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Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 20 10 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Antoine-du-Rocher.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 20 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Logement,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Saint-Antoine-du-Rocher
DU
JEU
L'an
2022
et
le
20
Octobre
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
foyer
rural
sous
la
présidence
de
PAIN
CLAUDE
Maire
Présents:
Mmes
:
BORÉ
CATHERINE,
DELOUZILLIERES
MARTINE,
GOUBIN
ALEXANDRA,
GUENAULT
NATHALIE,
PAIN
CLAUDE
MM
:
FERMENT
JEROME,
GROUSSET
FRANCIS,
LECAMP
FABRICE,
MENORET
JEAN-BERNARD,
NEMMES
MICHAEL,
PELICOT
JOEL,
QUITTET
LAURENT,
SABATIER
MARC
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
:
Mmes:
FLORENCE
ALINE
à
M.
FERMENT
JEROME,
GOULESQUE
CELINE
à
Mme
GUENAULT
NATHALIE,
MOREAU
CATHERINE
à
M.
GROUSSET
FRANCIS,
M.
CORNUAULT
PATRICK
à
Mme
BORE
CATHERINE
Nombre
de
membres
e
_ Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
e
Présents
: 13
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: M.
MENORET
Jean-Bernard
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
septembre
2022
soumis
à
l'approbation
par
Madame
le
Maire,
est
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
26
septembre
2022
L
FINANCES
e
Décision
modificative
n°4
du
budget
principal
e
Bail
commercial
de
la
Boulangerie
Il. PERSONNEL
e
Création
de
deux
postes
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
1*"
classe
35/35ème
Il,
URBANISME e
Droit
de
Préemption
Urbain
IV.
DIVERS DELIBERATION
N°2022_082
: DECISION
MODIFICATIVE
N°4
DU
BUDGET
PRINCIPAL
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'afin
de
financer
l'achat
du
logiciel
de
gestion
de
la
cantine
et
de
la
garderie,
qui
servira
également
au
centre
de
loisirs,
it
convient
de
prendre
4998€
sur
l'opération
213
(pumptrack)
pour
laquelle
les
crédits
inscrits
sont
supérieurs
au
dernier
plan
de
financement
prévisionnel
établi
et de
les
ajouter
à
l'opération
175
(licence
et
logiciels).
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
la décision
modificative
suivante :
Budget
principal
: section
d'investissement
DEPENSES Chapitre
21
: Immobilisations
corporelles
-4
998
Article
2113
: terrains
aménagés
autres
que
voirie Opération
213
: pumptrack
Chapitre
20
: Immobilisations
incorporelles
4 998
Article
2051
: concessions
et
droits
similaires
Opération
175
: licence
logiciels
#kx
DELIBERATION
N°2022_083
: BAIL
COMMERCIAL
DE
LA
BOULANGERIE
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
commune
propriétaire
des
murs
de
la
boulangerie
doit
conclure
un
bail
commercial
rétroactif
avec
la
sarl
Sandaurel
au
1er
août
2022
pour
un
montant
mensuel
de
381.01
euros
HT.
Le
baïl
commerciai
sera
établi
pour
une
durée
de
9
ans
qui
prendra
fin
le
31
juillet
2031.
Le
montant
initial
du
loyer
annuel
sera
de
4572.12
euros
HT
payable
mensuellement
à
l'avance.
Le
montant
du
loyer
sera
révisé
chaque
année
à
la
date
anniversaire
de
l'entrée
en
jouissance
selon
l'indice
national
du
coût
de
la construction
publié
par
l'Institut
National
de
la Statistique
et des
Etudes
Economiques.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
- d'approuver
l'établissement
d'un
bail
commercial
rétroactif
au
4er
août
2022
pour
la
boulangerie
entre
la
commune
et
la
sarl
Sandaurel,
- d'approuver
le
projet
de
bail
pour
une
durée
de
9
ans,
- de
fixer
le
montant
initial
du
loyer
à
quatre
mille
cinq
cent
soixante-douze
euros
et
douze
centimes
par
année
payable
en
douze
échéances
mensuelles,
- d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
le
bail
commercial.
