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Procès Verbal - pvcm 20 02 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm 20 02 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
BE Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
20/02/2025
Date
de
mise
en
ligne :
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le 20
février
à
18
heures
30,
le conseil
municipal
27/02/2025
de
la
commune
de
BLUFFY
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
(Publicité
en
la voie
électronique)
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TRIMBUR,
Maire.
Date
de
convocation
:
PRESENTS
: M.
Olivier TRIMBUR,
M.
Gilbert
PAULY,
M.
Sylvain
STIHLE,
14/02/2025
Olivier
WEILAND,
M.
Gilles
POSSOZ,
M.
Alain
RICHARD,
Mme
Marie-
Christine
REY,
M.
Laurent
SEVESTRE,
M
Benjamin
EXCOFFIER.
Nombre
de
Conseillers
:
à
En
exercice
: 10
EXCUSES
: Mme
Annie
REVOL
pouvoir
à Marie-Christine
REY.
-
Présents
: 9
-
Votants
: 10
ABSENTS :
//
Secrétaire
de
séance
: Laurent
SEVESTRE.
Assiste
et rédige
: le secrétaire
général
: Gilles
de
MARCILLAC.
©
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
M.
Laurent
SEVESTRE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
@
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
12
décembre
2024
:
Le
compte-rendu
du
conseil
du
16 janvier
2025
est
approuvé
à l’unanimité.
©
Décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal :
=
Néant.
@
Délibérations
à l’ordre
du
jour
: TARIFS
SALLE
COMMUNALE
Monsieur
le maire
informe
le conseil
que
pour
des
raisons
organisationnelles,
la petite
salle
communale
ne
sera
plus
proposée
à la
location.
Les
tarifs
de
location
de
la
salle
communale
se
résument
donc
ainsi
:
Habitants
de |
Associations
siège
ne
EPCI
ou
collectivités
Extés
BLUFFY
|
social BLUFFY
ra
du GRAND
ANNECY
ee
ANNECY
Salle
PLH
150,00
€
Gratuité
200,00
€
Gratuité
400,00
€
Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
:
>
Approuve
les
tarifs journaliers
de
location
de
la salle
PLH
comme
présentés
ci-dessus
;
>
Dit
que
la
présente
annule
et
remplace
toutes
les
délibérations
antérieures
sur
le
sujet
et
reste
valable
tant
qu’une
nouvelle
délibération
ne
la rapporte
pas. AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL,
HABITAT
MOBILITES
BIOCLIMATIQUE
(PLUI
HMB)
DU
GRAND
ANNECY
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L2121-29
;
Vu
le
Code
de
l’urbanisme
et
notamment
ses
articles
L153-15
et L153-16,
R153-S
;
Vu
la
délibération
n°
2018/341
du
28
juin
2018
définissant
les
modalités
de
collaboration
entre
le
Grand
Annecy
et
ses
communes
membres,
dans
le
cadre
de
l’élaboration
du
plan
local
d'urbanisme
intercommunal
valant
Plan
Local
de
l'Habitat
et plan
de
déplacements
urbains
(PLUI
HD)
;
Vu
la
délibération
n°
2018
/ 342
du
28
juin
2018
du
conseil
communautaire
du
Grand
Annecy
prescrivant
l’élaboration
du
PLUI
HD
du
Grand
Annecy
;
Vu
la délibération
n°
DEL-2021-59
du
25
mars
2021
complétant
la délibération
du
28
juin
2018
de
prescription
du
PLUI
HMB
;
Vu
la
délibération
n°
DEL-2024-27
du
15
février
2024
complétant
les
modalités
de
collaboration
entre
le
Grand
Annecy
et
ses
communes
membres
pour
l’élaboration
du
PLUI
HMB
;
Vu
la
délibération
n°
DEL-2023-170
du
29
juin
2023
du
conseil
communautaire
du
Grand
Annecy
relative
au
débat
sur
les
orientations
du
projet
d’aménagement
et de
développement
durable
(PADD)
du
PLUI
HMB ;
Vu
les délibérations
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
relatives
au débat
sur le PADD
en
2023
;
Vu
la
délibération
n°
DEL-2024-307
du
19
décembre
2024
du
conseil
communautaire
du
Grand
Annecy
arrêtant
le projet
de
PLUI
HMB
;
Vu
le projet
arrêté
du
PLUI
HMB
avec
les
différentes
pièces
le composant,
notamment
le rapport
de
présentation,
le
PADD),
les
règlements
écrits
et
graphiques,
les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation
(OAP)
thématiques
et sectorielles,
les programmes
d’orientations
et d’actions
(POA)
pour
l’Habitat
et les mobilités
et les
annexes
;
Considérant
que
les
communes
membres
doivent
transmettre
leur
avis
dans
un
délai
de
3 mois
après
la transmission
du
projet
arrêté
du
PLUI
HMB
;
Considérant
que
cet
avis
porte
sur
l’ensemble
du
projet
du
PLUI-HMB
;
Ainsi,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
voix :
Considérant
l’absence
de
prise
en
compte
des
observations
formulées
par
le maire,
des
suites
de
la commission
urbanisme
tenue
à cet effet
;
>
Sursoit
au
vote
de
la
présente
;
>
Reporte
au
prochain
conseil
le vote
portant
avis
sur
le
projet
de
PLUI
HMB
du
Grand
Annecy. ©
Questions
diverses
:
Evènementiels
: En
concertation
avec
le
Grand
Annecy,
l’édition
2025
de
‘’la
nuit
est
belle‘
se
tiendra
le
11/04/2025.
Le
cinéma
de
plein
air
se tiendra
au
théâtre
de verdure
du
Bechet
le 06/09/2025.
Une
matinée
de
construction
de
nichoirs
se
tiendra
salle
PLH,
en
partenariat
avec
l’Eco-musée
de
Thônes
et
la
CCVT,
le
25/10/2025.
Attention
la participation
est
limitée
à
10
familles.
Enfin,
il est
rappelé
que
le Mai,
joli
mai
2025
aura
lieu
les
17
et
18
mai.
Recensement:
La
campagne
de
recensement
2025
à
pris
fin
le
16/02/2025.
La
municipalité
remercie
les
habitants
pour
leur
réactivité
et
l’accueil
réservé
à l’agent
recenseur.
Culture
: Monsieur
le
maire
fait
part
au
conseil
d’un
partenariat
avec
l’'ESAAA.
Un
artiste
diplômé
viendra
réaliser
une
œuvre
pour
la
commune.
Ce
dernier
sera
logé.
Par
ailleurs,
le
chemin
de
halage
sera
mis
à
Phonneur
avec
des
œuvres
le jalonnant.
La
création
sera
effectuée
par
des
étudiants.
Commission
développement :
la prochaine
réunion
dans
le
cadre
de
cette
commission
se
tiendra
en
mairie
le
jeudi
27/02/2025
à 19H. L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
du
conseil
est
levée
à 21h00.
Le
prochain
conseil
se
tiendra
le
18
mars
2025.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Olivier
TRIMBUR
Laurent
SEVESTRE
Mairie
de
Bluffy
—
Place
du
Général
de
Gaulle
—
74290
BLUFFY
—
Tél
: 04
50
02
82
33
—
e-mail
: mairie@bluffy.fr