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Déliberation - cms Liste des deliberations pour diffusion 08042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Déliberation - cms Liste des deliberations pour diffusion 08042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 08/04/2026 à 19h00
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2026 est adopté à l’unanimité.
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
2026_04_08_01 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_02 Attribution de véhicules de fonction et de service M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ville de Sassenage
B.P.31
38360 Sassenage
Tél : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
marie@sassenage.fr
www.sassenage.fr
2026_04_08_03 Attribution d'un véhicule de service Mme. Sylvie GENIN- LOMIER
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_04 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 33 / Contre :
Abstentions :
NPPV :
2026_04_08_05 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 33 / Contre :
Abstentions :
NPPV :
2026_04_08_06 Désignation des membres de la Commission Communale d’Accessibilité M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV : Ville de Sassenage
B.P.31
38360 Sassenage
Tél : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
marie@sassenage.fr
www.sassenage.fr
2026_04_08_07
Désignation de représentants de la
Commune auprès du Conseil
d'Administration du Collège Fleming
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_08
Désignation de représentants de la
commune auprès du Conseil
d'Administration du lycée Roger Deschaux
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_09 Désignation de représentants de la Commune auprès des conseils des écoles M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_10
Désignation d'un représentant de la
Commune auprès de la Mission Locale
Isère Drac Vercors
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV : Ville de Sassenage
B.P.31
38360 Sassenage
Tél : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
marie@sassenage.fr
www.sassenage.fr
2026_04_08_11
Désignation de représentants de la
Commune à la Société Publique Locale
Eaux de Grenoble-Alpes
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_12
Désignation d’un représentant de la
commune à la Société Publique Locale
ALEC (Agence Locale de l’Energie et du
Climat de la Grande Région Grenobloise)
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 33 / Contre :
Abstentions :
NPPV :
2026_04_08_13
Désignation d’un représentant de la
Commune auprès de la SPL Isère
Aménagement
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_14 Désignation d’un représentant de la Commune auprès de Territoires 38 M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV : Ville de Sassenage
B.P.31
38360 Sassenage
Tél : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
marie@sassenage.fr
www.sassenage.fr
2026_04_08_15
Désignation des représentants de la
Commune à Territoire d’Energie Isère (TE
38)
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_16
Désignation de représentants de la
commune au comité syndical du Parc
Naturel Régional du Vercors
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 33 / Contre :
Abstentions :
NPPV :
2026_04_08_17
Désignation d'un représentant de la
commune auprès du Conservatoire
d'Espaces Naturels Isère Avenir
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 33 / Contre :
Abstentions :
NPPV :
2026_04_08_18
Désignation d’un représentant de la
Commune aux Pompes Funèbres
Intercommunales
M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV : Ville de Sassenage
B.P.31
38360 Sassenage
Tél : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
marie@sassenage.fr
www.sassenage.fr
2026_04_08_19 Désignation d’un correspondant défense M. Michel VENDRA
Adoptée à l’unanimité
Pour : 27 / Contre :
Abstentions : 6
NPPV :
2026_04_08_20
Désignation des membres de la
Commission Communale des Impôts
Directs
M. Michel VENDRA
Adoptée à la majorité
Pour : 27 / Contre :
6
Abstentions :
NPPV :
Signé le 08/04/2026 par Michel VENDRA, Maire.