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Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 13 avril 2026 tampon
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 13 avril 2026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
nvoyé
en
préfecture
le
20/04/2086
Fi ID:
062-216205633-20260413-LD
2026 16 Gé-DE
... LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL DU 13 AVRIL 2026
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
&
SECRETARIAT
MAZINGARBE
MAIRIE
DE
MAZINGARBE
dgs@ville-mazingarbe.fr&
secretariat.maire@ville-mazingarbe.fr ID:
062-216205633-20260413-LD
2026 16 Gé-DE
L'an deux
mille vingt-six,
le 13 AVRIL,
à 18h30,
le conseil
municipal
s'est déroulé
en
mairie, dans
la salle
du
conseil.
En
exercice
: 29
membres
Présents
: 27
Présents
: BIGOURD
Joël,
BROULIN
Olivier,
CAILLIAUX
Sébastien,
CARON
Philippe,
CARPENTIER
Céline,
COMPARON
Didier,
COURTIN
Marie-Claire,
DAUSSE
Myliane,
DAUTRICHE-WAELES
Nadine,
DESLYPER
Aurélie,
DRUMEZ
Romain,
DUHAMEL
Anne-Marie,
DUPRIEZ
Laurent,
FRARIN
Suzy,
FRUCHART
Perrine,
GUILLEMANT
Jennifer,
KACZOR
Nicolas,
KUBISIAK
Laure,
LOCQUET
Delphine,
LOTHE
Bruno,
NESSAL
Marion,
PASSERIEUX
Sophie,
POISSANT
Laurent,
QUESTE-SLIWINSKI
Cindy,
TOBO
Sylvain,
VANDAPEL
Franck,
VERSCHELDEN
Grégory
Excusé(s)
et représentés
: OUVRY
Joël
par
LOTHE
Bruno
Absent(s)
excusé({s)
: LAIGLE
Daniel
Secrétaire
de
séance
: KUBISIAK
Laure
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2026
Rapporteur: Monsieur
le Maire
Laurent
POISSANT.
-
Examiné
le 13
avril
2026
-
Adopté
à l'unanimité
2.
Délibération
2026-038
VOTE
DES
TAUX
DEFINITIFS
DES
TAXES
2026
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Laurent
POISSANT.
Examinée
le 13
avril 2026
Délibération
adoptée
à l'unanimité
3.
Délibération
2026-039
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
Laurent POISSANT
-
Examinée
le
13
avril
2026
Délibération
adoptée
à l'unanimité
4.
Délibération
2026-040
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Laurent
POISSANT
-
Examinée
le 13
avril 2026
B ID:
062-216205633-20260413-LD
2026
16
Gé-DE
-
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés,
à
l'exception
des
conseillers
ayant
un lien avec
les associations.
5.
Délibération
2026-041
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
DISPOSITIF
PROJETS
D'INITIATIVE
CITOYENNE
(PIC)
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Laurent
POISSANT
Examinée
le 13
avril 2026
-
Délibération
adoptée
à l'unanimité
6,
Délibération
2026-042/048/049
CESSION
DE
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
14
rue
des
Ecoles,
41
chemin
des
Soldats,
33
chemin
des
Soldats
Rapporteur : Laurent
DUPRIEZ
Examinée
le 13
avril 2026
Délibération
adoptée
à l'unanimité
7.
Délibération
2026-043
INSTALLATIONS
DE
TRANSIT
DE
BROYAGE
ET
TRANSIT
DE
DECHETS
NON
DANGEREUX
INERTES
Rapporteur: Laurent
DUPRIEZ
-
Examinée
le 13 avril 2026
-
Délibération
adoptée
à l'unanimité
8.
Délibération
2026-044
PROPOSITION
DE
LA
LISTE
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
POUR
LA COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
Rapporteur
: Laurent
DUPRIEZ
Examinée
le 13 avril 2026
-
Délibération
adoptée
à l'unanimité
9.
Délibération
2026-045
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
RELAIS
PETITE
ENFANCE
Rapporteur : Romain
DRUMEZ
Examinée
le 13
avril
2026
Délibération
adoptée
à l'unanimité
10.
Délibération
2026-046
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Laurent
POISSANT
Examinée
le 13
avril
2026
Délibération
adoptée
à l'unanimité Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2026
Publié
le
S
L
F4
ID
: 062-216205633-20260413-LD_2026_16_O4-DE
11. Délibération 2026-047 EMISSION
D'UN TITRE
DE RECETTE
EN CAS
DE NON-RESTITUTION
DU
MATERIEL
NUMERIQUE
MIS À DISPOSITION
DES
ELUS
Rapporteur : Monsieur le Maire Laurent POISSANT -
Examinée
le 13
avril
2026
-
Délibération
adoptée
à l'unanimité
12.Délibération
2026-050
FONCTIONNEMENT
ET TARIFS
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
(ALSH)
ET
DE
LEURS
GARDERIES
.
Rapporteur : Romain
DRUMEZ
-__
Examinée
le 13
avril
2026
-__
Délibération
adoptée
à l'unanimité
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
KUBISIAK
Laure
Laurent
POISSANT
A
_—