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Déliberation - 2. Subvention exceptionnelle au Ju Jutsu
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
pubié
te 2
1 DEC,
2023
GR
ID
: 007-210700647-20231219-000976-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATI
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
décembre,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 16
dûment
convoqué
le 12
décembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
Mme
HORNEGG
Johanna,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
PLANTIER
Honorine,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
FONTANEL
Sophie,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
M.
SERRE
Denis
à M.
PERRIN
Roger
M.
RICHARD
Frédéric
à Dr
CHABAL
Jacques
M.
CLAVEL
Christophe
à Mme
CHANEAC
Brigitte
Mme
LABAUNE
Sophie
à Mme
HORNEGG
Johanna
Mme
AUBERT
Yolande
à Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
SANIEL
Jean-Paul
à M.
CUMIN
Gérard
Mme
BOS
Elise
à Mme
PINET
Monique
Secrétaire
de
séance
: M.
MARION
Jean
François
Délibération
N°
43
— 2023
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
au
Ju-Jutsu
Traditionnel
Club
le
Cheylard
Monsieur
le Maire
indique
que
le Ju-Jutsu
Traditionnel
Club
Le
Cheylard
a adressé,
le 27
novembre
dernier,
un
courrier
en
Mairie,
sollicitant
une
subvention
exceptionnelle
afin
de
le
soutenir
financièrement.
Monsieur
le Maire
propose
d'apporter
une
aide
financière
d'un
montant
de
350€
et d'intégrer
le Ju-Jutsu
Traditionnel
Club
aux
tableaux
des
associations
communales
en
juin
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DECIDE
de
réserver
une
suite
favorable
à cette
demande,
- ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
350€
au
Ju-Jutsu
Traditionnel
Club
Le
Cheylard,
afin
de
le soutenir
financièrement.
- AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tolites
\pièces
se
rapportant
à la
présente.
Dr
Jacques
CHABAL
Maire
du
Cheylard
Affiché
en
Mairie
le 21
décembre
2023
OU CN
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
fÈ-
£
pour
contrôle
de
légalité
le
21
décembre
2023
(
\ )