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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Convocation - 2 convocation reunion du 2 avril 2026 cm affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Ville de Labourse
Adresse : rue Achille Larue 62113 LABOURSE
Tél. : 03 21 61 92 61
Mail : mairie@ville-labourse.fr
www.ville-labourse.fr
Une réunion du conseil municipal aura lieu à la salle des Fêtes le :
JEUDI 2 AVRIL 2026 A 18H30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2025 2. Présentation des délégations de fonctions attribuées aux adjoints au maire
3. Fixation du nombre de membres du conseil du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
4. Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS
5. Election des Membres de la Commission d’Appel d’Offres
6. Création des commissions municipales et fixation de leur composition 7. Election des délégués au comité syndical du Sivom de la Communauté du Béthunois
8. Désignation des délégués aux commissions du Sivom de la Communauté du Béthunois
9. Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122.2 du CGCT
10. Indemnités de fonction
11. Désignation d’un délégué au collège des communes membres de la Fédération Départementale de l’Energie du Pas-de-Calais (FDE 62)
12. Désignation de délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 13. Désignation du correspondant Défense
14. Désignation du correspondant incendie et secours
15. Information relative à un arrêté préfectoral – Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – société Granuloé
…/…
COMMUNE DE LABOURSE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Labourse le 27 mars 2026 Ville de Labourse
Adresse : rue Achille Larue 62113 LABOURSE
Tél. : 03 21 61 92 61
Mail : mairie@ville-labourse.fr
www.ville-labourse.fr
…/…
16. Convention de mise à disposition de locaux au Centre de santé entre la commune de Labourse et la Communauté d’Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
17. Complément de traitement au personnel communal
18. Personnel – tableau des emplois permanents
19. Correction d’une erreur matérielle sur la délibération n° 2025CM68 - création d’un poste d’animateur pour le séjour en classe de mer
20. Déclassement d’une portion de la rue du Pré aux Ânes et classement en chemin rural
Le Maire,
Philippe SCAILLIEREZ
Publié le 27 mars 2026