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Ordre du Jour - CONVOC ODJ 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC ODJ 25)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Industrie,
M
O
N
TAST
R
U
C
Montastruc-la-Conseillère,
le 17
mai
2023
La
Conseillère
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le jeudi
25
mai
à 20h30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
à la
Mairie.
Ordre
du
jour
:
e _ Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2023
e Délibération
à prendre
:
VV NN NNYNVYNYNVYNNYNN V VVYY
2023
04
01
: RH
- Modification
des
cycles
de
travail
2023_04_02
: RH
— Mise
en
place
du
télétravail
2023
_04_03
: RH
- Modification
des
Autorisations
Spéciales
d’Absences
2023_04_04
: RH
— Modification
des
heures
supplémentaires
et complémentaires
2023_04_05
: RH
— Autorisation
du
temps
partiel
sur
autorisation
2023
_04_06
: RH
- Modification
de
la journée
de
solidarité
2023_04_07
: RH
— Modification
des
horaires
d’ouverture
de
la Mairie
2023_04_08
: RH
— Approbation
du
nouveau
Règlement
Intérieur
2023_04_09
: RH
— Approbation
d’une
mission
d’accompagnement
du
CDG31
pour
le projet
de
service
du
service
Restauration/Entretien
2023_04_10
: RH
— Approbation
du
recours
aux
contrats
d’apprentissage
2023_04_11
: RH
— Approbation
d’un
contrat
pour
accroissement
temporaire
d’activité
- Poste
de
livreur 2023_04_12
: Affaires
générales
: renouvellement
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
2023_04_13
: Affaires
générales
: approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
des
locaux
pour
le CAT
2023_04_14
: Affaires
générales
: approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
des
services
dans
le cadre
du
CAJ
2023
04_15
: Finances
: versement
de
la subvention
de
fonctionnement
annuelle
à l'OGEC
2023
_04_16
: Foncier
: Approbation
de
la cession
de
la parcelle
C2989
2023_04_17
: Foncier
: Approbation
du
déclassement
de
la parcelle
AB0910
e Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
DEC_2023_02
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
le changement
du
serveur
DEC_2023_03
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’achat
d’une
tronçonneuse
DEC_2023_04
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’acquisition
d’un
système
de
sonorisation
DEC_2023_05
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
les
travaux
d’accessibilité
PMR
pour
lPécole DEC_2023_06
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
le remplacement
des
buts
de
foot
DEC_2023_07
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
le remplacement
du
vantail
de
la porte
automatique
de
la salle
Jacques
Brel
DEC_2023_08
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’aménagement
des
espaces
verts
par
une
clôture
sur
le terrain
face
à la
Gare
DEC_2023_09
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’acquisition
de
mobilier
pour
la 6°"
classe
de
maternelle - DEC
2023
10:
demande
de
subvention
au
CD31
pour
lacquisition
d’un
candélabre
pour
Purbanisation
du
PEM
-__ DEC_2023_11
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’achat
du
mobilier
de
cuisine
pour
la
Maison
des
Associations
- DEC
_2023_12
: demande
de
subvention
au
CD31
pour
l’achat
d’illuminations
de
Noel
e Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
toute
ma
considération.
Le
Maire,
an-Baptiste
CAPEL