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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laissaud.
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Thèmes du document : Ruralité, Logement, Aménagement du territoire,
Séance
du
18
décembre
2014
Convocations
:10
décembre
2014
L’an
deux
mil
quatorze
le
18
décembre
à vingt
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Etaient
présents
:Monsieur
CHASSANDE-BARRIOZ
Bernard,
Monsieur
MONNET
Gilles
Monsieur
EXERTIER
Pascal,
Monsieur
THIBAUD
Alain,
, Madame
CAILLOD
Catherine,
Madame
VOINOT
Valérie,
Monsieur
BRACCO
Arnaud,
Monsieur
EXERTIER
Benoit,
Madame
POMEON
Nathalie,
Monsieur
LAMBERT
Dominique,
Monsieur
FLEURET
Hubert,
Monsieur
Bertrand
EXERTIER,
Monsieur
DENCHE
Pascal
Excusées
:
Madame
CORDEL
Sophie,
Madame
FAYOLLE
Myriam
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: Monsieur
Benoit
Exertier.
Indemnités
allouées
au
comptable
du
Trésor :
Le
maire
fait
part
de
la
nécessité
de
délibérer
pour
renouveler
l'attribution
d'une
indemnité
au
comptable
du
Trésor,
suite
à
l'élection
de
la
nouvelle
équipe
municipale.
Cette
indemnité
est
allouée
en
application
des
dispositions
de
l’article
97
de
la
loi
82/213
du
2
mars
1982
et
du
décret
82/979
du
19
novembre
1982 ,
un
arrêté
en
date
du
16
décembre1983
a
précisé
les
conditions
d'attribution
de
l'indemnité
citée
en
objet. Le
conseil
municipal
décide,
après
avoir
délibéré,
avec
2
voix
contre,
2
abstentions
et
9
pour
de
demander
le
concours
du
receveur
municipal
pour
assurer
des
prestations
de
conseil
et
d'accorder
l'indemnité
de
conseil
au
taux
de
100%
par
an.
Que
cette
indemnité
sera
calculée
selon
les
bases
définies
à
l’article
4
de
l’arrêté
interministériel
du
16
décembre
1983
et
sera
attribuée
à
Madame
Catherine
Caput.
Communauté
de
Communes
de
Cœur
de
Savoie
:approbation
du
rapport
du
20-10-2014
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
créée
entre
la
CCCdS
et ses
Communes
membres
Le
Maire
rappelle
que
la
création
de
la
Communauté
de
Communes
de
Cœur
de
Savoie
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
19
avril
2013
avec
prise
d'effet
au
1°”
janvier
2014,
entraîne
des
transferts
de
compétences
des
communes
vers
la
Communauté
de
communes. En
application
des
dispositions
de
l’article
1609
du
Code
Général
des
Impôts,
il
a
été
créé
entre
la
CCCdS
et
ses
Communes
membres
une
Commission
Locale
Chargée
de
l'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
entre
les
communes
et l'EPCI.
Cette
commission,
au
sein
de
laquelle
Le
Maire,
Bernard
Chassande-Barrioz
est
chargé
de
représenter
la
commune
de
Laissaud
s'est
réunie
le
20
octobre
2014
afin
d'examiner
les
modalités
de
transferts
de
la
compétence
périscolaire
(retour
de
l’intercommunalité
vers
les
communes
de
St
Pierre
d’Albigny,
de
St
Jean
de
la
Porte,
de
Fréterive
et
de
Cruet)
et,
dans
le
cadre
de
l'harmonisation
intercommunale,
de
la
prise
en
charge
par
la
Communauté
de
Communes
de
l'aide
financière
(partie
fixe)
versée
à
l'ADMR
de
St
Pierre
d’Albigny
par
ces
mêmes
communes.
A
l'issue
de
cette
réunion,
ladite
commission
a
arrêté
à
l'unanimité
ses
propositions.
Le
Conseil
municipal
après
examen
du
rapport
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées,
APPROUVE
à
l’unanimité
les
transferts
de
charges
définis
dans
le
rapport.
Attribution
de
lots
de
bois
de
chauffage:
Le
Maire
informe
que
13
personnes
se
sont
inscrites
pour
un
lot
de
bois.
Une
discussion
s'engage
sur
les
modalités
a
appliquer
pour
la
nouvelle
distribution.
Amaud
Bracco
et
Bertrand
Exertier,
Hubert
Fleuret
Pascal
Exertier,
Pascal
Denche,
Benoit
Exertier
et
le
Maire
organiseront
une
rencontre
avec
les
demandeurs
le
5 janvier
à
18
h
30
pour
expliquer
et
finaliser
la
distribution
des
lots
de
bois
de
chauffage.
