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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 15 Vote des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
Arrondissement
de Lyon
Métropole de Lyon
Nombre de membres
art. 16 Code Municipal : 35
en exercice : 35
qui ont pris part à la
délibération 35
OBJET
Vote des subventions aux
associations
République Française
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
EXTRAIT DU REGISTRE oo DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 mai 2026
Liste des délibérations publiée le 6 mai 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la
séance : 35
Président : M Bruno JACOLIN
Secrétaire : M. Adrien GIMENEZ
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE, Directeur Général
des Services
Membres présents : Mmes et MM. JACOLIN, MOUSSA,
ESGOFFIER, BAZAILLE, BARRELLON, GIORDANO), RODRIGUEZ, CAUCHE, GOUBET, BARLET PION, DUMOND), BARRIER, PONS, MAMASSIAN, PISTILLI CHARMATE, FUGIER, DUPUIS, SARSELLI, ROSAIN, BOUVARD, ROLLO, CARBONARO, CHAPELON, MALFILATRE, KALITA, RENARD, RIBES, GIMENEZ, LATHUILIÈERE, MIHOUBI, ALFANDARI
Membres excusés Mmes GUERINOT (pouvoir à M.
BARRIER), BOIRON (pouvoir à Mme BAZAILLE)
Il est proposé d'attribuer les subventions aux associations ci-après répertoriées au titre de l'exercice 2026.
Les conseillers municipaux ne prennent pas part au débat et au vote en ce qui concerne les associations pour lesquelles ils pourraient être considérés comme intéressés, au sens de l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
- APPROUVER l'ensemble des subventions attribuées aux associations au titre de l'exercice 2026,
selon le tableau ci-joint, étant précisé que les subventions ne seront mandatées qu'après présentation par les bénéficiaires des pièces justificatives demandées.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l'unanimité,
APPROUVE le vote des subventions aux associations.
Avis favorable de la commission Institutions.
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20260507-15-CM05052026-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026 Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
P.J. : tableau
Pour copie conforme,
Le Maire,
Bruno JACOLIN
Publié en ligne le 6 mai 2026