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Convocation - CONSEIL 13 11 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laissaud.
Lien du pdf (Convocation - CONSEIL 13 11 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
Séance
du
13
novembre
2014
Convocations
:05
novembre
2014
L'an
deux
mil
quatorze
le
13
novembre
à
vingt
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Etaient
présents
:Monsieur
CHASSANDE-BARRIOZ
Bernard,
Monsieur
MONNET
Gilles
,Monsieur
EXERTIER
Pascal,
Monsieur
THIBAUD
Alain,
Madame
FAYOLLE
Myriam,
Madame
CAILLOD
Catherine,
Madame
VOINOT
Valérie,
Madame
CORDEL
Sophie,
Monsieur
BRACCO
Arnaud,
Monsieur
EXERTIER
Benoit,
Madame
POMEON
Nathalie,
Monsieur
LAMBERT
Dominique,
Monsieur
FLEURET
Hubert,
Monsieur
Bertrand
EXERTIER
Excusés
:
Monsieur
DENCHE
Pascal
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: Monsieur
Benoit
Exertier.
Le
Maire
annonce
les
deux
ordres
du
jour
nouveaux
depuis
l’envoi
de
la
convocation :
L'opération
“ achat
de
défibrillateurs
“ et
la lecture
d’un
projet
de
convention
financière
pour
le
RP;
Ventilation
des
subventions
2014 :
Le
Maire
lit
le
bilan
financier
2013
et
le
projet
du
budget
2014
de
l'association
d'animation.
Le
maire
lit également
le
courrier
du
Président
qui
demande
une
augmentation
de
la
subvention
annuelle
versée
par
la
commune
et
une
aide
financière
ponctuelle
pour
l'achat
de
matériel
indispensable
à
la
pérennisation
du
club
de
poterie.
Après
avoir
délibéré,
les
élus
décident :
e
à
l'unanimité
d'augmenter
la
subvention
annuelle
versée
à
l'association
d'animation.
Cette
subvention
,
dont
le
montant
était
de
500
€
passe
à
650
€.
e
avec
12
voix
pour
et
2
contre
de
participer
à
l’achat
de
matériel
pour
le
club
de
poterie
en
octroyant
à
l'association
une
subvention
exceptionnelle
de
350
€.
Le
Maire
informe
également
de
la
demande
de
la
directrice
de
l’école
de
Laissaud
qui
souhaite
que
le
solde
du
compte
fournitures
scolaires
(compte
6067
)
ouvert
sur
le
budget
de
la
commune
et
non
consommé
à
ce
jour,
soit
versé
à
la
coopérative
scolaire
pour
financer
le voyage
des
enfants
en
2015
. Ce
solde
s'élève
à 890
€.
Enfin
, la
directrice
demande
le
remboursement
des
manuels
de
mathématiques
qu’elle
a
acheté
et
payé
directement
pour
profiter
d’une
réduction
importante
( 7
manuels
payés
pour
9
livrés
pour
154.50
€)
A
l'unanimité,
les
élus
donnent
leur
accord.
Convention
de
location
“bois
taillis”
:
6
administrés
ont
répondu
favorablement
au
renouvellement
de
leur
convention
“bois
taillis”.
Une
discussion
s'engage
entre
les
élus
portant
sur
d’autres
demandes
éventuelles
et
la
procédure
engagée
pour
satisfaire
les
demandeurs
Après
un
échange
verbal,
les
élus
décident
d'apposer
des
affiches
invitant
les
administrés
intéressés
à
se
faire
connaître
en
maire
avant
le
15
décembre
2014.
Parallèlement,
les
élus
délimiteront
d'autres
parcelles.
Enfin
si
la
demande
est
plus
importante
que
l'offre,
un
tirage
au
sort
sera
organisé
pour
attribuer
les
lots.
Les
conventions
sont
signées
pour
9
ans.
À
la
question
du
Maire
: “êtes
vous
d'accord
pour
:” annoncer
par
affiche
la
distribution
de
lot
de
bois
taillis
pour
une
durée
de
9
ans,
réaliser
un
tirage
au
sort
des
lots
si
la
demande
est
plus
forte
que
l'offre?”
À
l'uanimité,
les
élus
donnent
leur
accord.
Le
prix
de
la
location
étant
très
modique
(25
€
l’hectare,
sachant
que
les
parcelles
font
environ
2700
m°),
il sera
rediscuter
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Dossier
“circulation
poids
lourds
dans
l’agglomération
:
Le
Maire
informe
les
élus
de
sa
demande
auprès
de
Maître
Grégory
Delhomme,
avocat,
pour
la
rédaction
d'un
arrêté
règlementant
la
circulation
des
poids
lourds
dans
l’agglomération.
Une
discussion
s'engage
entre
les
élus,
il est
décidé
d'écrire
aux
trois
maires
concernés
(Pontcharra,
Sainte
Hélène
du
Lac,
Les
Mollettes)
pour
les
informer
de
notre
engagement.