Diagnostic
accessibilité
:
Suite
à
la
demande
de
devis
faite
aux
bureaux
Arline
et
UBA,
la
commission
d'ouverture
des
plis
s'est
réunie
le
mercredi
17
décembre
à
19
h
pour
comparer
les
devis.
Détail
estimatif
des
offres
:
ARVLINE
Atelier
UBA
diagnostic
accessibilité
école
3960
bilan
de
l'analyse
et
validation
de
la
6
J
O0
stratégie,
réalisation
d'un
avant
projet
sur
l’école
aménagement
4
ème
classe
:
18900
9900
TOTAL
HORS
TAXE
22860
16800
TOTAL
TTC
27432
20160
Après
avoir
délibéré,
les
élus
décident
d'attribuer
le
marché
à
l’entreprise
la
moins
disante
: l'atelier
UBA.
Rénovation
du
vestiaire
du
club
de
football
: choix
des
entreprises : Pascal
Exertier
et
Alain
Thibaud
font
un
rapide
compte
rendu
de
la
visite
des
vestiaires
organisée
le
mercredi
11
décembre.
Les
photos
projetées
montrent
l'urgence
de
la
rénovation
du
bâtiment
vestiaire
qui
a
été
réalisé
en
2001.
Depuis
la
construction,
il n’a
jamais
été
fait
de
réparation
d’entretien
à
ce
bâtiment.
3
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
réaliser
un
devis
estimatif
des
travaux.
DE
CARVALHO
: le
devis
détaillé
s'élève
à
6440
€
H.T
et
l’entreprise
s'engage
à
faire
les
travaux
pendant
la
trêve
de
Noël.
DUIN
René :
le
devis
s'élève
à
3000
€
H.T.mais
les
délais
ne
sont
pas
compatibles
avec
la
fréquentation
du
vestiaire
MARCQ
Rénovation:
le
devis
est
de
1100
€
HT,
le
constat
des
délais
est
identique
à
l'entreprise
ci-dessus.
Après
avoir
écouté
l'exposé,
et
délibéré,
les
élus
décident,
à
l'unanimité,
d’attribuer
le
marché
à
l’entreprise
DE
CARVALHO. Rénovation
chemin
rural
: choix
des
entreprises
Deux
devis
ont
été
demandé
pour
réhabiliter
ce
chemin
rural
qui
part
du
pied
du
Colombier
pour
sortir
au
dessus
de
la
ferme
du
Clos.
L'entreprise
T.R.V
de
Détrier
propose
un
devis
pour
une
joumée
de
travail
et
suivant
l'engin
utilisé
le
coût
sera
de
700
€
ou
800
€
L'entreprise
FOURNIER
de
Francin
n’a
pas
encore
répondue.
Site
internet
de
la
commune:
Nathalie
Poméon
et
Bertrand
Exertier
présentent
le
site
créé
pour
la
commune.
Cette
réalisation
a
été
faite
par
Myriam
Fayolle,
Sophie
Cordel,
Nathalie
Poméon
et
Bertrand
Exertier.
Maintenant
que
le
site
est
crée,
il faut
l'alimenter
et
le
présenter
aux
laissautins.
Cela
sera
fait
à
la
cérémonie
des
voeux
du
Maire
le
9 janvier
2015.
Le
Noël
des
Enfants
de
Laissaud
:
La
fête
organisée
le
dimanche
14
décembre
à
la
salle
polyvalente
a
été
une
réussite.
Un
courrier
de
remerciement
sera
fait
aux
personnes
bienfaitrices.
Création
commission
“fête
du
village
“
Certains
élus
souhaitent
faire
revivre
la
fête
du
village.
Un
courrier
a
été
envoyé
pour
répondre
à
l'appel
à
projet
CULTURA
CDDRA
organisé
par
Metropole
Savoie
pour
obtenir
une
éventuelle
subvention.
Pour
créer
cette
commission
et
envisager
la
fête
du
village,
les
élus
se
réuniront
le
lundi
5 janvier
à
19
h
30
en
mairie.
Achat
défibrillateurs
:
Myriam
Fayolle
a
demandé
plusieurs
devis
de
défibrillateur.
Après
lecture
des
devis
les
élus
décident
de
choisir
le
produit
MEDISOL
Le
devis
de
deux
défibrillateurs
avec
une
armoire
intérieure
et
une
armoire
extérieure
s'élève
à
3660,89
€
TTC.
Le
Maire
avait
sollicité
la
compagnie
d'assurance
de
la
commune
pour
une
aide
à
cet
achat.
La
compagnie
d'assurance
GROUPAMA
de
la
commune
offre
la
somme
de
1000
€
à
la
commune
comme
participation.
Lors
de
la
discussion
entre
élus,
il
a
été
évoqué
le
location
d'un
défibrillateur.
Cette
option
peut
se
révéler
interessante
car
la
maintenance
de
l'appareil
ne
serait
plus
à
l'initiative
et
à
la
charge
de
la
commune.
