Procès Verbal - PV du conseil municipal du 29 mars 2023

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Procès Verbal - PV du conseil municipal du 29 mars 2023 Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Toulaud. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil municipal du 29 mars 2023)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique, 1

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

en séance publique du 29 mars 2023

Présents : Mmes et MM. Christophe CHANTRE, Patrice POMMARET, Stéphane CHANTEPY, Christian ROMAIN, Agnès GAULTIER, Diana GUERBER, Corinne DA SILVA GRAÇA, Yvan RICOU-CHARLES, Christophe DELAY, Gaëlle LEJUEZ, David MONCHAL, Antoine BISSONNIER, Pierre-Sylvain FERATON, Anaïs REYMOND.

Absents excusés : Nathalie AUBERT pouvoir à Gaëlle LEJUEZ, Patricia DUMESNIL, Hugo MANENT pouvoir à Stéphane CHANTEPY, Sabine BARRAL pouvoir à Christophe CHANTRE.

Secrétaire de séance : David MONCHAL

DÉLIBÉRATIONS

Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 février 2023, est approuvé à l’unanimité.

1) Budget communal - vote du compte de gestion 2022 (délibération n°23-10)

Rapporteur : Monsieur Chantepy, adjoint délégué aux finances.

Les réalisations et les résultats d'une année budgétaire sont approuvés par le vote de deux documents : le compte de gestion du receveur municipal comptable public du Trésor, et le compte administratif établi par le maire ordonnateur des dépenses et des recettes communales.

Monsieur Chantepy présente le compte de gestion de l’exercice 2022 établi par le receveur municipal comptable du Trésor public.

Monsieur Chantepy soumet au vote le compte de gestion 2022.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Approuve le compte de gestion de l’exercice 2022, qui concorde en tous points avec le compte administratif du Maire, et qui se résume ainsi :

Section de fonctionnement Section d’investissement

Dépenses : 1 101 238,94 € Dépenses : 296 276,43 €

Recettes : 1 232 266,04 € Recettes : 604 817,70 € Résultat de l’exercice (excédent) : 131 027,10 € Résultat de l’exercice (excédent) : 308 541,27 €

Excédent de 2021 reporté : 259 078,49 € Déficit de 2021 reporté : - 317 497,44 € Résultat de clôture (excédent) : 390 105,59 € Résultat de clôture (déficit) : - 8 956,17 €

2) Budget communal - vote du compte administratif 2022 (délibération n°23-11)

Rapporteur : Monsieur Chantepy adjoint délégué aux finances.

Les réalisations et les résultats d'une année budgétaire sont comptabilisés dans un document dit compte administratif, établi par le maire, ordonnateur des dépenses et des recettes communales.

Monsieur Chantepy présente une analyse détaillée et commentée des réalisations 2022 des principaux comptes budgétaires, en dépenses et en recettes, des sections de fonctionnement et d’investissement. Conformément à la réglementation, monsieur le maire quitte la séance.

Monsieur Chantepy préside la séance et soumet au vote le compte administratif 2022. 2

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Adopte le compte administratif 2022 du budget communal, conforme en tous points avec le compte de gestion 2022 du receveur municipal, et qui se résume ainsi :

Section de fonctionnement Section d’investissement

Dépenses : 1 101 238,94 € Dépenses : 296 276,43 €

Recettes : 1 232 266,04 € Recettes : 604 817,70 € Résultat de l’exercice (excédent) : 131 027,10 € Résultat de l’exercice (excédent) : 308 541,27 €

Excédent de 2021 reporté : 259 078,49 € Déficit de 2021 reporté : - 317 497,44 € Résultat de clôture (excédent) : 390 105,59 € Résultat de clôture (déficit) : - 8 956,17 €

Restes à réaliser : Néant Restes à réaliser

Dépenses : 14 000,28 €

Recettes : 21 300,28 €

Solde (excédent) 7 300,00 €

3) Budget communal - Affectation de l’excédent de fonctionnement 2022 (délibération n°23-12)

Rapporteur : Monsieur Chantepy adjoint délégué aux finances.

Il est proposé l’adoption de l’affectation du résultat de fonctionnement 2022, avec les inscriptions au Budget Primitif 2023.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

1) Considérant l'excédent de fonctionnement, résultant de la présentation et de l’adoption du compte administratif 2022 et du compte de gestion 2022,

2) Reconnait la sincérité des restes à réaliser,

3) Arrête et affecte les résultats définitifs comme indiqués ci-dessous,

4) Fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition communaux 2023 (délibération n°23-13)

Rapporteur : Monsieur Chantepy adjoint délégué aux finances.

Depuis la réforme fiscale de 2020, portant suppression de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales, le taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et les locaux meublés non affectés à l’habitation principale, était celui de 2019 sans possibilité de le modifier.

A partir de 2023, les conseils municipaux votent à nouveau ce taux et éventuellement celui sur les logements vacants si le conseil municipal a décidé par délibération de leur appliquer la TH.

Par ailleurs, pour compenser la perte du produit de la TH sur les résidences principales, le produit de la Taxe Foncière des Propriétés Bâties du Département (TFPB) a été transféré aux communes par intégration à la Taxe Foncière des Propriétés Bâties communale.3

Lorsque cette compensation est insuffisante, l’État verse un complément en appliquant un coefficient correcteur. Ce qui est le cas de la commune Toulaud qui touchera en 2023 un complément de 10 115 €. Considérant l’augmentation des bases fiscales (revalorisées de 7,1 %) et le produit fiscal global attendu : il est proposé de maintenir les taux d’imposition votés l’an dernier pour les taxes foncières, et de reconduire le taux voté en 2019 pour la taxe d’habitation.

Monsieur Delay remarque que l’on rompt avec la pratique antérieure d’une augmentation progressive et annuelle des taux, de l’ordre de 0,5%.

Monsieur Chantepy explique qu’il s’agit cette année de ne pas surcharger les contribuables qui vont devoir supporter une hausse d’impôt due à l’augmentation importante en 2023 de la revalorisation des bases fiscales (+7,1 %). De plus monsieur le maire souligne que cette année la commune n’aura pas à financer de gros investissements.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Décide de fixer pour l’année 2023 les taux d’imposition communaux des taxes sur les ménages comme suit :

- Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB) : 33,03 %

- Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) : 59,97 %

- Taxe d’habitation (TH) : 11,88 %

Charge monsieur le maire de toutes les suites à donner.

5) Budget communal - vote du budget primitif 2023 (délibération n°23-14)

Monsieur Chantepy présente le budget primitif de l’exercice 2023 élaboré avec la commission des finances. Il procède à une analyse détaillée et commentée des prévisions 2023 des principaux comptes budgétaires, en dépenses et en recettes, des sections de fonctionnement et d’investissement.

Monsieur Chantepy propose l’adoption du budget primitif 2023.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

1) Adopte le budget primitif de la commune pour l’année 2023, équilibré en dépenses et recettes à hauteur de :

- section de fonctionnement : 1 724 000 €

- section d’investissement : 1 039 000 €

2) Charge le Maire de prendre toutes dispositions s’y rapportant.

Monsieur le maire remercie monsieur Chantepy qui a suscité l’intérêt des conseillers en donnant consistance aux chiffres énumérés.

Monsieur Chantepy remercie les membres de la commission des finances pour leur assiduité et le personnel administratif qui a participé à l’élaboration des documents budgétaires. Il remercie plus particulièrement, monsieur. Charles Angeli, secrétaire de mairie, qui a bâti son dernier budget communal puisqu’il va faire valoir ses droits à la retraite.

6) Jardins familiaux toulaudains - Modification du règlement intérieur (délibération n°23-15)

Rapporteur : Monsieur le Maire

Madame Sabine BARRAL, conseillère municipale, est la nouvelle référente communale. Le succès des jardins familiaux est toujours là, tous les jardins disponibles sont occupés. Par contre, on déplore que certains jardiniers n’aient pas entretenu leur cabane comme ils s’y étaient engagés.

Après 7 années de fonctionnement, il convient d’effectuer la mise à jour, du règlement intérieur initial des jardins familiaux, adopté par délibération n°°16-19 du conseil municipal réuni le 30 juin 2016.

Il s’agit notamment, d’inciter les jardiniers à entretenir les abris de jardin mis à leur disposition, avec l’instauration d’un état des lieux d’entrée et de sortie et la constitution de dépôts de garantie. Quatre nouvelles cabanes vont d’ailleurs être installées.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Adopte le nouveau règlement intérieur des jardins familiaux de Toulaud, annexé à la présente délibération. - Charge le maire de toutes les suites à donner pour l’application de ce règlement. 4

RÈGLEMENT INTERIEUR

Approuvé par délibération n°23-15 du conseil municipal du 29 mars 2023

Les jardins familiaux s’inscrivent dans une démarche de développement durable engagée par la commune de Toulaud depuis quelques années autour des valeurs de convivialité, de courtoisie, de solidarité, d’équité, de respect des autres et de l’environnement.

