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Conseil Municipal - acte 00030076 D
Conseil Municipal - acte 00040506 D
Conseil Municipal - acte 00016845 D
Document publié le Lundi 19 novembre 2012 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00016845 D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Tourisme, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 20/11/12
Reçu en Préfecture le : 21/11/12
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 19 novembre 2012
D - 2 0 1 2 / 6 1 2
Aujourd'hui 19 novembre 2012, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie- Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean- Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Mme Chafika SAIOUD (présente à partir de 17h20)
Excusés :
Madame Sylvie CAZES, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Béatrice DESAIGUES Diffusion et vente d'ouvrages.
Encaissement de recettes. Autorisation.
Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération en date du 25 juin 2012 (D 2012/337), vous avez autorisé Monsieur le Maire à vendre deux ouvrages édités par la Direction génarale de l’aménagement pour la manifestation Agora qui s’est déroulée du 13 au 16 septembre 2012 au hangar 2012 aux tarifs suivants :
Nom Dimensions /
Descriptif
Coût
fabrication
unitaire TTC en
€
Prix de revente
unitaire TTC en
€
Nombre
Ouvrage Agora - Extension
du domaine de l'urbain
Ouvrage de
200 pages 18 € 15 € 1500
Coffret Latule
Ouvrage leçon 2
d’Agora de 80 pages
+ livre de contes
+ 1 jeu de cartes 14 € 8 € 1500 Un troisième ouvrage réalisé avec plusieurs classes de maternelle et primaires sur le thème du patrimoine a été édité par la Direction générale de l’aménagement.
Nom Dimensions /
Descriptif
Coût
fabrication
unitaire TTC en
€
Prix de revente
unitaire TTC en
€
Nombre
Dessine moi ton trésor
Ouvrage de
192 pages 12 € 8 € 1000
Il s’agit maintenant d’organiser la diffusion et la vente de ces ouvrages aux tarifs fixés ci- dessus auprès des professionnels concernés par le domaine de l’architecture, de l’urbanisme et du design :
- La librairie Mollat, l’office de Tourisme de Bordeaux et l’Organisation Unesco. - Les musées de la Ville de Bordeaux.
Un bon de dépôt spécifiant le tarif et les quantités délivrées sera émis par la Ville de Bordeaux Direction générale de l’aménagement pour chaque dépôt d’ouvrages. En contrepartie, une remise de 30 % sera accordée à chaque diffuseur sur le montant de la vente totale. Le solde des recettes encaissées (70 % de la vente totale) sera reversée intégralement à la Ville de Bordeaux.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- Autoriser la diffusion, la vente de et l’encaissement des recettes correspondantes sur le CRB/CEX Gestion de la DGA et leur utilisation en dépense.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 19 novembre 2012
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Elizabeth TOUTON