xx
DELIBERATION
N°2022
084:
CREATION
DE
DEUX
POSTES
D'ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
18°
CLASSE
35/35ème
Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Il'appartient
donc
à
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
que
deux
de
nos
agents
remplissent
les
conditions
règlementaires
pour
bénéficier
d'un
avancement
de
grade,
par
le
biais
de
l'avancement
à
l'ancienneté
;
Considérant
que
le
grade
à
créer
est
en
adéquation
avec
les
fonctions
assurées
par
les
agents
concernés ; Madame
le
Maire
propose
la
création
de
deux
postes
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
1ère
classe
à
temps
complet
35/35ème
à
compter
du
1er
décembre
2022
et
propose
de
supprimer
à
cette
même
date
les
deux
postes
occupés
par
les
agents
au
grade
d'adjoint
technique
territorial
principal
de 2 2ème
classe
à
temps
complet,
35/35ème.
Sachant
que
la
nomination
des
agents
sur
leur
nouveau
poste
et/ou
grade
ne
peut
pas
être
antérieure
à
la date
de
création
du
poste.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
Décide: +
la
création
de
deux
postes
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
1ère
classe,
à
temps
complet
(35/35ème)
à compter
du
1er
décembre
2022,
+
la suppression
à compter
de
cette
même
date
des
deux
postes
occupés
par
les
agents
au
grade
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe
à temps
complet
(35/35ème).
Précise
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
axk
URBANISME Présentation
des
dossiers
pour
lesquels
la mairie
n’a
pas
exercé
le DPU
:
5,
impasse
de
la
Nicollerie
DIVERS C.PAIN
:
. Présente
le rapport
du
Satese
37.
. Annonce
que
la cérémonie
du
11
novembre
débutera
à partir
de
10h30
à
la
Mairie.
. Explique
au
conseil
que
les
dépenses
d'éclairage
public
du
1°
janvier
2022
au
30
septembre
2022
s'élèvent
à
6088.60€,
ce
qui
représente
12%
des
dépenses
électriques.
Une
demande
a
été
faite
auprès
du
SIEIL
pour
connaître
la
consommation
par
point
de
livraison.
Pour
2023,
on
prévoit
déjà
une
augmentation
de
50%
des
dépenses
d'éclairage
public,
d'où
une
inquiétude
pour
le
budget
2023.
. Annonce
qu'il
a
été
décidé
par
les
membres
du
CCAS,
de
décorer
la
place
de
la
Chapelle
et
la
rambarde
de
la mairie
le week-end
du
26
novembre
2022.
.
L'association
Concordia
propose
une
aide
aux
communes
à
travers
des
chantiers
participatifs
internationaux,
peut-être
une
piste
de
travail
pour
le
vieux
pressoir,
Madame
le
Maire
remet
la
documentation
à
Catherine
BORÉ.
. Madame
le
Maire
demande
aux
adjoints
de
réunir
les
différentes
commissions
pour
réfléchir
au
budget
2023
et
d'étudier
les
demandes
de
subvention
à
faire
avant
la
fin
de
l'année.
M.DELOUZILLIERES
:
. Annonce
que
le
marchant
d'huitres
ne
reviendra
plus,
mais
peut-être
qu’un
autre
marchand
pourrait
venir
par
l'intermédiaire
de
Lydie
NAQUET,
l'esthéticienne
de
la Commune,
qui
a
un
contact.
C.BORÉ
:
. Demande
si
suite
au
mail
sur
les
transports,
quelqu'un
ira
à
la
réunion,
elle
souhaite
y
participer,
Madame
le
Maire
lui transmettra
le
mail.
. À
mangé
à
la
cantine
et
a
pu
faire
quelques
observations,
demande
si
les
agents
peuvent
bénéficier
d'une
formation
concernant
les
gestes
et
postures.
Plusieurs
élus
répondent
qu'il
est
possible
effectivement
de
bénéficier
de
ce
genre
de
formation
via
le
CNFPT,
Joël
PELICOT
précise
que
la
CARSAT
peut
intervenir
également
pour
des
formations
et
qu'il
existe
des
fiches
sur
les
gestes
et
postures. Madame
le
Maire
ajoute
que
du
matériel
a
été
acheté
pour
diminuer
la
pénibilité
des
agents
au
travail
et que
la commune
dispose
d'un
agent
de
prévention.
