Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 16 avril 2024
Procès Verbal - pv conseil municipal 18112024
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 26 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 24.03.2022
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 24.02.2022
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 27.01.2022
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 24.05.22
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 20 février 20
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 20 fevrier 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Saint-Antoine-du-Rocher.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipal du 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Saint-Antoine-du-Rocher
L'an
2024
et
le
20
février
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
mairie
sous
la
présidence
de
PAIN
CLAUDE
Maire
Présents:
Mmes
:
DELOUZILLIÈERES
MARTINE,
FLORENCE
ALINE,
GOUBIN
ALEXANDRA,
GOULESQUE
CELINE,
GUENAULT
NATHALIE,
MECHIN
MARIE-ODILE,
MOREAU
CATHERINE,
PAIN
CLAUDE,
MM
: GROUSSET
FRANCIS,
LECAMP
FABRICE,
NEMMES
MICHAEL,
PELICOT
JOEL,
QUITTET
LAURENT,
SABATIER
MARC
Excusés
ayant
donné
procuration
: Mme
BORÉ
CATHERINE
à
Mme
GOUBIN
ALEXANDRA,
MM
:
FERMENT
JEROME
à
M.
LECAMP
FABRICE,
ROBBE
BASILE
à M.
QUITTET
LAURENT
Excusé(s):
MM.
CORNUAULT
PATRICK,
MENARD
ERIC
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
e
Présents
: 14
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
DELOUZILLIERES
MARTINE
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
janvier
2024
soumis
à
l'approbation
par
Madame
le
Maire,
est
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance
Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
29 janvier
2024
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
1. PERSONNEL
e
Le
tableau
des
effectifs
au
1° février
2024
Il.
URBANISME
e
Acquisition
des
terrains
grevés
par
les
emplacements
réservés
n°2
et n°3
au
PLU
- mise
en
demeure
des
propriétaires
au
titre
du
droit
de
délaissement
Il. AFFAIRES
GENERALES
e
Rythmes
scolaires
: organisation
de
la semaine
scolaire
IV.
INTERCOMMUNALITE °
Approbation
de
la modification
des
statuts
de
la communauté
de
communes
Gâtine-Racan V.
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
COMMUNAUTAIRES
ML
DIVERS
DELIBERATION
N°2024_607
: LE
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
1°
FEVRIER
2024
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
- d'établir
le tableau
des
emplois
de
la commune
de
Saint-Antoine-du-Rocher
comme
suit
:
Filières
Grades
Fonctions
Temps
de |
Postes |
Postes
travail
pourvus | vacants
Rédacteur
territorial
Secrétaire
générale
35/35ème
x
Adjoint
administratif
territorial
Agent de gestion
35/35ème
X
administrative
Administrative | Adjoint
administratif territorial
[Agent
d’accueil
polyvalent
35/35ème
x
Agent
de
gestion
Adjoint
administratif
territorial
8
nt «
8
:
35/35ème
x
administrative
Adjoint
administratif
territorial
Agent
de
l'agence
postale
17/35ème
Adjoint
territorial
d'animation
|Directeur/directrice
ALSH
35/35ème
Agent
de
surveillance
pause
Adjoint
territorial
d'animation
Iméridienne
et garderie
23/35ème
x
polyvalent
Animation
Directeur/directrice
adjointe
Adjoint
territorial
d'animation
FALSH
et
référent
(e
}
32/35ème
x
périscolaire
tan
se
Adjoint
territorial
d'animation
Agent de
Survetrance
pau
19/35ème
X
méridienne
polyvalent
Agent
de
surveillance
pause
Adjoint
territorial
d'animation
{méridienne
et garderie
23.5/35ème
X
polyvalent Agent
de
surveillance
pause
Adjoint
territorial
d'animation
ë
sde
P
6.60/35ème
x
méridienne
se
ao
nn
Agent
de surveillance
pause
Adioint
territorial
d'animation
Fe
sh
p
16/35ème
X
méridienne
et garderie
Adjoint
territorial
d'animation
{Animateur
AESH
12,5/35ème
Agent
spécialisé
principal
de
[Agent
territorial
spécialisé
1ère
classe
des
écoles
des
écoles
maternelles
32/35ème
X
.
maternelles
Médico-Social
—
T——
ou
re
Agent
spécialisé
principal
de
Agent
territorial
spécialisé
1ère
classe
des
écoles
des
écoles
maternelles
33/35ème
x
maternelles Agent
de
Maîtrise
Principal
Chef
des
services
techniques |
35/35ème
X
Adjoint
technique
territorial
Agent
aux
bâtiments
so
ë
lyvatent
35/35ème
X
principal
de
18'8
classe
polyvaien
Adjoint
technique
territortat
Agent
de
cantine
scolaire
à
.
