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Convocation - 20260415 13 DG13 DELEGUES ROUGADOU TAMP
Convocation - 20260415 29 DG28 DELEGUES SPL TAMP
Conseil Municipal - 20260415 15 DG14 DELEGUES COMMUNES FORESTIERES TAM
Convocation - 20260415 30 DG29 DELEGUES ASSOC DES DEUX MAINS TAM
Convocation - 20260415 24 DG23 DELEGUES COMITE JUMELAGE TAMP
Convocation - 20260415 35 DG34 DELEGUE RETEP TAMP
Convocation - 20260415 20 DG19 Delegues CST Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260415 20 DG19 Delegues CST Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
VI
DRE
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
-
Z |
Publié
lé
DE
R
EG
ISTRE
DES
DE
ID
: 013-211300272-20260416-20260415
20-DE
rene
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BOUCHES
DU
RHONE
MM/SCAVP Nombre
de
Conseillers
:
Lan
DEUX
MILLE VINGT SIX
le :15 AVRIL
en
exercice
33
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
29
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
35
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
9
avril
2026
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
M.
LUCIANT
A.
SALZE
Mrs.
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
|. MILLET,
C.
SARRAZIN,
E.
NEVEU,
A.
VIGNAUD,
J. ABBIATECI,
B. CHAUVET,
J. ATTAL,
C. ALEX,
C.
FOREY,
S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B.
CLARETON,
JP.
GAY,
R. THIERS-SIMON,
M.
FORGEAT,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L. CERVERO-BELTRAN,
E. GILOT,
E. GROS,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
À.
JARILLO
{pouvoir
à
M.
MARTEL),
L.
ROQUEPLAN
(pouvoir
à S.
PONCHON),
M.
BERNAL
{pouvoir
à
€.
ALEX),
T. ALTEIRAC
{pouvoir
à
C.
FOREY)
Secrétaire
de
Séance
: Marina
LUCIANI
20260415
- 20/DG19.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DU
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
{(CST)
Le
Comité
Social
Territorial
est
une
instance
mutualisée
représentative
du
personnel
municipal
et du
personnel
du
Centre
Communal
d'Action
Social,
composée
de
représentants
du
personnel
et
d'élus,
le
CST
est
saisi
pour
l'examen
des
questions
intéressant
les
services
municipaux
et
impactant
les
agents.
Afin
de
représenter
la
Commune
au
sein
du
Comité
Social
Territorial,
il convient
de
désigner
les
délégués
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
de
cette
instance.
Monsieur
le
Maire
en
assure
la
Présidence.
4 élus
titulaires
sont
proposés :
- Marina
LUCIANI
- Jean-Pierre
SEISSON
- Annie
SALZE
- Brigitte
CHAUVET
4
élus
suppléants
sont
proposés :
- Régis
THIERS-SIMON
- Matthieu
FORGEAT
- Lionel
IMBERT
-
Louis
CERVERO-BELTRAN
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 AVRIL
2026 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
ID
:013-211300272-20260416-20260415
20-DE
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
PROCEDE,
après
avoir
adopté
à
l'unanimité
le
principe
de
vote
à
main
levée,
à
la
désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
Après
en
avoir
délibéré
par
26
voix
pour,
7 abstentions
SONT
DESIGNES
:
Titulaires
:
- Marina
LUCIANI
- Jean-Pierre
SEISSON
- Annie
SALZE
- Brigitte
CHAUVET
Suppléants:
- Régis
THIERS-SIMON
- Matthieu
FORGEAT
- Lionel
IMBERT
- Louis
CERVERO-BELTRAN
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurenard,
le
16
avril
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2026