. Catherine
BORÉ
trouve
également
que
la
cantine
est
très
bruyante
et
pense
qu'il
serait
bien
d'installer
des
cloisonnements
ou
paravents.
. Tient
à
féliciter
la
nouvelle
directrice
du
centre
de
loisirs
et
la
référente
périscolaire
également
directrice
adjointe
du
centre
de
loisirs.
Cela
étant,
pense
qu'il
faut
revoir
la
sécurité
au
niveau
de
la
garderie
périscolaire,
et
sensibiliser
davantage
les
agents,
la
vigilance
est
très
importante,
en
cas
de
problème
c'est
la
responsabilité
de
la mairie
qui
est
en
jeu.
J-B.
MENORET : . Annonce
que
pour
faire
suite
à son
déménagement,
il va
présenter
sa
démission
et
laisser
sa
place
à
une
où
un
colistier
qui
réside
sur
la commune,
selon
lui cela
sera
plus
bénéfique.
. Madame
le
Maire
en
profite
pour
dire
que
cela
aura
été
un
plaisir
de
travailler
avec
un
élu
qui
connaissait
si bien
sa
commune
et qui
faisait
preuve
d'expertise
dans
plusieurs
domaines.
L.QUITTET : . Le
nouveau
logiciel
a connu
quelques
aléas.
. Les
travaux
sur
la fibre
avancent
bien,
400
prises
sont
déployées
sur
700.
Certains
élus
sont
connectés,
ils
sont
satisfaits,
il y
a
plus
de
débit
(passage
d'un
débit
de
5
mégas
à
900
mégas).
. Laurent
QUITTET
félicite
Mickaël
pour
le suivi
des
travaux
de
la
boulangerie,
c'est
une
réussite,
Joël
PELICOT
fait
remarquer
qu'une
traverse
en
aluminium
au-dessus
de
la
porte
qui
n'est
pas
bouchée
et
ce
n'est
pas
très
esthétique.
Mickaël
NEMMES
précise
qu'il
va
faire
le
nécessaire.
J.
FERMENT
:
. L'association
du
basket
de
la
Membrolle
sur
Choisille
demande
s’il
est
possible
d'avoir
le
gymnase
2ème
semaine
des
vacances
de
la
Toussaint.
Madame
GOUBIN
Alexandra,
précise
que
ce
n'est
pas
possible,
et que
l'association
si elle
le souhaite,
doit
faire
une
antenne
à
Saint-Antoine-du-Rocher.
M.
SABATIER :
. Un
nouveau
rocantonien
du
clos
des
Bonshommes
2
demande
comment
se
raccorder
à
la
fibre,
il n'y
parvient
pas,
apparemment
son
adresse
n'est
pas
reconnue.
Laurent
QUITTET
se
renseignera
auprès
de
Val
de
Loire
Fibre,
Madame
le
Maire
ajoute
qu'en
ce
moment
nous
devons
d
remplir
la
base
d'adresse
local
de
la commune.
MNEMMES
:
. Une
réunion
commission
Bâtiment
sera
prévue
mi-novembre.
A.GOUBIN
:
. L'AG
finale
du
CPE
a
eu
lieu
le
5 octobre.
Une
APE
a
pris
le
relais
avec
6
membres.
Le
changement
des
statuts
sera
entériné
le 9
novembre.
. La
remise
des
lots
pour
le
trek
de
l'Association
Naturelles
a
eu
lieu
jeudi
6
octobre.
Le
départ
de
la
course
se
fera
le
10
novembre.
. La
première
soirée
commune
prévue
au
club
house
entre
l'ATT
et
le
FSCA,
le
7
octobre
s'est
très
bien
déroulée.
Le
repas
offert
aux
3
équipes
a
pu
avoir
lieu
dans
la grande
salle.