à
35/35ème
X
principal
de
1€T€
classe
Adjoint
technique
territorial
Agent
de
cantine
scolaire
à
,
35/35ème
X
Technique
| ,;incipal
de
2ème
classe
/
.
ou
Agent
d'entretien
des
Adjoint
technique
territorial
8
:
35/35ème
X
bâtiments
polyvalent
Agent
aux
espaces
verts
Adjoint
technique
territorial
E
p
35/35ème
X
polyvalent
Adjoint technique territorial
|ABENt aux espaces verts
35/35ème |
1x
polyvalent
Lu
:
PE
Agent
aux
espaces
verts
x
Adjoint
technique
territorial
&
P
35/35ème
X
polyvalent
Précise
que
les
précédentes
délibérations
fixant
le tableau
des
effectifs
sont
abrogées
à
compter
de
l'entrée
en
vigueur
de
la
présente. DELIBERATION
N°2024_008
: ACQUISITION
DES
TERRAINS
GREVES
PAR
LES
EMPLACEMENTS
RESERVES
N°2
ET
N°3
AU
PLU
-— MISE
EN
DEMEURE
DES
PROPRIÉTAIRES
AU
TITRE
DU
DROIT
DE
DELAISSEMENT
Par
courrier
en
date
11
avril
2023,
les
propriétaires
des
parcelles
C
499
et
C
1633
grevées
par
les
emplacements
réservés
n°2
ef
n°3
au
PLU
ont
mis
en
demeure
la commune
de
les
acquérir.
Au
titre
de
l’article
L 230-3
du
Code
de
l'urbanisme,
la collectivité,
qui
a fait
l'objet
d'une
mise
en
demeure,
soit
se
prononcer
dans
le délai
d’un
an
à
compter
de
la
réception
en
mairie
de
la demande
des
propriétaires.
En
cas
d'accord
amiable,
le
prix
d'acquisition
doit
être
payée
au
plus
tard
deux
ans
à
compter
de
la
réception
en
mairie
de
la demande.
A
défaut,
à
l'expiration
du
délai
d'un
an
évoqué
ci-dessus,
le
juge
de
lexpropriation
est
saisi
soit
par
le
propriétaire,
soit
par
la collectivité.
Celui-ci
prononce
le transfert
de
propriété
et fixe
le prix
de
l'immeuble.
En
l'espèce,
la
mise
en
demeure
porte
sur
:
e+
la
parcelle
cadastrée
C
499
d'une
superficie
de
1840m2,
située
dans
le
bourg
et
appartenant
aux
consorts
DESNOUES
«+
la
parcelle
cadastrée
C
1633
d'une
superficie
de
247m2,
suitée
dans
le
bourg
et
appartenant
aux
consorts
DESNOUES
Les
parcelies
sont
situées
en
zone
UA
du
PEU
approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
28
janvier
2008.
La
totalité
de
la
parcelle
cadastrée
C
499
est
grevée
par
l'emplacement
réservé
n°3,
correspondant
à
l'aménagement
d'un
parc
public
au
bénéfice
de
la commune.
La
totalité
de
la
parcelle
cadastrée
C
1633
est
grevée
par
l'emplacement
réservé
n°
2,
correspondant
à
l'aménagement
d'un
parking
et par
l'emplacement
n°3,
correspondant
à l'aménagement
d'un
parc
public.
La
parcelle
cadastrée
C
1632
est
également
grevée
par
l'emplacement
réservé
n°2
mais
ne
fait
pas
l'objet
d'une
mise
en
demeure.
Les
parcelles
cadastrées
C
499
et
C
1633
se
situent
d'une
part
à
côté
de
l'école
et
d'autre
part
dans
le
centre
bourg. Ces
emplacements
réservés
répondent
à
différents
objectifs
: l'emplacement
n°2
a
pour
but
d'améliorer
les
déplacements
et
d'augmenter
l'offre
en
stationnement
dans
la
partie
basse
du
bourg.