Diagnostic
accessibilité :
Suite
à
l'appel
d'offre
lancé
à
la
mi-octobre,
infructueux,
il
est
décidé
de
demander
à
d'autres
architectes,
Monsieur
Sylvain
Poméon
et
monsieur
Christophe
Aron
en
partenariat
avec
le
bureau
AUB
de
faire
une
proposition
de
prix
sur
e
le
diagnostic
d'accessibilité
des
établissement
recevant
du
public
l'aménagement
d'une
quatrième
classe
les
dossiers
de
demandes
de
subvention
les
documents
d’urbanismes
necessaires
les
dossiers
de
consultations
des
entreprises
les
consultations
et
l'élaboration
des
marchés
les
suivis
techniques
et
financiers
Travaux
parcelle
rue
du
stade:
Le
Maire
rappelle
l'historique
de
cette
opération.
Pour
élargir
la
voie
communale
desservant
actuellement
les
terrains
de
sport
et
éventuellement
la
future
zone
artisanale,
l'ancienne
municipalité
avait
décidé
d'acheter
une
parcelle
de
terrain
longeant
la voie
communale
5
à
Monsieur
Laissus
Didier
(Superluminaire).
Pour
réaliser
cet
achat
la
commune
a
engagé
l'EPFL
(établissement
public
du
foncier
local)
en
la
personne
de
Monsieur
Fondimare
pour
négocier
l'achat.
Dans
l'acte
de
vente,
il a
été
stipulé
que
la
commune
prenait
à
sa
charge
la
réalisation
du
muret
séparant
la
propriété
de
Monsieur
Laissus
et
la
voie
communale. Un
devis
a
été
demandé
à
l’entreprise
Bellin
: 13838.50
€
HT.
Avant
de
lancer
cette
opération,
il
est
décidé
de
demander
à
l'entreprise
PMN-TP
de
faire
un
devis
également
dans
un
délai
très
court,
la
commission
d'appel
d'offres
entérinera
le
choix
et
la
commission
des
travaux
suivra
la
réalisation.
Opération
ré
aménagement
vestiaire
communal :
Le
bâtiment
du
vestiaire
communal
a
été
réalisé
en
2000,
il est
utilisé
tout
au
long
de
l’année
par
plus
de
200
licenciés.
Les
douches
et
certaines
cloisons
ont
besoin
d’être
rénovées.
Trois
devis
ont
êté
demandés
à
trois
entreprises
différentes.
Certains
devis
n'étant
pas
assez
détaillés,
il sera
demandé
plus
de
précisions
auprès
des
entreprises.
Le
choix
de
l’entreprise
sera
entériné
par
la
commission
d'appel
des
offres,
ensuite
la
commission
des
travaux
suivra
la
réalisation
de
l'aménagement
du
vestiaire.
Ces
travaux
seront
faits
pendant
la
trêve
sportive
( 15
décembre
au
28
février).
Parallèlement,
il
a
été
demandé
des
devis
pour
réaliser
un
“barrage”
empêchant
l'accès
illicite
des
terrains
de
foot,
.Les
devis
s'élèvent :
e
Bellin
Olivier
: 7279.20
€
TTC
e
PMN-TP
: 10115.84
€
TTC
Le
devis
date
du
mois
de
mai
2014,
il sera
fait
une
actualisation
avec
M.
Bellin
avant
de
lancer
les
travaux
car
il ne
sera
fait
qu'une
partie
de
ces
travaux.
Aménagement
d’un
nouveau
parking
au
cimetière :
Deux
devis
ont
été
demandé
pour
réaliser
ce
parking,
maintenant
que
l’acquisition
de
la
parcelle
a
été
faite
et
le
document
d'arpentage
réalisé.
Les
devis
s'élèvent :
e
Bellin
Olivier
: 77
105.
40
€
TTCou
75
324.00
TTC
{ suivant
l'option
gabion
ou
beton)
e
PMN-TP
: 41675.26
ou
38
349,88
€
TTC
( suivant
l'option).
A
l'unanimité,
les
élus
entérinent
le
devis
de
PMN-TP.
Les
travaux
seront
lancés
rapidement.
Noël
des
enfants:
Monsieur
Alain
Thibaud
prend
la
parole,
le
Noël
des
enfants
aura
lieu
le
dimanche
14
décembre
après
midi,
un
spectacle
a
été
choisi,
le
coût
est
de
1000
€
environ
auquel
sera
ajouté
le
goûter
offert
aux
enfants.
La
salle
sera
préparée
la
veille
par
les
élus
avec
la
troupe.
Les
invitations
aux
enfants
seront
envoyées
en
fin
de
semaine
pour
une
réponse
le
3
décembre.
Cession
d’une
partie
d’une
parcelle
communale
à
Madame
Couillaux
Laurence
:
A
la
demande
de
Madame
Couillaux
qui
souhaite
acquérir
une
partie
de
la
parcelle
communale
B1351
(34
m°),
afin
de
l'entretenir.
La
cession
serait
gratuite
et
Madame
Couillaux
prend
à
sa
charge
les
frais
du
document
d'arpentage
et
les
frais
de
la
rédaction
de
l'acte
de
vente.
A
l'unanimité,
les
élus
autorisent
le
maire
à
signer
l'acte
de
vente.
