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Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Frontenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal mai 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Ruralité,
COMMUNE DE FRONTENAS (69620)
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 19 mai 2022
L'an deux mille vingt-deux, le dix-neuf du mois de mai à 19 h O0, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Thomas
DUPERRIER, Maire.
Présents : MME CARRON Nelly - M DEBRUN Yannick — M DUFRENE Dave — M DUPERRIER Thomas
— MME PETIT Sylvie —- M BOUQUAND Guy —- M CRIONAY Joël —- MME GOUJAT Christine —
M HERNOUT Franck—- M GRANGE François — MME GUIGNIER Nadia — MME CHARNAY Michele -
Absents excusés : M VILLAIN René {pouvoir à M DUPERRIER Thomas) — M CODIS Gille (pouvoir à
MME Nadia GUIGNIER)
Absente démissionnaire : MME GUILHEM Sandrine
Secrétaire de séance : MME GUIGNIER Nadia
Date de convocation : 12 mai 2022
Validation du compte-rendu du 14 avril 2022.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DORÉES
Conseil Communautaire du 11 mai
Retours sur des éléments d’information de cette séance.
Vote du compte financier unique (CFU) sur le mois de mai (nouvelle présentation budgétaire). Vote
à l'unanimité.
Bureau des maires
Information rencontre conseils municipaux par les membres de l’exécutif de la Communauté de
Communes entre septembre et novembre. Le conseil municipal est favorable pour une invitation
au mois d'octobre.
Fond Région Unie (FRU)
Le Fond Région Unie a été créé en 2020 pour apporter une réponse aux très petites entreprises et
aux associations ayant un besoin de trésorerie pendant la crise sanitaire liée au Coronavirus et ne
pouvant bénéficier des aides de la Région ou de l'Etat.
22 dossiers ont été attribués pour 317 000 €. La contribution de la commune s’élevant à 1 630 €
n’a pas été mobilisée, cela permettra à la commune de récupérer cette somme auprès de la Région.
Un titre de recettes de 1 630 € sera émis afin de récupérer la contribution versée.
Retours sur les commissions :
-La commission petite enfance s’est réunie au mois de mai pour l'attribution des places en crèche
pour la rentrée scolaire prochaine.
-Marathon de la biodiversité : consiste en la création de 32 kms de haies à planter et 32 mares sur
le mandat et à l'échelle communautaire. La commune de Frontenas, avec le relai de François
GRANGE (référent), s'engage dans la démarche en proposant de planter une haïe sur les terrains
communaux situés au Suel.
- la journée rencontre entreprises jeunes s’est déroulée le jeudi 12 mai au domaine des communes.
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER)
Passage trimestriel prévu fin juin. Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières (SMAPS)
Relevé topographique en cours pour une bonification des aides financières.
Syndicat Intercommunal des Eaux du Val d'Oingt (SIEVO)
Nouvelle convention tripartite — Approbation des comptes suite à la séance du 14 avril 2022.
VOIRIE
Amendes de police 2022 — Aménagement du bourg (secteur Bourchanin)
Précisions concernant la délibération déjà prise.
Montant des travaux d'aménagement : 23 400 €.
Travaux voirie à venir : ceux-ci se dérouleront sur la rue Chanteperdrix, route des grands prés et
rue Tourne cul et auront lieu d'ici le début de l’été.
Dénomination de l'avenue Odette et Edouard Durand
M le Maire informe le conseil municipal du courrier de la Sous-Préfecture concernant l'avenue O et
E Durand.
Après recherche, M le Maire précise qu’il n’a pas été retrouvé de délibération dénommant cette
voie. Deux délibérations de dénominations existent à ce jour, prises en 2004 et 2013 pour les autres
voies de la commune.
M le Maire propose de dénommer officiellement cette avenue afin de régulariser cette situation.
Le conseil municipal valide le nom « avenue Odette et Edouard Durand », chef honoraire de
l'aérodrome Villefranche-Tarare et décédé en 2015.
Validation à la majorité — Un vote « CONTRE » - M G Codis.
Fleurissement
Inscription « Villages fleuris des Pierres Dorées » 2022 effectuée. Une matinée conviviale (entretien
des espaces verts), ouverte à tous, est organisée le samedi 4 juin à partir de 8h.
BATIMENTS COMMUNAUX
Réhabilitation bâtiment Mège en cantine scolaire et logements
Points sur les réseaux et les raccordements en cours.
Retour sur la visite du bâtiment le 12 mai par la commission travaux et les agents communaux.
URBANISME
Point sur les autorisations d'urbanisme délivrées et en cours.
Retours sur la présentation de la commission commerce de proximité du 12 mai
Cette commission s'attache à investiguer les différentes possibilités d'installation de commerce de
proximité dans le cadre du projet rue du lavoir.
Une proposition d’étude de marché proposée par « Comptoir de Campagne SAS » pour un montant
TIC de 4 200 £ suite à la restitution de la commission en date du 12 mai 2022 a été communiquée.
Un questionnaire dans le cadre de cette étude sera distribué à l’ensemble des habitants afin de
sonder les attentes de chacun (distribution en même temps que la gazette).
Le prochain retour de la commission sera proposé au début de l'automne.
FINANCES
Demande de subvention à la Région dans le cadre du bonus ruralité pour l'équipement de la cuisine
de la cantine scolaire.
Validation à la majorité — Un vote « CONTRE » - M G Codlis. PERSONNEL ET ORGANISATION MUNICIPALE
Dates à retenir. Elections législatives — 1 er et 2" tour: 12 juin et 19 juin 2022 (point sur le
roulement de la tenue du bureau de vote)
Demande de mutation de M Tony Kohler pour une autre collectivité.
Remplacement : Plusieurs remplacements au niveau du personnel intervenant sur le temps
périscolaire ont dû être réalisés ces dernières semaines. Un CDD a dû être signé pour combler une
absence prolongée.
Fermeture : le secrétariat de mairie sera fermé le vendredi 27 mai.
ECOLE ET TEMPS PERISCOLAIRE
Projet école numérique: Devis en cours de finalisation. Il s’agit de l’équipement d’une classe
numérique mobile (10 appareils), du changement d’un tableau numérique et de l'équipement en
matériel neuf des postes informatiques des enseignantes.
La commission scolaire aura délégation du conseil pour choisir l’entreprise après avoir collecté les
dernières informations nécessaires (maintenance du parc informatique communal, pack office).
- Un spectacle des enfants de l’école aura lieu le jeudi 02 juin à 18h à la salle d'animation rurale. - Le prochain conseil d'école est prévu le mardi 7 juin à 18h.
ENFANCE ET CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Conseil Municipal des Jeunes
Présence du CM] lors de la cérémonie du 8 mai à Bagnols.
Journée intercommunale des CMJ annulée.
ASSOCIATIONS
Manifestations passées et à venir : projection
Evènement Handi Days le 24 juin à l'aérodrome.
L'activité « Boxe » ne sera pas reconduite en 2022/2023 à la salle d'animation rurale.
COMMUNICATION
Gazette d'informations en cours de rédaction pour une distribution tout début juin.
Validation devis Panneau Pocket pour trois années au prix de 540 euros. Il s’agit d’une application,
téléchargeable gratuitement, de communication d'informations municipales.
INFORMATIONS DIVERSES
Mise à disposition de la salle voutée pour la tenue de réunions publiques législatives (17/05 et 07/06).
Pas de question diverse.
Prochain conseil municipal : le jeudi 16 juin 2022 à 19 heures.
Le Maire : /
— Thomas DUPERRIER .