Quant
à
l'emplacement
n°3,
il a
été
conçu
afin
de
favoriser
les
liaisons
piétonnes
entre
la
partie
basse
du
bourg
et
le
pôle
d'équipements
mairie/école
via
l'aménagement
d'un
jardin
public.
Madame
le
Maire
n'a
pas
consulté
au
préalable,
le
service
des
domaines
de
la
Direction
Générale
de
la
Comptabilité
Publique,
pour
la
réalisation
de
cette
opération
immobilière
car
le
montant
de
l'opération
envisagée
est
bien
inférieur
au
seuë
applicable.
Aux
termes
de
négociations
engagées
avec
les
consorts
DESNOUES,
un
accord
est
intervenu
quant
au
prix
de
vente
des
parcelles
C
498
et
C
1633
soit
70000€
net
vendeur,
les
frais
de
notaire
étant
à
la
charge
de
la
commune. Madame
le Maire
propose
au
conseil
municipal
d'acquérir
les
deux
parcelles
en
question
au
prix
de
70
000€
et de
prendre
en
charge
les
frais
de
notaire.
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques,
Vu
le
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la commune
de
Saint-Antoine-du-Rocher,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
+
approuve
l'acquisition
les
parcelles
cadastrées
C
499
et C
1633,
grevées
par
les
emplacements
réservés
n°2
et
n°3
au
PLU
+
précise
que
cette
acquisition
interviendra
moyennant
le
prix
de
70000€
et
que
les
frais
de
notaire
seront
à
la
charge
de
la
commune.
+
mandate
Madame
le
Maire
ou
son
er
adjoint,
pour
signer
tous
les
actes
découlant
de
la
présente
délibération. DÉLIBERATION
N°2024_ 009
:
RYTHMES
SCOLAIRES:
ORGANISATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE Vu
le décret
n°2017-1108
du
27
juin
2017
relatif aux
dérogations
à
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et élémentaires
publiques,
Vu
le
décret
202-632
du
25
mai
2020,
prorogeant
d'un
an
la
durée
des
autorisations
de
dérogation
à
l'organisation
de
la semaine
scolaire,
Vu
le
courrier
de
Monsieur
le
Directeur
académique
concernant
l'organisation
de
ia
semaine
scolaire
pour
la
prochaine
rentrée,
Vu
la
séance
du
conseil
d'école
approuvant
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
sur
4
jours
en
date
du
19
février
2024, Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
de :
«
déroger
à
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
de
l'école
maternelle
et
élémentaire
publique
de
Saint-
Antoine-du-Rocher
e
d'approuver
l'organisation
de
la semaine
scolaire
sur
4 jours
°
proposer
à
Monsieur
le
Directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
(DASEN)
d'organiser
la
semaine
scolaire
comme
il suit
:
Horaires
à
compter
de
la rentrée
scolaire
2024
:
Lundi
, mardi,
jeudi
, vendredi
8h30
- 12h00
/ 14h00
- 16h30
DELIBERATION
N°2024_ 010
: APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
GATINE-RACAN
Considérant
la
dernière
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Gâtine-Racan
de
2021
portant
sur
le changement
de
nom
de
la collectivité,
Considérant
qu'une
phrase
figurant
dans
les
statuts
de
2018,
concernant
la
création,
l'aménagement
et
l'entretien
de
la voirie
d'intérêt
communautaire
a
disparu
des
compétences
supplémentaires,
Considérant
qu'i
convient
de
lire
:
COMPETENCES
SUPPLEMENTAIRES
:
Création,
aménagement
et
entretien
de
la
voirie
d'intérêt
communautaire
:
sont
d'intérêt
communautaire
les
voiries
qui
ont
été
mentionnées
en
annexe
n°2
de
la
délibération
206.2018
: elles-mêmes
définies
par
le règlement
de
voirie
qui
lui aussi
était
annexé
à la délibération,
Considérant
que
Monsieur
le
Président
de
la
communauté
de
communes
Gâtine-Racan
a
fait
approuver
la
reprise
des
statuts
de
la
collectivité
pour
y
adjoindre
la
phrase
susmentionnée
concernant
la
voirie
pour
ainsi
corriger
l'erreur
commise
antérieurement
sur
le
paragraphe
3
des
compétences
supplémentaires,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
à
Funanimité,
+
D'approuver
la
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Gâtine-Racan
annexés
à
la
présente
délibération.
