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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 14 02 2023
Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune de Rosporden.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 14 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de Rosporden du 14 Février 2023
Affichage le 15 Février 2023
Numéro de la
délibération
Date
d’examen Objet
Vote du Conseil
Municipal
2023_02_14_OBJ1 14/02/2023 Désignation d’un secrétaire de séance -
2023_02_14_OBJ2 14/02/2023
Approbation du procès-verbal de la séance du 3
janvier 2023 Approuvée
2023_02_14_OBJ3 14/02/2023
Convention avec le Syndicat Départemental d’Énergie
et d’Équipement du Finistère (SDEF) pour
l'accompagnement à la mise en œuvre du décret
tertiaire
Approuvée
2023_02_14_OBJ4 14/02/2023
Tarifs pour le séjour au Futuroscope de l’espace
jeunes Approuvée
2023_02_14_OBJ5 14/02/2023
Vote de l'enveloppe 2023 du Complément
Indemnitaire Annuel (CIA) Approuvée
2023_02_14_OBJ6 14/02/2023
Délibération autorisant les dépenses
d’investissement avant le vote du Budget Primitif Approuvée
2023_02_14_OBJ7 14/02/2023 Débat d’Orientations Budgétaires 2023
Le Débat
d’Orientation
Budgétaire n’est
pas soumis au vote