Convention
GRDF:
Monsieur
Gilles
Monnet
prend
la
parole
et
lit
la
proposition
de
convention
de
GRDF
concemant
l'installation
d'un
boîtier
pour
relever
par
le
biais
d'un
satellite
les
compteurs
communaux.
Cette
convention
sera
signée
pour
20
ans,
et
GRDF
versera
annuellement
une
redevance
de
50
€
réactualisée.
Le
versement
de
la
rédevance
est
à
l'initiative
de
la
mairie.
Les
élus
avec
13
voix
pour
et
une
contre
autorisent
le
maire
à
signer
la
convention
avec
GRDF.
Divers
:
e
Cheneaux
sur
l’abri
enfants
de
Les
Cortannes
:
Monsieur
Rambaud
Daniel
a
été
informé
et
se
charge
de
la
pose
des
cheneaux.
e
Convention
financière
RPI:
Une
convention
financière
pour
mettre
à
plat
le
partage
des
frais
engagés
par
les
3
écoles
du
RPI
est
lue
par
Madame
Sophie
Cordel.
Les
élus
confirment
cette
proposition
de
convention,
une
réunion
sera
organisée
avec
les
2
autres
maires
du
RPI
pour
entériner
cette
convention.
e
achats
de
défibrillateurs:
Madame
Myriam
Fayole
lit
les
différentes
propositions
qu’elle
a
recueillies
pour
ce
futur
achat.
Le
Maire
confirme
que
la
société
d'assurance
de
la
commune,
Groupama
de
Pontcharra
doit
soumettre
à
son
comité
d'administration
notre
demande.
A
savoir,
un
défibrillateur
offert
par
la
société
d'assurance
ou
une
aide.
Dans
l'attente
de
la
réponse
( mi-
décembre)
et
après
avoir
délibéré,
les
élus
décident
de
choisir
un
défibrillateur
entièrement
automatique
d'une
valeur
de
1190€
avec
un
coffret,
soit
1400
€.
Ces
deux
défibrillateurs
seraient
installés,
à
la
mairie
en
extérieur
pour
le
premier
et
à
l'intérieur
du
vestiaire
du
football
pour
le
deuxième.
e
Locaux
à
poubelles
:
Monsieur
Pascal
Exertier,
délégué
du
SIBRECSA
prend
la
parole,
et
explique
que
le
ramassage
des
poubelles
en
porte
à porte
a
peu
d'avenir
. Le
syndicat
du
SIBRECSA
envisage
l'installation
de
conteneur
enterré
de
5
m3
environ
dans
des
endroits
stratégiques
des
communes
adhérentes
au
syndicat,
où
les
personnes
apporteraient
leurs
sacs
d’ordures
ménagères.
e
Embellissement
de
la
commune
:
Madame
Caillod
prend
la
parole,
constate
que
les
plantes
vivaces
mises
en
terre
au
printemps,
ont
été
malheureusement
enlévées
cet
automne,
et
propose
de
une
formation
paysagère
de
3 jours
cet
hiver
à
l'employé
communal.
e
Règlement
de
la
salle
polyvalente
:
Le
Maire
propose
que
le
réglement
pour
la
location
de
la
salle
polyvalente
soit
aménagé,
lorsqu'il
s’agit
d’une
location
pour
un
mariage
afin
que
les
loueurs
puissent
accéder
à
la
salle
dès
le
vendredi
soir
pour
la
préparation.
Les
élus
donnent
leur
accord.
e
Bulletin
municipal
annuel :
La
date
d'édition
est
prévue
pour
février
e
Site
internet
de
la
commune
:
Une
présentation
du
site
devrait
être
faite
à
la
prochaine
réunion.
Lecture
d'une
demande
de
vente
de
fromage
et
charcuterie,
camion
ambulant
sur
le
parking
de
Super
Luminaire.
Le
propriétaire
de
Super
luminaire
ayant
donné
son
accord,
l'avis
de
la
mairie
est
consultatif.
Le
Maire
a
demandé
un
devis
à
T.R.V
pour
réhabiliter
l’ancien
chemin
rural
menant
de
l’église
à
“
le
clos”.
Les
frais
de
déplacement
étant
important,
il serait
judicieux
de
réfléchir
à
d’autres
zones
à
nettoyer.
Sophie
CORDEL
propose
de
nettoyer
le
“roncier"
jouxtant
le
chemin
communal
au
niveau
de
l'impasse
de
l'Arclusaz."
Une
visite
sera
faite
sur
place.
Bertrand
Exertier
propose
de
demander
un
devis
à
l’entreprise
Fournier
(entretien
espaces
verts
).
Amaud
Bracco
souhaite
qu’un
nouveau
courrier
soit
fait
à
Monsieur
Aléo,
le
talus
de
sa
propriété
continue
de
descendre
sur
la
route,
le
croisement
des
voitures
et
cars
est
désormais
impossible
et
le
déneigement
va
être
laborieux.
Lecture
du
dernier
compte
rendu.
La
séance
se
termine
à
22
h
30
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
jeudi
18
décembre
à
20h
Le
Maire
Bernard
Chassande-Barmioz