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Déliberation - 3. ODJ CM 3 juillet 2023
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Compte-Rendu - 3 CRS du 31.5.2021
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Ordre du Jour - 3. ODJ 20 avril 2026 VF
Ordre du Jour - 3 ODJ
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Mantes-la-Jolie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 7 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Urbanisme - Travaux - Habitat Dégradé - Environnement -
Culture et Patrimoine - Commerce - Artisanat - Tourisme
1 ACTION CŒUR DE VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE CENTRE-VILLE AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE
2 ACTION CŒUR DE VILLE - INDEMNISATIONS DES COMMERÇANTS DES PLACES DU CŒUR
3 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE SAINTE-ANNE A MANTES-LA-JOLIE
4 SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ NEPTUNE SISE 7 RUE PIERRE DE RONSARD
5 CANDIDATURE DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE À L'APPEL À PROJET EUROPAN : SECTEUR "L'ENTRE-LACS"
6 INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D'UN TERRAIN SIS RUE DES CLOSEAUX PRÉSUME SANS MAITRE
7 5 RUE DU VIEUX PILORI - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER
8 ACTION CŒUR DE VILLE - TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
9 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE D'ACQUISITION DE PRODUITS PÉTROLIERS
10 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ÉLECTRICITÉ AUX POINTS DE LIVRAISON DE LA VILLE, INCLUANT LES SERVICES ASSOCIES
11 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDÉO-PROTECTION ET RÉSEAUX ASSOCIES
12 SIGNATURE DES AVENANTS N°2 et N°3 AU LOT 2 - FLOTTE AUTOMOBILE DU MARCHE D'ASSURANCE DE LA VILLE
13 DÉROGATION OCCASIONNELLE AU REPOS DOMINICAL 2025 14 ADHÉSION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
15 MUSÉE DE L'HÔTEL-DIEU - AFFECTATION DE 63 ŒUVRES A L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS
16 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES 400 COUPS POUR L'ORGANISATION D'UN SPECTACLE JEUNE PUBLIC
Petite Enfance - Jeunesse - Affaires Scolaires - Sport - Action
Civique - Affaires Sociales - Famille - Emploi - Santé -
Prévention - Handicap - Séniors
17 RENOUVELLEMENT DU LABEL CITE ÉDUCATIVE
18 MODIFICATION DE L'AGRÉMENT DE LA CRÈCHE FAMILIALE
19 ACADÉMIE DES SPORTS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
20 FIXATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU TRAIL DE LA GALETTE
Finances - Administration Générale - Sécurité - Relations
Internationales
21 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2024-2029 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE PROPOSÉE PAR LE CIG GRANDE COURONNE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 - PARTICIPATION DE LA VILLE
22 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ - PARTICIPATION DE LA VILLE
23 ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTÈMES D'INFORMATION
24 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SALARIÉ PAR UNE SOCIÉTÉ ANONYME A CAPITAUX PUBLICS
25 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
26 COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE SÉNÉGAL : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LES DÉPARTEMENTS DE MATAM ET DE KANEL AU SÉNÉGAL
27 MANDAT SPÉCIAL POUR UN DÉPLACEMENT DE MONSIEUR LE MAIRE ET DE DEUX ADJOINTS AU MAIRE AU SÉNÉGAL