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unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - Convocation 6Novembre023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - Convocation 6Novembre023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bastides de Lomagne qui se tiendra le :
1ère partie :
Ordre du jour :
Validation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 11 Septembre 2023
• Ecoles
Frais de fonctionnement des écoles
• Assainissement
Validation des RPQS
Rétrocession du réseau d’assainissement du lotissement Bégué à Cologne • OPAH
Non reconduction du contrat avec Urbanis
• Transport à la Demande
Validation du projet en vue de la signature de la convention avec la Région • Questions diverses
2ème partie :
• Ateliers participatifs sur l’aménagement du territoire et le PLUi, en présence de M. Philippe BRET, Vice-Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze, et M. Olivier PAUL, DGS de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président, Jean Luc SILHERES
Mauvezin, le Mercredi 25 Octobre 2023
Objet : Convocation du Conseil Communautaire Bastides
de Lomagne
Lundi 6 Novembre 2023 à
20h30
CCBL- ZA Route d’Auch – 32120
Mauvezin