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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210325D02F2 annexe2
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210325D02F2 annexe2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - CDC DE MAREMNE ADOUR COTE SUD - BP - 2021
IV - ANNEXES _IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : Ç 8
Nombre de membres présents : _ 7
Nombre de suffrages exprimés : Ç7+
VOTES :
Pour: +
Contre : O
Abstentions : (0
Date de convocation : À; OX | 4
Présenté par (1), Le Ce: deg
A,le ANP0Rç 24
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session O1 JA ŒÈre
Ale QVI0R I DU
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, de , et de ia publicatic
(tilndiquer le maire où le présidant de l'organisme,
(2)L'assemblée délibérante étant : .
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