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Déliberation - DEL 063 convention FFACC
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 063 convention FFACC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Tourisme,
N° DELIB 2023/06/063
République Française
Département de Ia Nièvre
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le 26/06/2023 T
ID : 058-215800863-20230622-DEL2023 06 063-DE
Date de la convocation : 16/06/2023
Date d’affichage : 16/06/2023
Nombre de membres afférents au
conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 24
| Nombre de votants 29
Votes « Pour » 29 |
Votes « Contre » 0
Abstentions 0
Procurations
Séance du 22 juin 2023
| L’an deux mille vingt-trois et le vingt-deux juin, à dix-neuf heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD,
premier adjoint, en application de l’article L2122-17 du CGCT.
Etaient présents: Gilbert LIENHARD, Martine LEROY, Michel
RENAUD, Béatrice BOULOGNE, Yannis BONNET, Stéphanie
OÙUVRY, Jean-Pierre MARASI, Nadine BREUZET, Annie
MILLIARD, Patrick PONSONNAILLE, Frédéric CASSERA,
Denis REBY, Corinne COLONEL, Alexandre BLANDIN, Florence
GUILLAUME, Carole TABBAGH-GRUAU, Pauline PABIOT,
Michel VENEAU, Sylvie REBOULEAU, Pascale QUILLIER,
Lucie LECLERC, Alexandre BOUCHER-BAUDARD, Martine
BOREL, Hicham BOUJLILAT,
Absents ayant donné procuration : Daniel GILLONNIER à Gilbert
LIENHARD, Christine GUIBLIN à Martine LEROY, Alain
DEDISSE à Patrick PONSONNAILLE, Frédéric GABEZ à
Stéphanie OUVRY, Isabelle DENIS à Hicham BOUJLILAT.
Secrétaire de séance : Frédéric CASSERA.
Objet de la délibération: Convention de partenariat entre la
FFACCC — Fédération Française des Associations et Clubs de
Camping-Cars et le Musée de la Loire.
La Fédération Française des Associations et Clubs de Camping-Car
est la seule fédération nationale regroupant uniquement des
Camping-Caristes. Elle regroupe 32 clubs soit plus de 4 500
équipages.
Le Musée de la Loire souhaite mettre en place un partenariat avec la
FFACCC. Ce partenariat gratuit d’une durée de 3 ans permettra au
musée de bénéficier d’une visibilité auprès des campings-caristes.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, vu les avis favorables
de la Commission des Affaires Culturelles et de la Commission des
Finances : N° DELIB 2023/06/063
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023
Publié le 26/06/2023 S L O7
ID : 058-215800863-20230622-DEL2023 06 063-DE
- _ AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la
convention de partenariat entre la Fédération Française des
Associations et Clubs de Camping-Cars et la Ville de Cosne-Cours-
sur-Loire
Unanimité.
Pour extrait conforme :
Le Président de séance, FÉDÉRATION FRANÇAISE DES ASSOCIATIONS E
Envoyé en préfecture le 26/06/2023
Reçu en préfecture le 26/06/2023 S { 9
Publié le 26/06/2023
ID : 058-215800863-20230622-DEL2023 06 063-DE
Camping-Car
UNIQUE FÉDÉRATION NE REGROUPANT QUE DES VÉHICULES DE LOISIRS
ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE:
D’une part : La ville de Cosne-Cours-sur-Loire représentée par son maire, Monsieur Daniel Gillonnier
Et d’autre part, la FÉDÉRATION FRANÇAISE DES ASSOCIATIONS ET CLUBS DE CAMPING-CARS, ci-après désignée
F.F.A.C.C.C. Fernand ROZIAU en charge du Partenariat.
OBJECTIFS :
Mettre en œuvre une synergie de leurs moyens respectifs au bénéfice de chacune de leurs structures afin :
Pour le partenaire de se faire connaître et développer son activité en matière d’accueil des camping-caristes, dans le but de les satisfaire.
Pour la F.F.A.C.C.C., de conforter son image de marque, dans le cadre des buts qu’elle s’est fixé, de développer son activité et de bénéficier d’avantages supplémentaires pour l’ensemble de ses adhérents.
Pour atteindre ces objectifs, l’accord de partenariat se déclinera en deux parties.
I - PROMOTION ET DEVELOPPEMENT COMMERCIAL RÉCIPROQUE : 1-LE PARTENAIRE :
Offre une entrée au tarif réduit de deux euros a u M u s é e d e l a L o i r e à tout adhérent de laF.F.A.C.C.C., sur présentation de sa carte de membre en cours de validité.
- Assure la promotion de la F.F.A.C.C.C. auprès des camping-caristes non adhérents à celle-ci, en apposant le logo "PartenaireFFACCC" à l’entrée de ses locaux et sur son site web, logo remis lors de la signature de ce contrat.
2 -F.F.A.C.C.C. :
- Informe l’ensemble des adhérents des clubs affiliés, par les moyens dont elle dispose : "Le Guide des Partenaires", "Vadrouille en camping-car", les revues de clubs, courriers, Internet : www.ffaccc.info(liens entre les sites), etc.
- Assure la promotion du commerçant par la remise de documents fournis par lui-même.
II - PRIX :GRATUIT
III- DURÉE :
L’accord de partenariat ci-dessus prend effet à date de signature et reste valable pendant 3 ans. Il peut être dénoncé par l’une des parties au cours de ces trois années.
Fait à : Le :
Association d’utilisateurs de camping-cars, régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de ¨Paris le 11 décembre 1990
Matr. Voyages N° IM075100248 – Assurance Macif N° 15195976
Siège social : 3, rue Danton 92240 MALAKOFF
Téléphone : 0800.800.158 (Appel gratuit) E-mail : contact@ffaccc.info site www.ffaccc.info
Pour le maire empêché, le 1er adjoint au Maire Gilbert
Lienhard
Pour le Partenaire,
La ville de Cosne-Cours-sur-Loire
Représentée par son maire, Monsieur
Daniel Gillonnier