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Convocation - CONVOCATION CM 23 FEVRIER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 23 FEVRIER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
M
O
N
TAST
RU
C
Montastruc-la-Conseillère,
le 17
février
2023
%”
La
Conseillère
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le jeudi
23
février
à 20h30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
à la
Mairie.
Ordre
du
jour
:
e_ Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2022
e Délibération
à prendre
:
> 2023_01_01
: Approbation
d’une
convention
triennale
avec
P Etat
instaurant
la tarification
sociale
dans
les
cantines
scolaires
2023_01_02
: Révision
des
tarifs
de
restauration
scolaire
— Ecoles
maternelle
et élémentaire
2023_01_
03
: Actualisation
des
tarifs
de
la restauration
pour
'ALSH
de
Paulhac
et renouvellement
de
la convention 2023_01_
04
: Actualisation
des
tarifs
de
la restauration
de
l’ALSH
de
Montastruc
et renouvellement
de
la convention 2023_01_05
: Actualisation
des
tarifs
de
la restauration
du
Centre
Alzheimer
et renouvellement
de
la
convention 2023_01_06
: Approbation
d’une
convention
avec
le SDEHG
concernant
la création
d’un
éclairage
public
pour
le Pôle
d’Echange
Multimodal
qui
annule
et remplace
celle
adoptée
le 07/07/2022
2023_01_07
: Approbation
d’une
convention
avec
le SDEHG
concernant
la fourniture
et pose
de
8 mâts
autonomes
sur
le parking
annexe
SNCF
côté
Saint-Jean
L’Herm
2023_01_08
: Approbation
d’un
contrat
de
service
de
mise
à disposition
d’une
consigne
Pick
Up
2023_01_09
: Reversement
de
droits
de
place
à l’ASPAM
2023_01_10
: Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à la
MJC
pour
l’organisation
de
la Fête
de
la Musique
en
2022
2023_01_11
: Présentation
du
rapport
annuel
de
la C3G
sur
la qualité
et le
prix
du
service
public
de
lPélimination
des
déchets
VO VNVYNON NN ON NN
e Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
e Questions
diverses
e Point
PLU
e Point
PEM
e Désordres
Crèche
e Accessibilité
bungalows
école
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
toute
ma
considération.
Le
Maire,