fournie par le service,
Late de mise en œuvre prévue
Lieux) de réalisation
7 Contenus et objectifs de l'action Hu de... dt Noel
Public{s] ciblé(s)
Tened... Public. Notnbre de participants / exposants
Âge
Nombre de spectateurs / visiteurs
Durée de l'action PE
Éntrées payantes oui non {montant de l'entrée Pre
€)
inscriptions payantes oui nont (montant de FHascription LS ete
Ÿ
BUNGET PRÉVISIONNEL DE L'ACFION OÙ MANIFESTATION 2021 Retsplr nn exemplairé pour chatte action où manifestation prévus duns Fannée No pas ludiques lus centimes d'enrs
CHARGES Montants FRODURTS Mentants
Charges spécifiques à L'agtlon Éessources fropres
Achat AAA [Vente
Frestalions de servicéa SOON Autres produite
[Matières et fournitures % dec... Cotisations
Services extérieurs
Locations EMEXE]
Entretien. Subrentions demandées
} ssurancés
État {à détailler) sae |
rule Vésbause + Talocem PPCLE Dao eo
Bitese. Add Lips 430
& 2e
Connur
laception À00.| A Magie. Comme te . ago Autres Servieos extérieurs
Comanauté de Paye d'Ade Adoë
Honoraires Qrganientés s0ciaux à détailler)
RE AGDE Tonones
| Dépiacemente, missions CNASEA (emplois aidés)
ADEES
EI Autres récettes attendues [à détailler) layer
FE nl PONS ie | Charges de pertonses Chactor
ET ic LOG | Salaires bruts
es 7
Charges sociales (PA 8]
Autres charges de personnel À OC
Autres Érais généraux
Î ROSE CHénass : DIVX.
TOTAL FROBUNS : ID A +0 |
Ernplois des contributions en nature Contributions volontaires en nature Setouré en nature Hénévolat Mise À disposition (biens & prestations) Prestations 60 nature
L'Persannol bénévole Dons én nature
y Te
MAO. Pots DE TRÈTS l ‘ Can DRM QE deun
Jaurès
13630 TRÈTS pet, 04 47 37 5 73 ”
PONS RSR TEME
rer
11_01_DIRECO_b190511 - 20 - DOSSIER N° 2011-172
TIERS N° 113904 22 mars 2011
ASSOCIATION POUR LE DEVELOFP
Monsieur Mattia SIFFREDI
PELISSANNE
Aide aux initiatives à caractère agricole (emploi, installations, ...)
2 actions :
- un vide-hangar agricole organisé à Lambesc les 1 et 2 octobre 2011
permettant l'achat et la vente de matériel d'occasion, des échanges entre
paysans et porteurs de projets; cette foire sera jalonnée d'animations
festives (3 000 €)
accompagnement à l'installation durable de porteurs de projet (1 000)
44 980 €
1 500 €
1 000 € d
k de 5 Le personnel de l'association se compose de 2 CDI et 2 CDD (emplois
aidés) ;
L'association compte une centaine d’adhérents dont les cotisations
varient entre 10 et 110 €
CRITÈRES D’ATTRIBUTIO
11_01_DIRECO_b190511 — 21 — DESCRIMTEN DA L'ACTION OÙ BE LA MANIPÉSTAMIORS 2015
1 exemplaire à compléter pour chaque manifestation cryanisée dans lamnée, Le total des montante demandés à la CPA doven &tre égal au budget prévisionsel de l'asémalatian
# Four les Directions « Eéonomrie » + Cultdre « ot à Sports », veuilies égalèment compléter l'annexe fournie par le ‘service.
Date de Mist en œuvte prétue A 1. oefobte_. deu
Lieux} de réalisation Linbese. CHÉE
Contenus et cbfectifs de Paction Vide Manson damsvole une OfeBtos diet sat
Piblic{a} gibié(s) ‘
Nombre de parlictpants / esposants 3
Piseleu, l'oncle à Vin she tabs pe
Nombre de spectatéure / visileurs es ©
Durée de l'action. | os ÉCIR]
Entré payeuttés, oui non (montant de l'entrée
lnseriptions payasites oui ti non 23 (montant de Finscri
Suner PÉEVISIONNEL DE L'ACTION C0 MANIFRBTANION 201 Remplés un exemplaire poux shaqie aetlon ou manifestation prévus dans Paiiée :
No pas indiquer ler aentimén d'anson Lou 5
. CHARGES Mentanée SRCGDOUITÉ Mentante
Ébomen snédidanes à l'ction nu Hamon pros k + LG ES ASHBTE L : MMS ee :
Frentalnne de servie Les. (Atires produits
Matières ef fourpiluron D. £a) Cotisations un
Basvisee catérleute :
Locaione LUS DE "| Fntretien Évbrantions demandése :
ÂAgétranecs détailler)
ie ce
16 de
ÉRCTS
Atévan Sarvisos éétérlense ag AE, h À nc
rai tek 7 Honoraires tà d ser , , 3 vo
| Pubicité” Fe. te ges : s
Heplacanents, Austnne 1.866 ONASA lemplois aidée) !