Les
élus
décident
de
reporter
à
la
prochaine
réunion
la
décision
finale.
Décision
modificative
sur
le
budget
annexe
d’assainissement :
Le
maire
informe
les
élus
de
la
décision
modificative
sur
le
budget
annexe
suivante :
001
: excédent
d'investissement
: +
13475
2315
: travaux
en
cours
:
+
13475
Les
élus
à
l'unanimité
donnent
leur
accord.
Divers
:
Temps
d’animation
périscolaire
:
Les
élus
référents
des
TAP
demande
l'ouverture
d’un
compte
à
bazarland.
La
séance
cinema
du
vendredi
5
décembre
a
été
un
succès,
laststiahon prun
by
fera
un
don
de
150€
à
la
commune.
Catherine
Caillod
demande
si
l'arrêté
concernant
la
circulation
des
poids
lourds
dans
l'agglomération
est
en
voie
d'être
signé
?
Le
Maire
l'informe
qu'une
proposition
d'arrêté
est
faite,
elle
doit
être
affinée,
puis
envoyée
aux
communes
limitrophes.
Une
nouvelle
réunion
avec
les
maires
des
3
communes
pour
entériner
la
convention
RPI
sera
proposée
en
janvier
2015
Le
stage
horticole
choisi
pour
l'employé
communal
est
un
stage
sur
la plantation
et
l'entretien
des
espaces
verts.
il a
lieu
le
5,
6
et
12
mars
2015.
La
lecture
du
compte
rendu
de
la
dernière
réunion
est
faite
par
Gilles
Monnet.
Hubert
Fleuret
fera
une
proposition
de
courrier
a
envoyer
à
tous
les
loueurs
de
jardins.
Le
sommier
du
beffroi
de
l'église
doit
être
rapidement
consolidé.
Les
jardinières
doivent
être
repeintes.
Le
jardin
du
souvenir
doit
être
muni
d'une
plaque
La
seance
se
termine
à
23
h
30
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
jeudi
29
janvier
à
20
h
Le
Maire
Bemard
Chassande-Barrioz porte
a
peu
d'avenir
.
Le
syndicat
du
SIBRECSA
envisage
l'installation
de
conteneur
enterré
de
5
m3
environ
dans
des
endroits
stratégiques
des
communes
adhérentes
au
syndicat,
où
les
personnes
apporteraient
leurs
sacs
d’ordures
ménagères.
e
Embellissement
de
la
commune
:
Madame
Caillod
prend
la
parole,
constate
que
les
plantes
vivaces
mises
en
terre
au
printemps,
ont
été
malheureusement
enlévées
cet
automne,
et
propose
de
une
formation
paysagère
de
3 jours
cet
hiver
à
l'employé
communal.
e
Règlement
de
la
salle
polyvalente
:
Le
Maire
propose
que
le
réglement
pour
la
location
de
la
salle
polyvalente
soit
aménagé,
lorsqu'il
s’agit
d’une
location
pour
un
mariage
afin
que
les
loueurs
puissent
accéder
à
la
salle
dès
le
vendredi
soir
pour
la
préparation.
Les
élus
donnent
leur
accord.
e
Bulletin
municipal
annuel :
La
date
d'édition
est
prévue
pour
février
e
Site
internet
de
la
commune
:
Une
présentation
du
site
devrait
être
faite
à
la
prochaine
réunion.
Lecture
d'une
demande
de
vente
de
fromage
et
charcuterie,
camion
ambulant
sur
le
parking
de
Super
Luminaire.
Le
propriétaire
de
Super
luminaire
ayant
donné
son
accord,
l’avis
de
la
mairie
est
consultatif.
Le
Maire
a
demandé
un
devis
à
T.R.V
pour
réhabiliter
l'ancien
chemin
rural
menant
de
l'église
à
“
le
clos”.
Les
frais
de
déplacement
étant
important,
il serait
judicieux
de
réfléchir
à
d’autres
zones
à
nettoyer.
Sophie
CORDEL
propose
de
nettoyer
le
"roncier”
jouxtant
le
chemin
communal
au
niveau
de
l'impasse
de
l'Arclusaz."
Une
visite
sera
faite
sur
place.
Bertrand
Exertier
propose
de
demander
un
devis
à
l’entreprise
Fournier
(entretien
espaces
verts
).
Amaud
Bracco
souhaite
qu'un
nouveau
courrier
soit
fait
à
Monsieur
Aléo,
le
talus
de
sa
propriété
continue
de
descendre
sur
la
route,
le
croisement
des
voitures
et
cars
est
désormais
impossible
et
le
déneigement
va
être
laborieux.
Lecture
du
dernier
compte
rendu.
La
séance
se
termine
à
22
h
30
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
jeudi
18
décembre
à
20h
Le
Maire
Bernard
Chassande-Bamoz