Déliberation - 11 Vote des subventions aux associations

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Déliberation - 11 Vote des subventions aux associations Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon. Lien du pdf (Déliberation - 11 Vote des subventions aux associations)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques, DÉPARTEMENT

DU RHÔNE

Arrondissement

de Lyon

Métropole de Lyon

Nombre de membres

art. 16 Code Municipal : 35

en exercice : 35

qui ont pris part à la

délibération 33

11

Vote des subventions

aux associations

République F lanvaios

COMMUNE DE SAINTE FOY-LES-LYON

EXTRAIT DU REGISTRE oo DES

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 3 avril 2024

Liste des délibérations publiée le 11 avril 2024

Date de convocation du Conseil Municipal : 28 mars 2024

Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour

de la séance : 35

Présidente : Mme Véronique SARSELLI

Secrétaire : Mme Emmanuelle VIEUX-ROCHAS

Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE,

Directeur général des services

Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE

MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ, GOUBET,

NOVENT, BOIRON, MOMIN, CAUCHE, DUMOND, GUERINOT.

BARRIER, PONS, FUSARI, JACOLIN, FUGIER, ASTRE

(pouvoir à Mme BAZAILLE jusqu'au rapport n° 2), ESCOFFIER,

DUPUIS, ROSAIN, PASSELEGUE, CHOMEL de VARAGNES,

MOREL-JOURNEL., VINCENS-BOUGUEREAU, VIEUX-

ROCHAS, LATHUILIÈRE, MIHOUBI, KOWALSKI,

MAMASSIAN, SCHMIDT, de PARDIEU,

Membres absents excusés: MM. REPLUMAZ (pouvoir à

Mme LATHUILIÈRE), GILLET (pouvoir à M. SCHMIDT).

Madame le Maire propose au conseil municipal d'inscrire les subventions aux associations ci-

après répertoriées au titre de l'exercice 2024.

Les subventions déjà attribuées lors du vote du Budget Primitif 2024 sont rappelées pour mémoire ainsi que les sommes versées au titre de l'exercice 2023 (compte administratif).

Pour rappel, les conseillers municipaux ne prennent pas part au débat et au vote en ce qui

concerne les associations pour lesquelles ils pourraient être considérés comme intéressés, au sens de l'article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :

- APPROUVER l'ensemble des subventions attribuées aux associations au titre de l'exercice 2024, selon le tableau ci-joint, étant précisé que les subventions ne seront mandatées qu'après présentation par les bénéficiaires des pièces justificatives demandées.

Accusé de réception en préfecture

069-216902023-20240403-DCM-20240403-11-DE

Date de télétransmission : 08/04/2024

Date de réception préfecture : 08/04/2024Appelé à se prononcer,

le conseil municipal, à la majorité,

(2 abstentions : Y. LATHUILIÈRE, C. KOWALSKI),

Les élus, membres d’une association, ne prenant pas part au vote, - S. REPLUMAZ pour la MJC et F. MIHOUBI pour les Centres Sociaux Fidésiens ne prennent pas part au vote,

- APPROUVE l'ensemble des subventions attribuées aux associations au titre de l'exercice 2024, selon le tableau ci-joint, étant précisé que les subventions ne seront mandatées qu'après présentation par les bénéficiaires des pièces justificatives demandées.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.

P. J. : tableauANNEXE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2024

RAPPEL : Subventions

votées pour 2021 NOM DE L'ASSOCIATION Subvention votée pour 2024

Amicale du personnel 44 000 00 € 44 000,00 €

00, OÙ €

500,00 €

900,00 €

500,00 €

1 000,00 €

Bienvenue à SFLL (anciennement AVE)

Les Amis de Sainle Faÿ de France

Associalian des Anciens Combattants (ADR-CA

Associalions des conjainl(e}s Sapeurs Pompiers SFLL — Francheville 1 000,00 €

Association des Jardins Familiaux de 4 300,00 €

31000 €

1 875,00 €

Association Générale d'Urbanisme et de Proleclion de l'Environnement (AGUPE)

Chambre des Métiers et de l'Arlisanat du Rhône

44 000 00 € OMS

15 000 00 € Qullins Ste Foy Basket Ball 25 000,00 €

3 100,00 €

4 000,00 €

15 000 00 €

6 000,00 €

17 000,00 €

1 700,00 €

800 00 €

4 500 00 €

2 100,00 €

1 500,00 €

3 000,00 €

5 000,00 €

850,0) €

10 000 00 €

3 500 00 €

5 060,00 €

3 100,00 €

6 €

15 000,00 €

6 000,00 €

17 000,00 €

1 700,00 €

800,00 €

4 €

2 100,00 €

1 €

3 €

5 000,00 €

850,00 €

a €

4 000,00 €

6 000,00 €

Fidéstenne Volley Ball F.V.B

ALF Fulsal

Club Charcot

Club Charcal- Jeux paralympiques Paris 2024

Football Club de Ste-Foy-lès-Lyon

Les Archers de l'Ouest

Acadèmie des Ads Mariaux Chinois

Taekwando Club Fidésien

Sainte-Fay-Pétanque

Escnme Ouest Lyonnais

St Genis Oullins Sie Foy Féminin (SGOSFF)

Tennis Club Fidésien

Ass H20

Aquatc Club Fidésien

Sante Foy Echecs

Ste Foy Rugby League

1 000,00 €

1 000,00 €

400,00 €

660,00 €

1 000 00 €

4 800,00 €

600,00 €

100.00 €

4

2 €

400,00 €

800,00 €

1 000,00 €

2 €

600,00 €

100,00 €

Gymnaslique volontaire

Eclair du Confluent de la Mulatière

Académie Fidésianne d'Ande

CYCLO Sle Foy

Fidès Loisirs FIDES

Crapahut

Yoseikan Budo

Les Fidésiens

€

700,00 €

2 €

1 700,00 €

400,00 €

700,00 €

1 600,00 €

1 300,00 €

Ass. Sporlve Collège du Plan du Loup

Les secaunstes Français Croix blanche de Ste

Scouls et Guides de France

Guide et Scouls d'Europe - AGSE1

M.J.C,

SIRF - Ciné Maurguet

153 804 00 €

30 000 00 €

€

25 000,00 €

20 000,00 €

650,00 €

500,00 €

6 500,00 €

2 000.00 €

500.00 €

€

5 000,00 €

1 €

1 980,00 €

450,00 €

650 00 €

500.00 €

6 500,00 €

2 000,00 €

500,00 €

350,00 €

4 000,00 €

4 000,00 €

1 980,00 €

450,00 €

SIRF - Ciné Mourguet {Caravane des cinémas d'

Chorale Chantefable

Asso Amicale pour la Conservatian de la Tour du Télégraphe CHAPPE

Point Leclure Associatif des Provinces

Orchestre Harmonique Fidésien (OHF)

Casse Noiselle

L'ARAIRE GPE Recherches

RAMDAM

Jazz à Cours el à Jardins

Allez en scène

Fantaskao

253 €

95 000,00 €

100 €

8 327,00 €

600,00 €

1 200,00 €

2 €

2 000,00 €

€

500.00 €

€

€

241 700,00 €

124 000,00 €

100 300,00 €

8 327,00 €

660,00 €

1 200,00 €

2 000,00 €

2 000,00 €

350,00 €

300,00 €

800,00 €

800 00 €

1 600,00 €

1 200,00 €

1 200,00 €

800,00 €

Centres Sociaux Fidésiens global)

Centres Sociaux Fidésiens {volet enfance

O.F.T.A.

O.F.T.A (foyer accueil de

Haut comme 3 Pom

Secours Cantas France

Comilé de Secours Sainte Foy

Aide malérielle et morale (AMM)

Les Poussins de la Gravière

Antenne

AD.APE |, 69

Ass, Valentin

PASSERELLE

1

{Cenlre Odette

l'emploi

kidijeux

Vil'Ages Assaciation

Les Reslaurants du Coeur / Relais du Coeur du Rhône

A vélo sans Âge

360,00 €

36000 €

225,00 €

110500€

600,00 €

360,00 €

360,00 €

225,00 €

1 105,00 €

600,00 €

Amicale Laique Chanteplaine

Amicale Laaue École primaire de la Gravière

Centre de ressources pédagogiques

Prévenlon Routière

Lire el faire lire