‘ L : Autres recettes Attendues (à détaller) :
Chatrus de personsal ns ml F Baleares bruts + Che LE St Se ,
| Charges sogtaler
Antres chartes de proces L i
airefuel géRéranx
Î l FGrar étanons li #10] FOR PRODURS LE SUol |
plaisdeucontiibutions ds nature Contribations volontaites ef Hate ecoute en nature Bénévolat Mise à disposition (bione $ prestaténal Frestaionn en néfurs 5
Personnel bénévole.
At
| Sigmatyre du Président
ANA as Re _ à
NRA :
qu NE nn ede def ubée MERE © ee Do Cachet ile FA jation -
Done en néiuie
5 Te 16, Av Go E lu RAR AÉRO Pa Raele ? . ’ - : us 1.:949 RUE ee
6
11-01_DIRHCO_b190571 -22- DRSORPAT DE L'ACHION OÙ BE LA MANRESTATION 2011
exemplaire à compléter pour chaque menlfautation vrennisée dans l'année. Le totui des méatante demsatdés à la CPE devre tre égal an buigeé prévisionnel 6 l'anmiseiation
# Pour les Directioris « « Économie sr Culture 4 ét « Sports », veuillez tgnlement complétés Pansere fournie pri fé service,
| Date de iles en uvre prévus. do tA
Hicu(x] de réalisation CPA a
Contents st ahie ce Paction ñ & SRIOPES ë eat ma neFRE LES
| Sobteo) ché) ° Eau de Pros she None clé participants |£'esposarni té
Nombre de spectaieurs { visiteurs
Durée de l'aetlo À an
Rnttéés payantes onbi no finontant de lererée : De Ù mot
QUI EI TO {ontant de inscription : NEPRESi thserptions ptyantes
BOT PEREVTSI ONEEL, BE L'ACENCHNN QU LATE ERAMPUCHE SOLS
TRS pre laliquer les vantbuen LE
. Sesplirun excenplaire pes chaque setian on mianbostatios prévue der l'année
Ress Méntadits FRODULTE Montante
l'éharesslenes à Taodon | ARE Honnes ponres . LISE AcHALS ! Venie r né
Préstalions de Survicos Atires protiin
Matières et fournitures : L R Gotlsnfonn
l'Éercioos entétionre LE. k
Locations
Éntréliet mn Suivoutiqns domnndées { 5
ES és L aétaibar] ‘ : . ar __. qe Ses | TBte.
» + Région Li ' | :
PAT
Autres Bervioes srtéétette Camannmants aPaya Pre E Ooes i . Hmeraires : Granismen-cociaux (à tite CO
ÉHERT : pes 4 Répiacements, Missicts des l'ONASEA (erploia aidés)
| ‘ + L . [Autres ratéliés Aitendaes G:détalter)
k RS nede pi HE nes ee : Éaiures bruts 8.0. rs
Chatese sotiRies %
Autres charges de personnel Le. EC,
‘. dures fais générant
mn
, [ ÉCRAN ATAIR ORALE Padoue : | TE TES
€ SGcoRs Li NAbUTE
Evepiels des contributions en Hate Écntibutions tolontelres en mette Bénévolat Le nn
.| Prestation Bn Mare ire à Gepoution [biens à prostationél
Personnel hénévole Le Done fs nature
Fait a...PeLi se anse Signainre du Président
(er Pur,
lachet d ragga M AREAR 13 El cachet dé Lie 15830 PELISSANNE -
“Tdi, : 04 90 55 17 86 :
Fax : 04 90 É 7838 . #
11_01_DIRECO_b190511 -23- DOSSIER N° 2011 -186 ISSION DU
TIERS N° 4021 19 mai 2011 22 mars 2011
URAUX DE!