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
COMMUNAUTAIRES
Urbanisme Concernant
le
projet
intergénérationnel
pour
lequel
il
faudra
trouver
un
nom,
le
bailleur
social,
Touraine
Logement,
intéressé
par
le
projet
depuis
2
ans,
a
revu
le
projet
à
la
baisse,
pour
des
raisons
de
problèmes
de
financement
et
coût
de
construction.
Madame
le
Maire
a
évoqué
la
possibilité
de
faire
un
mixte
avec
des
logements
R+1
comprenant
un
logement
sénior
en
rez-de-chaussée
et
un
logement
social
à
l'étage.
Sur
la
partie
libérée,
on
pourrait
envisager
des
terrains
à
construire,
mais
cela
ne
serait
plus
en
adéquation
avec
la
modification
du
PEU
en
cours.
L'idée
de
vendre
des
terrains
permettrait
de
finaliser
le
projet
en
différé,
et
permettrait
d'agrandir
la
taille
de
la
salle
de 4 «
réception
»
: contact
a
été
pris
avec
la
DDT
afin
de
voir
ce
qui
est
réalisable.
Les
élus
évoquent
la
possibilité
de
contacter
d'autres
organismes
pour
porter
le
projet,
les
raisons
avancées
par
Touraine
Logement
sont
loin
de
faire
l'unanimité
parmi
les
élus.
Madame
le
Maire
a
une
rencontre
de
prévue
pour
un
projet
photovoltaïque
sur
l'ancien
practice
de
Golf.
En
termes
de
chiffres,
la
commune
et
la
communauté
de
communes
toucheraient
des
revenus.
Une
rencontre
a
également
eu
lieu
avec
les
représentants
de
la
société
COGEDIM,
qui
a
racheté
VALEUR
PLUS.
Il a
été
question
de
la
voirie
et
des
réseaux
au
clos
des
Bonshommes
1! pour
que
les
engagements
pris
soient
respectés.
Ils
ont
parlé
de
leur
projet
concernant
le
grand
clos,
comment
ils
envisagent
les
futurs
aménagements
: 4
hectares
à
aménager
qui
nécessiteraient
plusieurs
tranches.
Il est
question
de
logements
intermédiaires,
avec
un
faitage
maximal
de
10
mètres,
une
volonté
de
la
commune. Un
rendez-vous
a
été
programmé
avec
les
entreprises
pour
les
travaux
de
finition
des
voiries
du
clos
des
Bonshommes
l!.
Le
SIEIL
Une
réunion
du
SIEIL
a
eu
lieu,
il a
été
question
de
l'évolution
du
prix
de
l'électricité
pour
2024,
dans
le cadre
de
l'arrêt
du
bouclier
tarifaire
:
- L'éclairage
public
connaîtrait
une
baisse
de
97%
du
kilowatt
heure,
ce
qui
représenterait
moins
700€
à
moins
800€
par
an
sur
nos
factures.
- Le
prix
pour
les
bâtiments
connaîtrait
quant
à
lui
une
augmentation
de
15%
et
passerait
de
37
centimes
à
42
centimes
soit
6000
euros
en
plus
par
an,
à
quoi
il
faut
ajouter
l'augmentation
des
taxes
soit
entre
9000
et
10000
euros
en
plus
par
an.
Le
contrat
a
été
négocié
sur
4
ans,
le
SIEIL
procédera
à
une
nouvelle
consultation
pour
le
prix
du
kilowatt
heure
de
l'électricité
et du
gaz
pour
la
période
2026/2028.
Commission
Ecole
Enfance
Jeunesse
La
prochaine
commission
aura
lieu
le
lundi
26
février
à 20h.
Projet
Citiz
Heart
mercredi
31
janvier
: installation
de
petits
cœurs
lego
dans
le
village,
Le
conseil
municipal
des
enfants
s’est
déroulé
le
15
février,
Sortie
du
Conseil
des
Jeunes
à
un
match
du
TVB,
samedi
17
février,
Madame
GOUBIN
Alexandra
et
Madame
le
Maire
ont
participé
au
conseil
d'école
le
lundi
19
février.
Commission
Sports
et
Associations
Madame
GOUBIN
Alexandra
a
participé
à
l'assemblée
générale
de
l'union
des
Commerçants
Artisans
et
Indépendants
de
la
communauté
de
communes
le
lundi
12
février,
au
Prisme.
