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Ordre du Jour - 3 ODJ
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Mantes-la-Jolie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 ODJ)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 18 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Petite Enfance - Jeunesse - Affaires Scolaires - Sport - Action
Civique - Affaires Sociales - Famille - Emploi - Santé -
Prévention - Handicap - Séniors
1 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA POSTE
2 DEMANDE D'AGRÉMENT POUR LA CRÈCHE PIROUETTE, AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES YVELINES
3 ADHÉSION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS EN CHARGE DU SPORT
Urbanisme - Travaux - Habitat Dégradé - Environnement -
Culture et Patrimoine - Commerce - Artisanat - Tourisme
4 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION OPAH-RU DANS LE CADRE DE LA FUTURE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ DU CENTRE-VILLE
5 LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION POUR LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ EN CENTRE-VILLE
6 RECTIFICATION ET MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIÈRE DE L'ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME CENTRE COMMERCIAL MANTES II
7 STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - ACQUISITION DE PARCELLE
8 STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - TRANSFERT DE PARCELLES À LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE, DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCE
9 CESSION D'UNE PARTIE DE PARCELLE, SISE 31, RUE DE LORRAINE
10 FONDS VERT 2024 POUR L'APPUI À L'INGÉNIERIE : CHARGÉ DE MISSION TRANSITION ÉCOLOGIQUE
11 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX DANS LE CADRE DU RÉAMÉNAGEMENT DU MAIL VERT ET DU BOULEVARD CLEMENCEAU 12 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE HALLE SPORTIVE ET ÉCOLOGIQUE, RUE MATISSE
13 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU LOT 1 "ACQUISITION DE PRODUITS ET MATÉRIELS DE PLOMBERIE"
14 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE ALKEMIST
15 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE YANN DETHISSAMBOU
16 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NDILLAAN
17 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENTERTAIN'MANTES POUR L'ORGANISATION D'UNE SOIRÉE ÉLECTRO
18 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE
19 VENTE LORS DE BRADERIES DE LIVRES ET DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS DES MÉDIATHÈQUES
20 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ ALPHAPRIM-GL, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
21 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ EES-IDF, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
22 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL TONNENX, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
23 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL RAQUEL'S, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
24 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ DARAS GAUTIER, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
25 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LE CRÉDIT MUTUEL DU MANTOIS, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES Finances - Administration Générale - Sécurité - Relations
Internationales
26 FACTURATION DES COUTS DE TRANSPORT ET PRISE EN CHARGE DES PERSONNES EN IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALE
27 GRATUITÉ DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC POUR LES VÉHICULES DE POLICE
28 ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHÉ D'ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS
29 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 07 OCTOBRE 2024 RELATIVE A LA SIGNATURE DES AVENANTS N°2 ET N°3 AU LOT N°2 FLOTTE AUTOMOBILE DU MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA VILLE
30 ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 19 AVRIL 2021 PORTANT DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN EX ÉLU DE MANTES-LA-JOLIE
31 AJOUTS ET MISE A JOUR DE LA FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES BIENS PLAN COMPTABLE M57
32 MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : ' ACM LES GARENNES '
33 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL VILLE 2024
34 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPAL
35 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE