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Conseil Municipal - 5 Subventions aux associations CM 30 03 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5 Subventions aux associations CM 30 03 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
--------------
Arrondissement
République Française
----------------------------
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
----------------------------
de Lyon
----------
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
Métropole de Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 30 mars 2023
art. 16 Code Municipal : 35 Liste des délibérations publiée le 7 avril 2023 Date de convocation du Conseil Municipal : 24 mars 2023
en exercice : 35 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 35
qui ont pris part à la
délibération 35
Présidente : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : Mme Emmanuelle VIEUX-ROCHAS
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE,
Directeur général des services
OBJET
5
Vote des subventions
aux associations
Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, AKNIN,
MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ, GOUBET,
NOVENT, BOIRON, MOMIN, CAUCHE, BARRIER,
GUERINOT, JACOLIN, FUGIER, ASTRE, ESCOFFIER,
DUPUIS, ROSAIN, PASSELEGUE, CHOMEL de VARAGNES,
MOREL-JOURNEL, VINCENS-BOUGUEREAU (pouvoir à
M. BARRIER jusqu’au rapport n° 4), VIEUX-ROCHAS (pouvoir
à M. VINCENS-BOUGUEREAU à partir du rapport n° 9),
LATHUILIÈRE, REPLUMAZ, MIHOUBI, GUO, GILLET,
MAMASSIAN, SCHMIDT, de PARDIEU,
Membres excusés : Mmes et M. BAZAILLE (pouvoir à
Mme SARSELLI), DUMOND (pouvoir à M. CAUCHE), FUSARI
(pouvoir à Mme GUERINOT).
Madame le Maire propose au conseil municipal d’inscrire les subventions aux associations ci-après pour l’exercice 2023.
Pour rappel, les conseillers municipaux ne prennent pas part au débat et au vote en ce qui concerne les associations pour lesquelles ils pourraient être considérés comme intéressés, au sens de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
- APPROUVER l’ensemble des subventions attribuées aux associations au titre de l’exercice 2023, selon le tableau ci-joint, étant précisé que les subventions ne seront mandatées qu’après présentation par les bénéficiaires des pièces justificatives demandées.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à la majorité (2 voix contre : S. REPLUMAZ, W. GUO et 4 abstentions : Y. LATHUILIÈRE, F. MIHOUBI, B. GILLET, Ph. SCHMIDT), les conseillers municipaux n’ayant pas pris part au débat et au vote en ce qui concerne les associations pour lesquelles ils pourraient être considérés comme intéressés, au sens de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, à savoir :
– MJC : P. BOIRON, D. AKNIN
– SIRF : D. AKNIN
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20230330-DCM-20230330-5-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023 – Point Lecture Associatif des Provinces : J. GUERINOT
– OMS : C. NOVENT, C. GOUBET, E. VIEUX-ROCHAS, Y. LATHUILIÈRE, N. de PARDIEU
– Centres Sociaux Fidésiens : M. GIORDANO
– OFTA : M. GIORDANO, M. P. DUPUIS, M. BARRIER, Y. LATHUILIÈRE
– COMITÉ DE JUMELAGE : P. BOIRON, G. CAUCHE, B. MOMIN, S. REPLUMAZ
– SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE : É. CHOMEL de VARAGNES
– GUIDES ET SCOUTS D’EUROPE : E. VIEUX-ROCHAS
– TENNIS CLUB FIDÉSIEN : C. GOUBET
- APPROUVE l’ensemble des subventions attribuées aux associations au titre de l’exercice 2023, selon le tableau ci-joint, étant précisé que les subventions ne seront mandatées qu’après présentation par les bénéficiaires des pièces justificatives demandées.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
P. J. : tableau
Pour copie conforme,
Le Maire,
Véronique SARSELLI