. La
commission
École
Enfance
Jeunesse
s’est
réunie
le
10
octobre
avec
Audrey
Poupard,
nouvelle
directrice
de
la
Maison
enfantine
et
Chioé
MARANDEAU,
directrice
adjointe
et
référente
de
la
pause
méridienne. . L'élection
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
s'est
déroulée
jeudi
13
octobre.
Sasha
DA
SILVA
a
été
élue
Maire
des
élèves.
Le
prochain
Conseil
aura
lieu
le
17
novembre.
. Un
point
avec
les
enseignants
et
les
professeurs
de
l'Orchestre
a
été
fait
jeudi
13
octobre.
Les
enseignants
aimeraient
organiser
une
rencontre
début
février
entre
les
élèves
de
l'Orchestre
et
PHarmonie
de
Sonzay.
Une
seconde
se
déroulerait
en
fin
d'année
à
l'école
en
y
intégrant
le
cycle
cirque
qui
aura
lieu
avec
Jessy
ROUSSELOT.
. Le
Conseil
d'École
a
eu
lieu
lundi
17
octobre.
Mme
BIENAIMÉ,
la directrice
était
absente.
Une
question
diverse
concernait
les
travaux
réalisés
et à venir.
Un
point
a donc
été
fait
sur
l'ensemble
des
travaux
réalisés
(sécurisation,
chauffage,
peinture
façade
de
la
maternelle,
self
..)
ainsi
que
de
toutes
les
choses
mises
en
place
(référent
pause
méridienne,
aménagements
de
la
cour
de
récréation,
l'Orchestre
à
l'École,
la
reprise
de
la cantine
et de
la garderie
....).
. Le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
à
mis
au
point
un
parcours
ado
pour
Halloween
le 28
octobre.
Départ
à
18h30
comme
les
plus
petits
sur
la place
de
la Chapelle.
. Félicitations
à
l'ensemble
des
agents
pour
leur
travail
collectif
ayant
permis
d'obtenir
la
3e
fleur
des
Villes
et
villages
fleuris.
. Belle
réussite
des
Olympiades
Terre
de
Jeux
orchestrée
par
Aline
FLORENCE.
N.
GUENAUET:
. Fait
part
des
points
évoqués
lors
de
la dernière
commission
Economie
de
Gâtine
Racan
qui
a
eu
lieu
le 27
septembre.
-
Parc
d'activités
POLAXIS
: points
sur
les
ventes
foncières
à
Catella
Logistic
Europe,
à
Cerfrance,
à
Argan
et
à
Cap
Performance.
L'espace
de
coworking,
d'une
surface
de
540
m?
environ,
a
été
dénommé
"Le
Prisme".
Les
travaux
sont
terminés
et
le
service
économie
va
prochainement
s'y 4 installer.
Un
poste
d'animateur
de
cet
espace
de
coworking
a
été
récemment
publié.
Les
projets
photovoltaïques
sont
toujours
en
cours
avec
la
SAS
ENER
Centre-Vai
de
Loire
par
le
biais
de
baux
emphytéotiques.
Enfin,
en
ce
qui
concerne
la
défense
incendie,
les
travaux
sont
terminés
{cuves
enterrées
avec
réserve).
- Autres
zones
d'activités
: de
nombreuses
ventes
foncières
sur
les
parcs
d'activités
de
Charentilly
(M.
Chergui),
de
St
Paterne
Racan
(Sari
Benjamin
Desrues),
Beaumont
(Sari
Lebert).
Il
y
a
un
projet
d'extension
de
la ZA
La
Borde
- Beaumont
(2,8
ha},
ainsi
qu'un
projet
d'extension
de
la
ZA
Beau
Clos
à
Pernay
(7
787
m°).
- Aides
aux
entreprises
: D37
Services
(2
062
€),
Epi
Mahé
(3
000
€),
Kelly
Naïls
(3
000
€)
- Animations
économiques
: très
bons
retours
du
Networking
qui
a
eu
lieu
à
St
Paterne
le
30
juin
dernier.
Une
présence
est
prévue
au
salon
Ferme
Expo
2022
qui
se
tiendra
du
18
au
20/11/2022.
- Questions
diverses
: étude
gaz
sur
Polaxis
en
cours."
