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Convocation - Convocation CM du 13 avril 2026 ordre du jour 2sur2
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 13 avril 2026 ordre du jour 2sur2)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
Û
Ville de”FETE
Et
Mage
RE
Mazingarbe,
le 03 avril 2026
CONVOCATION
- CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à la convocation
qui vous
a été adresse
le 31
mars, je vous
prie de
bien vouloir trouver
ci-après
les points
supplémentaires
constituant l'ordre du jour de la séance
du
lundi
13 avril 2026.
1/ Approbation
du
PV
de
la séance
du
30
mars
2026
2! Décisions
prises
par le Maire dans
le cadre
des
délégations
qui lui ont accordées
par le CM
3/ Finances
+.
Vote
des
taux définitifs
des
taxes
2026
“Subventions
aux
associations
#
Demande
de subvention
pour le dispositif Projet d'initiative Citoyenne
(PIC)
Cession
d’un
logement
locatif social
14 rue des écoles
Installations classées
pour
la protection
de l'environnement : exploitation
des
installations de transit de
broyage
et transit de déchets
non
dangereux
inertes.
5/ Désignation
des
représentants
de la commune
dans
les organismes
extérieurs ou
commissions
communales
#._
Commission
communale
des
Impôts
Directs
*
Relais
d'Assistantes
Maternelles
Aix-Noulette
6/ Ressources
Humaines Modification
du
tableau
des
effectifs
#
Emission
d'un
titre
de
recette
en
cas
de
non-restitution
du
matériel
numérique
mis à disposition
des élus