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Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal mars 2020
Document publié le Vendredi 13 mars 2020 par la commune de Frontenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal mars 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE FRONTENAS (69620)
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 13 mars 2020
L'an deux mille vingt, le 13 mars à19h 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s’est réuni en session ordinaire,
à la mairie, sous la présidence de M. Thomas DUPERRIER, Maire.
Présents : MM. DUPERRIER - DUFRENE - DEBRUN
MMES GOUJAT - BERNARD
MM. CRIONAY — VERMOREL — CHANTHARAKSA — BONNEFOUX
MMES GUIGNIER — BOULAND -
Absents excusés : M CODIS - MME LANDES (pouvoir)
Absents démissionnaires : MM BLANOT - PASSARD
Election du secrétaire de séance : MME GUIGNIER
Date de convocation : 05 mars 2020
Le compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2020 est validé.
1) Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
Pas de séance depuis le dernier conseil municipal.
2) Syndicats Intercommunaux
Syndicat Départemental d’Energies du Rhône
Une coupure d'électricité est prévue le 26 mars 2020 Sur le lieudit « Croix Varambon
». Visite trimestrielle pour maintenance de l'éclairage
public semaine du 16/03.
Syndicat Intercommunal des Eaux du Val d'Oingt
Réunion de chantier le 10 mars 2020 {propriété Carron) : Mr DEBRUN était présent.
Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières
Le budget du syndicat a été voté.
3} Voirie/Espaces verts
Point financier sur la convention de mandat entre la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées et la Commune pour
un montant TTC de 193 586.40 €. La part communale s'élève à 76 477.96 €.
La croix du lavoir a été de nouveau endommagée par un véhicule qui a reconnu les faits
le 13/03 matin : déclaration assurance faite.
Désherbage mécanique réalisé sur une partie du centre bourg, les lotissements prés de la fontaine, Buissonière et Mapa Elagage
trois platanes réalisé par l’entreprise CEJ. Reste à venir la taille des haies de lauriers du tennis.
4) Bâtiments communaux
Le chauffage de l’école a été mis en réduit du fait de la fermeture de l’école.
5) Urbanisme
Recours Plan Local d'Urbanisme
Concernant l'arrêt en date du 09 janvier 2020 rendu par la Cour administrative d'appel de Lyon qui confirme le rejet de la requête
des demandeurs, nous avons reçu un pourvoi en conseil d'Etat, Visite de réception de travaux MECS Les Pierres Dorées :
Celle-ci a eu lieu le 12/03 en présence du SDMIS et de la DDT pour la partie accessibilité. L'accueil d'enfants de 3 jours à 3ans est
prévu à partir du 02/04/2020 et sera possible dans une limite de capacité de 12 nourrissons et sur une durée
d'accueil de 3 mois
6} Finances
Compte administratif 2019
Sections Dépenses Recettes Résultat de l'exercice
|
Fonctionnement 422 037.86 € 484 692.62 € + 62 654.76 €
Investissement 92 741.38 € 70 034.46 € - 22 706.92
€
Résultat de clôture 2019 + 39 947.84
€
Le compte administratif est adopté à l’unanimité.
Le compte de gestion 2019, vérifié par la trésorerie et identique au compte administratif, est approuvé aussi à
l’unanimité.
Le vote du Budget primitif 2020 sera fait avec la nouvelle équipe.
7) Personnel et organisation municipale
Elections municipales 2020 : roulement pour la tenue du bureau de vote du 15 mars 2020.
Rencontre personnel école : 12 mars 2020.
Adaptation des missions du personnel école (désinfection des locaux) du fait de la fermeture de l’école à compter du
16 mars 2020 {épidémie CORONAVIRUS).
8) Ecole et temps périscolaire
Fermeture jusqu’à nouvel ordre de l’école du fait de l'épidémie CORONAVIRUS. La directrice reste l'interlocuteur des
parents pour l’accueil d'enfants de soignants.
9) Enfance /Jeunesse
Prêt de la salle des sarments (13, 16 et 17/03) pour sessions de formation pour le relai d’assistantes maternelles (RAM:
CM] : budget pour voyage à Paris (13 mai 2021) et réunion du 14 mars 2020.
10) Associations
Projection des manifestations passées et à venir (organisation des conscrits 2020 reportée).
11) Communication
12) Informations diverses
Retour réponse RNE avant le 31 mars 2020.
Présentation des mesures liées à l'épidémie CORONAVIRUS susceptibles d'évoluer et des actions proposées à
l'échelle communale.
Pas de date de prochain conseil qui sera proposée par le maire élu suite à l'installation prochaine du nouveau conseil.
Séance clôturée à 21h10.
Le Maire
Thomas DUPERRIER.