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Document publié le Jeudi 21 juillet 2022 par la commune d'Hirtzbach.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 07 21 liste delberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Arrondissement d'Altkireh
COMMUNE os
HIRTZBACH
S CONSEIL MUNICIPAL
er SEANCE DU 21 JUILLET 2022 GRANDS PRIX NATIONAUX # 03 89 40 9921 Fax 03 89 40 96 40
Courriel : mairie.hirtzbach{gwanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
POINT I: Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération approuvée
POINTII: Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juin 2022 Délibération approuvée
POINT IN: Compte-épargne temps au profit du personnel communal : modification des modalités d’utilisation des droits épargnés
Délibération approuvée
POINTIV: Approbation de l’état prévisionnel des coupes — programme des travaux d’exploitation année 2022/2023
Délibération reportée
POINT V: Décision modificative N°1 du budget primitif 2022 du service forestier Délibération approuvée
POINT VI: Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie : réalisation de travaux complémentaires de renforcement de la structure du bâtiment
Délibération approuvée
POINT _VII : Réhabilitation du bâtiment communal destiné à accueillir la nouvelle mairie : assistante à maîtrise d’ouvrage pour la rédaction de documents administratifs Délibération approuvée
POINT VIII : Révision à la baisse du loyer des terrains communaux situés autour et à l’arrière de l’ancienne Scierie de Reinach
Délibération approuvée
POINT IX : Mise en place du référentiel comptable MS7 pour le budget principal et les budgets annexes
Délibération approuvée
POINT X: Approbation de travaux complémentaires de rénovation intérieure de l’école maternelle
Délibération approuvée
POINT XI: Communications
HIRTZBACH, le 1° août 2022.
Le Maire,
Arsène SCHOENIG.