Monsieur Guy COUILLAUD
CHARLEVAL
| Education populaire au milieu rural — actions à caractère social —
pédagogie à l’environnement
| 3. Diversification de l'activité "ouverture estivale du jardin aux touristes"
| n ss " n 4, Accueil des stagiaires en formation agricole
1. Développement des actions de sensibilisation et de formation à
l'Ecologie pratique (jardinage et agriculture biologique)
2. Mise en œuvre d'une platforme collective de broyage avec les
agriculteurs bio de la Roque d'Anthéron,
EN 2009, LE MONTANT DES SUBVENTIONS S’ELEVAIT À 74 000 EUROS : ETAT = 12 000 €, CR
PACA = 8 000 €, CG 13 = 43 000 €, + SUBVENTIONS PRIVEES
fi
80 900 €
3 000 €
3 000 €
l'association compte 5 300 adhérents ; la cotisation est de 12 €/adhérent
nn
ji ll || ee. 1 :
oui
oui
oui
Oui
Oui
11_91_DIRECO_b190511 -24- DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ DE LA MANIFESTATION 2011
L exemplaire à compléter pour chaque manifestation organisée dans l'année, Le total des montants demandés à là CPA devra être égal au budgot prévisionnel de Passoolation
“ Pour es Directions « Econiortile » « Culture » ot « Sports », veuillez également compléter Pannexe fournie par le service.
Date de mise en uvre prévus Louve. L'ubé €.
Lieu(r} de réalisation RRQ ER ACRISS er fa que À'flalr h = Der un k Li
À
Contenus et chjectifs de l'action ua seat otd /'Éorma ken Jaainas É‘ gs jte
Public(s) ciblé(a} Tent pure / Toutes À oçaceul héuts
Nombre de participants / sepesants È er) $
Nombre de spectateurs / visiteurs mr
Durée de l'action Lau eu dont de d'evee
Entrées payantes [ gran palk ani Kiores | cui@. nonÆf {montant de l'entrée 1,41€)
Inscriptions payantes ouit non, (montant de l'ihecriptlon 1...)
BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ACTION OÙ MANIFESTATION 2011
Remplir un exemplaire nour chaque actles où manifestation prévüe dans l'annés Re pas indiquez los csutimes d'eurés
CHARGES Montants PRODUITS Montants
Charges spécifiques À Paction Hessoutees propres
ie is, AS 606 TVente 7 sde services 56% | Autres produits COUARE pur on 7 Se ETS) Matiètes ét fourtitures
4.522.) Cotisations DO.
Éervioss extérieurs
Logations CAN
Entretien T'ae à Shventonsdemandées :
Assurances État (à er) .
oo BA dut A ce Régios {9j
Cotmmune (8)
Autres Servioes extérieurs Communauté du Pays d'A £ 600
Honoraires Organismes avciaux {à détuiber)
ROSE M AFoe Publicite Le. à. L Fonds E:
Déplacements, missions K.6..63. 1 ONASEA (emplois aidés)
Autres recettes attendues (À détailler)
Rae RON VO 1 LS 000
Charges de personnel
Salires bruls ES DR.
Éherges s0ciaes A Loc
Autres charges de personnel forniu cet ee T7 @ 0 Autres frais sénéranu à
[ TOTAL CHARGES : | 0 00 | HOTAL PRODUITS : [5 960 7]
Emplois des contributions en nature Contributions volentaltes en nature Sectes en nature Bénévolat AO ES Mise À disposition (biens & prestations) TADcs Fréstations en nature todo
Persotutél bénévole A0 à Dons cn nature
i Signature du Président
Bat du Anen ARL Arrnnrnnnrnnrnn ie 8.4... Potc Signature du Président À Cachet de l'Agsobinilien
TURE
ae
17.01 DIRECO_b190511 _-25- DOSSIER N° 2011 - 203
TIERS N° 2599 22 mars 2011 19 mai 2011
Monsieur Roger GAUTHIER
MIMET
| OBJET STÀ Organisation et gestion des fêtes et festivités sur la commune de MIMET
Organisation de la 21 ème Foire aux Miels, à la gastronomie et à l'Artisanat
le 16 octobre 2011 à MIMET, une cinquantaine d'exposants avec au
| programme : 2 conférences, 1 démonstration d'extraction de miel, 1
ouverture de ruche, concours des meilleurs miels.., ete
COMMUNE = 300 EUROS
1000 €
26,53 %
11-01_DIRÉCO_b190511 — 26 — ;
i
|
||
|
|
DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ DE LA MANIFESTATION 2011
e 1 exemplaire à compléter pour chaque manifestation organisée dans l'année.
Le total des montants demandés à la CFA devra être égal au budget prévisionnel de l'association
* Pour les Directions « Economie » « Culture » et « Sports », veuillez également compléter l'annexe fournie par le service,
Date de mise en œuvre prévue
Ab Ocidene. Zoil M | Lieu{x} dé réalisation
Entre village. flore du ete Conterus et objectifs de l'action
Public(s) ciblé(s)
comaitaO te monde. abkad.l
pub. nd
Nombre de participants / exposants
Nombre de spectateurs / visiteurs
So ekposaab - À Conferences
A000! } Durée de l'action
À Un
Entrées payantes
Inscriptions payantes
Ressources propres
Vente Husette
Prestations de services Autres produits
Matières et fournitures Cotisations
Services extérieurs
Locations
Entretien Subventions demandées :
Assurances Etat (à détailler)
Régie 0
Département {s) genes enveeneeameenenennes
z
.