J.
PELICOT :
. À
été
sollicité
par
la
métropole
tourangelle
en
tant
qu'expert
dans
le
cadre
d'un
groupe
de
travail
autour
de
l'eau
et
l'assainissement
pour
l'harmonisation
des
tarifs
d'ici
2029.
La
compétence
de
l'eau
sera
donnée
ensuite
aux
communautés
de
communes
et
à
la
Métropole.
F.
GROUSSET
:
Souhaiïte
intervenir
sur
2
points
:
. Sur
la
décoration
de
Noël.
Nous
avons
acté
lors
du
dernier
Conseil,
la
modification
des
horaires
de
l'éclairage
public
et
je
reviens
vers
vous
concernant
les
iiuminations
de
Noël.
Nous
ne
pouvons
pas
ne
rien
faire,
mais
je
vous
propose
que
le
Conseil
débatte
et
acte
le
principe
de
diminuer
la
période
d'ilumination
de
mi-décembre
jusqu'à
la
fin
des
vacances
scolaires.
Auparavant
la
période
se
situait
de
début
décembre
à fin janvier.
Après
débat,
il
est
acté
de
limiter
les
iluminations
au
cœur
du
village
(Place
de
la
Chapelle)
et
la
Mairie,
sur
la
période
du
12
décembre
2022
au
3 janvier
20238.
. Le
second
point
de
mon
intervention
car je
suis
déçu
par
le
peu
de
retours
et d'intervention
de
la
part
des
élus
(hormis
le
bureau
et Joël),
suite
à
l'obtention
du
label
3è"e
fleurs
villes
et villages
fleuris,
pour
notre
commune.
Au-delà
de
la
qualité
et
de
la
maîtrise
du
fleurissement,
de
la
prise
en
compte
et de
la
préservation
de
la
biodiversité...
c'est
aussi
une
véritable
reconnaissance
et
une
valorisation
du
cadre
de
vie
et
du
bien
vivre
à Saint
Antoine
du
Rocher.
La
partie
« végétalisation
»
pèse
pour
environ
la
moitié
de
la
note
d'appréciation
globale
; l'autre
moitié
est
due
à
l'engagement
des
élus,
votre
engagement
au
travers
des
décisions
prises
et
du
travail
des
commissions.
- La
commission
Culture,
Patrimoine
et
Bien
Vivre
avec
la
qualité
des
bâtis,
le
mobilier
urbain,
etc.
- La
commission
Sports
avec
les
équipements
et les
aires
de jeux,
le
projet
pumtrack,
etc.
- La
commission
voirie
avec
la
qualité
des
circulations,
des
voies
douces,
le
parking
végétalisé,
etc.
- La
commission
communication
avec
les
documents,
flash
infos,
le
panneau
et les
projets
en
cours,
-
La
commission
école
et
jeunes,
avec
les
ateliers,
l'hôtel
à
insectes
en
relation
avec
le
golf
sur
la
biodiversité,
les
chantiers
jeunes,
etc.
- La
commission
bâtiment
avec
les
chantiers
en
cours
mairie
et
le
projet
du
centre
technique
etc.
C'est
tout
cela
qui
a
été
mis
en
avant
et
qui
a
contribué
à
l'obtention
de
la
3ème
fleur.
C'est
le
résultat
d'investissement
important
et
nous
devons
nous
en
féliciter,
même
s'il
reste
ENCORE
beaucoup
à
faire,
même
si
rien
n'est
JAMAIS
parfait,
et
qui
font
partis
intégrants
de
notre
projet
pour
les
prochaines
années.
Ne
faisons
pas
la
fine
bouche,
car
c'est
déjà
un
travail
énorme
qui
a
été
réalisé
par
le
service
technique
que
je
tiens
à
féliciter
de
nouveau
(et
en
particulier
Jérôme)
et
par
notre
travail
collectif
depuis
2
ans
et
demi.
Prochain
conseil
municipal
le 24
novembre
2022
Séance
levée
à
: 22h10
Signature
du
Secrétaire
de
séance :
Signature
de
Madame
ie
Maire
Jean-Bernard
MENORET