Premier
après-midi
Terre
de
Jeux,
samedi
17
février
avec
une
soixantaine
de
participants.
La
prochaine
commission
Sports
et Associations
aura
lieu
le mercredi
21
février
à 20h00.
Travaux
Bâtiments
Les
travaux
de
la
grange
de
la
Chapelle
ont
démarré
lundi
19
février,
Fin
des
travaux
du
centre
technique
communal,
les
agents
aménagent
et
rangent
les
locaux
:
une
visite
est
d'ailleurs
à
prévoir
avec
les
élus.
La
2ème
tranche
des
travaux
énergétiques
de
la bibliothèque
est
programmée
en
juillet
2024.
Commission
Culture
Patrimoine
Les
membres
de
la
commission
se
sont
réunis
le
7
février
pour
définir
les
projets
et
le
budget
2024 :
Barillet
Deschamps,
le
vieux
pressoir,
la
possibilité
de
faire
une
nouvelle
pochette
pour
les
arrivants,
faire
un
livre
sur
la commune...
Commission
Culture
communautaire
Madame
MOREAU
Catherine
informe
que
les
subventions
aux
acteurs
de
projets
culturels
ont
été
votées
pour
un
montant
total
de
122000
€.
Parfois
les
projets
proposés
vont
au-delà
de
la
culture
ou
concernent
des
projets
mixtes
avec
du
sport
et de
la culture.
Commission
économique
de
la communauté
de
communes
Gâtine-Racan
Madame
GUENAULT
Nathalie
informe
les
membres
du
conseil
municipal
des
points
présentés
lors
de
la commission
Economie
de
Gâtine
Racan
du
8 février
2024
:
-
De
nombreux
terrains
sont
sous
option
où
vendus
dans
les
parcs
d'activités
communautaires.
C'est
notamment
le
cas
dans
la
ZA
Le
Beau-Clos
à
Pernay
d'une
surface
totale
de
7
787
m°.
Les
entreprises
SOYEZ
BARROT
(charpente
couverture),
BATITOUT
(rénovation
intérieure),
LMD
(Plomberie
Chauffage)
et
SECU
2
ROUES
ont
souhaité
acheter
du
foncier
à
17€HT/m?
pour
y
installer
leur
activité.
À
ce
jour,
tous
les
terrains
sont
vendus.
-
|
a
également
été
présenté
les
projets
de
conventions
avec
les
2
chambres
consulaires,
CMA37
et 5 CCI
Touraine.
L'objectif
est
de
mettre
en
place
des
actions,
des
animations
sur
le
territoire
et
d'assurer
l'accompagnement
des
porteurs
de
projets
à
la création
ou
à
la reprise
d'entreprise.
- Deux
subventions
aux
associations
ont
été
validées
: 1000€
au
syndicat
élevage
des
bovins
de
St
Paterne
Racan
(Foire
1er
mai)
et
1000€
à
l'association
interprofessionnelle
AIP
de
Neuillé
Pont
Pierre
(Foire
aux
fromages).
-
Le
projet
de
budget
2024
"économie"
prévoit
de
nombreuses
dépenses,
mais
il
a
été
demandé
un
calcul
du
retour
sur
investissement
(fiscalité
des
entreprises,
nombre
d'emplois
créés).
Diverses
présentations
ont
été
faites
sur
les
aides
aux
entreprises
:
fonds
économie
de
proximité,
prêt
d'honneur
ITVL,
France
Active,
REVL,
ADIE,
bilan
des
aides
de
la
Région
entre
2018
et
2024.
- Le
service
économie
poursuit
son
travail
de
communication
et
d'animation
économique
avec
des
ateliers
et
des
petits
déjeuners.
A
ce
jour,
50
co-workers
sont
présents
au
Prisme.
La
participation
au
Salon
Made
in
Val
de
Loire
a
été
un
succès.
-
Dernière
information
: nouveau
dispositif
sur
les
Energies
Renouvelables
au
Pays
Loire
Nature
:
contacter
Céline
Pierrot
pour
plus
d'informations
06.76.71.17.01
(voir
plaquette
jointe
sur
le
nouveau
contrat
d'objectif
territorial
ENR)".
Séance
levée
à
: 22h33
Prochain
conseil
municipal
le 26
mars
Signature
du
Secrétaire
de
séance
:
Signature
de
Madame
le
Maire
Martine
DELOUZILLIERES
Claude
PAIN