1518) Autres Services extérieurs
À .
Honoraires Organismes sociaux (à détailler)
Publicité Fonds Européens LE
Déplacements, missions CNASEA {emplois aidés]
À SFO
Autres recettes attendues {à détailler)
Charges de personnel
Salaires bruts
Autres charges de personnel
Charges sociales À Le
Autres frais généraux
2 POTAL PR
...Contibutions Volontaire Sécours en nature évolat Mise à disposition {biens
& prestations) Prestations eh nature
Personnel bénévole Dons en nature
Cachet dej'Assogiation :
RRSRELLLT
ETES
Mairie de Mimet 13105 MIMET
Tél, 04 42 61 07 06
# oo
ee fr
1101_DIRECO_b190511
SIRET 429 24 246 00012
-27- DOSSIER N° 2011 - 253
TIERS N° 3885
Monsieur Alain TRINCHERO
Encourager et promouvoir les initiatives destinées à réhabiliter les
utilisations du cheval de trait
Organisation du National du Cheval de Trait 2011
CG 13 = 1 150 €, COMMUNE DE TRETS = 300 €
90 000 € 30 000 €
0€
15 000 €
11..0t_DIRECO_b190511 _28- DESCRIPTIF DE L'ACTION OÙ PE LA MANIFESTATION 2011
1 exemplaire à compléter pour chaque manifestation organisée dans l'année. Le tétai des montante detiandés à la CPA devra être gai au budget frévisionnel de Passocintion
| * Pour les Directions « Economie » « Culture » et « Sports », vouillez également compléter l'annexe fournie par le service,
Public(s) aiblé(s) "ous
Paullies
Nombre de participants / exposants Se)
Nombre de spectateurs / visiteurs
Date de mise en œuvre prévue ÉleFabsre.
9e 11 |
Lieu(x} de réalisation
pet
| Contenus et objectifs de l'action ilax ê Fa :
|
|
este eu À © e :
Dutée de l'action 2. L'O 7 : 3
Entrées payantes out w nono “montant de l'entrée AAGAS) COLE:
: Inscriptions payantes oui co non D (montant de l'inscription heu... qu vePITTEN
! BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ACTION OU MANIFESTATION 2021
î Reimplié ui rotiplaire pour chaque action on manifestation prévub dans année
Ne pas indiquer les centimes d'euros
| . CHARGES Montants FRODURTS
Montants
Charges spécifiques à l'action Resseutoes progres
Achats Se Vente Le
Prestations de services ESS el Autres produits a * Ê ©
: Matières et fournitures es st Cotisations LA esxEs
' Services extérieurs il
; Locations LE ST
: Entretien ES Subventions demandées : ! Assurances AS we État (à détailler}
:
Ro
—
nm LS 3 Département (s}
ss
nm gen Soc Commune (s}
: Autres Services extérieurs Communauté di Pays d'Air 3 GauT
Honoraires Lie &e « | Organismes sociaux {A détailler}
Publié A de 5 P
Déplacements, rissions, Fe FÉreu 2, 7 S'il CNASEA emplois aidés) La ST "re Autres recettes atiendués(à détaifler), 8 Po
H que nr CRÉOLE. PAR ÉAIE A 25e Charges de personnel L Salaires bruts Charges sociales
Âutres charges de personnel
Autres frais pénéraux LS oo
Ê ÉOTAL CHARGÉS : [le ee) ROTAL PRODUITS : [To ©O%d
' Finplois des contributions en nature Contributions volontaires eu nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition (biens & prestations) Prestations et nature
Personnel bénévole Dôns ên nature
| Sipnéture du
Fait à...
Président
Î Signature du Président Î > Cachet de l'Associatiort | D —s ; p . ps
Î CE HE :sgaratton de Provence da Ohereal de Ft | ep # Atos den re & s} ÿ: ; à ie TAPIE EN : : PTT TS
11-01_DIRECO_p190511 — 29 ni 2011_B200
OBJET : Agriculture et forêt - Agriculture - Subventions - Attribution de subventions aux associations à caractère agricole pour l'année 2011
VU la délibération n° 2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d’attributions au Bureau ;
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité le rapport qui précède et le transforme en délibération.
Acte rendu exécutoire par transmission
En Sous-préfecture d’Aïix-en-Provence
Le 25 MAI 201