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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - convocation 09 septembre 2024 18h30)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 27 juin 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
lundi 09 septembre 2024 à 18 heures 30
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2024 - 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire - 10 min
Actualités structures (CDC, PNR, SEBA...) et commissions municipales - 30 min
Délibérations - 60 min
2. Demande de soutien à la maison de santé pluridisciplinaire de Joyeuse - 10 min
3. Convention d’occupation de l’espace public – terrasse et guinguette du bâtiment de l’épicerie-boulangerie - 15 min
4. Réduction de loyer d’un logement communal suite à un sinistre non résolu - 10 min
5. Information sur une demande de modification du PLUI Beaume-Drobie - 5 min
6. Demande de subvention de 3366€ au conseil départemental “Pacte routier” 2024 pour travaux de voirie Chemin de Pont Leyval - 10 min
7. Demande de subvention de 6955€ au conseil départemental “Pacte routier” 2024 pour travaux de voirie Route de Freyssenet - 10 min
Questions diverses - 40 min
1. Possibilité fiche projet pour Contrat Eau & Climat EPTB - 10 min
2. Transfert compétence assainissement SEBA - 10 min 3. Point information chantier de La Croix - 10 min
4. Information déploiement de la fibre optique - 10 min
Dates à venir - 10 min
● Bureau communautaire CDC Beaume-Drobie, mercredi 11 septembre à 9h00 à Joyeuse
● Exercice de simulation d'inondation à l'échelle du département, jeudi 12 septembre journée
● Réunion CDC Beaume-Drobie Subvention mobilier vélo, jeudi 12 septembre à 17h30 à Chambonas.
● CCAS Rocles, jeudi 12 septembre à 19h00 en salle du conseil
● Commission urbanisme CDC Beaume-Drobie, lundi 23 septembre à 18h00 à Joyeuse
● Cinéma au village, mardi 24 septembre à 19h00 à Taranis
● Webinaire Mon école, un projet global de transition écologique, le mercredi 25 septembre, de 17h30 à 19h30
● Séminaire 60 ans Syndicat Départemental des Energies de l’Ardèche (SDE07), jeudi 26 septembre de 15h00 à 18h00 à Lyas
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
PIC Gabriel,
Maire