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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 17 novembr
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Déliberation - 2022 11 15 liste deliberations examinees
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune d'Hirtzbach.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 15 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Justice et droit, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Arrondissement d'Altkireh
COMMUNE ne
HIRTZBACH
VILLAGE FLEURI © % & ©
TROPHÉE EUROPÉEN
GRANDS PRIX NATIONAUX
#03 8940 9921
Fax 03 89 40 96 49
Courriel : mairie@hirizbach.fr
POINT 1:
POINT II :
POINT II :
POINT IV :
POINT :
POINT VI :
POINT VI :
POINT VIN :
POINT IX :
POINT X :
POINT XI :
POINT XII :
POINT XIII :
POINT XIV :
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022 Délibération approuvée
Approbation de la convention régissant le service commun de prévention des risques professionnels
Délibération approuvée
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable L'assemblée en a pris connaissance
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
L’assemblée en a pris connaissance
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de collecte et
d’élimination des déchets
L’assemblée en a pris connaissance
Rapport d’activité de la Communauté de Communes Sundgau-exercice 2021 L’assemblée en a pris connaissance
Création d’emploi d’agents recenseurs et fixation de la rémunération de ces agents Délibération approuvée
Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie : acquisition de matériel informatique et téléphonie
Délibération approuvée
Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie :
acceptation du devis pour l’installation de rayonnages dans la salle d’archives
Délibération approuvée
Acceptation d’une donation de terrain portant rétablissement de l'emprise de la voie communale prolongeant la rue des Fleurs
Délibération approuvée
Modification du nombre d’heures de service hebdomadaire d’un agent communal sous Contrat Unique d’Insertion (CUI)
Délibération approuvée
Convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance du personnel communal - Avenant N°2
Délibération approuvée
Communications
HIRTZBACH, le 21 novembre 2022.