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Déliberation - 3. Subvention exceptionnelle à MFR Anneyron
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 3. Subvention exceptionnelle à MFR Anneyron)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Ruralité,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
pusiée
2 1 DEC.
2023
ID
: 007-210700647-20231219-000977-DE
EXTRAIÎT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATI
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
décembre,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 16
dûment
convoqué
le 12
décembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
Mme
HORNEGG
Johanna,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
PLANTIER
Honorine,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
FONTANEL
Sophie,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
M.
SERRE
Denis
à M.
PERRIN
Roger
M.
RICHARD
Frédéric
à Dr
CHABAL
Jacques
M.
CLAVEL
Christophe
à Mme
CHANEAC
Brigitte
Mme
LABAUNE
Sophie
à Mme
HORNEGG
Johanna
Mme
AUBERT
Yolande
à Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
SANIEL
Jean-Paul
à M.
CUMIN
Gérard
Mme
BOS
Elise
à Mme
PINET
Monique
Secrétaire
de
séance
: M.
MARION
Jean
François
Délibération
N°
44
— 2023
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
/ EXERCICE
2023
Maison
Familiale
Rurale
d’Anneyron
Monsieur
le Maire
précise
que
la Maison
Familiale
Rurale
d'Anneyron
(Drôme)
a adressé,
le
15
novembre
dernier,
un
courrier
en
Mairie,
sollicitant
une
subvention,
pour
les
jeunes
du
Cheylard,
en
cours
dans
sa
structure.
Un
élève
cheylarois,
Faustin
CLAIR--NATIVEL,
est
élève
dans
cet
établissement.
Monsieur
le Maire
propose
d'apporter
son
soutien
financier
à la
Maison
Familiale
Rurale,
pour
un
montant
de
90
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DECIDE
de
réserver
une
suite
favorable
à cette
demande,
- _
ACCORDE
une
subvention
de
90
€ à
la Maison
Familiale
Rurale
d'Anneyron
(Drôme)
en
vue
de
sa
participation
à la
mise
en
place
d'actions
concrètes!
en
direction
des
élèves
et
apprentis.
- AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
toutés
| ces
$e rapportant
à la
présente.
Dr
Jacques
CHABAL
Maire
du
Cheylard
Affiché
en
Mairie
le 21
décembre
2023
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 21
décembre
2023