Ces parcelles de terre offrent la possibilité aux Toulaudains de cultiver et de récolter des produits potagers tout en favorisant l’échange et le lien social.

Le présent règlement intérieur fixe les modalités :

- d’attribution et de location des jardins

- de la culture, de l’usage et de l’entretien des jardins.

Il définit l’engagement du jardinier

Article 1 : Attribution et location des jardins familiaux

- Les jardins sont attribués dans la limite des disponibilités (selon le plan ci-joint avec numérotation des emplacements), à toute personne résidant sur le territoire de la commune et qui aura motivé sa demande par courrier. Un état des lieux d’entrée au moment de l’attribution, et de sortie au moment de la dénonciation expresse, sera effectué par un élu référent.

- La jouissance du jardin est personnelle. Le titulaire ne peut la rétrocéder à qui que ce soit. - Le montant du loyer annuel est fixé par délibération du conseil municipal. - Les parcelles sont attribuées pour une année civile avec tacite reconduction. - Tout bénéficiaire peut mettre fin à l’occupation de la parcelle. Il doit en informer la mairie par courrier au plus tard le 30 novembre de l’année en cours.

- La mairie a le droit de visiter les jardins toutes les fois qu’elle le juge utile. Elle peut au besoin mettre fin à l’attribution pour manquement aux règles définies dans l’intérêt commun de ce présent règlement ou par défaut manifeste d’entretien du jardin.

NB : Un jardin est réservé à l’association « Entraide et Abri » sise à Toulaud, un autre à la mairie, un autre au centre de loisirs, et enfin un jardin pour les écoles de Toulaud.

Article 2 : Utilisation des jardins familiaux

2-1 Culture du jardin

- Sur chaque parcelle, la polyculture est conseillée.

- Les plantations d’arbres, de végétaux d’espèces illicites et/ou invasives sont interdites dans les jardins. - Les plantations autorisées se limitent aux légumes et aux arbustes fruitiers de petite taille. - Les arbustes d’ornement, les fleurs respectant le milieu naturel local sont autorisées. Le but est de favoriser la biodiversité en respectant l’écosystème environnant.

- L’apport d’engrais chimique de synthèse est strictement interdit.

- Les pesticides sont également proscrits : des procédés alternatifs existent et doivent être privilégiés. - Le désherbage devra être manuel ou mécanique.

- Le brulage des végétaux est strictement interdit sur les parcelles ainsi que sur les parties communes. - L’arrosage des parcelles doit être fait de préférence aux heures de faible ensoleillement pour éviter l’évaporation. En période sèche les jardiniers ont la possibilité d’utiliser gratuitement l’eau d’irrigation disponible sur l’allée centrale.

- Les jardins sont cultivés à des fins de consommation familiale. Toute activité commerciale de vente des produits est interdite.

2-2 Usages et entretien du jardin

1) Les abris de jardin

- Chaque jardin est équipé d’un abri de jardin, fourni par la mairie, aucune construction supplémentaire ou modification de l’existant n’est autorisée.

- Un dépôt de garantie, dont le montant est fixé par délibération du conseil municipal, sera obligatoirement joint à chaque règlement du loyer, par chèque libellé à l’ordre du Trésor Public.

- L’abri de jardin fait l’objet d’un entretien régulier à la charge du locataire de la parcelle. Il devra obligatoirement le lasurer 1 fois par an. En cas de manquement à cette obligation et après un courrier de rappel, si l’entretien n’est pas correctement effectué, la mairie pourra dénoncer la location, sans aucun remboursement ou indemnité au locataire, et pourra encaisser le chèque de dépôt de garantie susdit.

- L’abri de jardin est destiné uniquement à la remise d’outils, de petits matériels et à la protection des semis. Aucun

produit dangereux ne doit y être entreposé.5

2) Règles de vie collective

- L’accès aux parcelles est possible tous les jours de l’année du lever au coucher du soleil soit de 6h30 à 21h30 en juin juillet et août, de 8h à 18h le restant de l’année.

- Le dernier jardinier présent est chargé de fermer le portail d’accès.

- Le site des Ufernets est un site habité, l’accès à la zone logement est réservé aux résidents. - Les voitures doivent être garées sur le parking prévu à cet effet.

- Aucun véhicule motorisé n’est admis dans l’enceinte des jardins.

- Les travaux bruyants doivent respecter la règlementation en vigueur concernant les nuisances sonores, la zone étant habitée (Cf. horaires autorisés figurant sur la fiche d’engagement du jardinier) - L’utilisation d’un motoculteur ou autre engin bruyant est interdite le dimanche. - Tout élevage est interdit dans l’enceinte des jardins (poules, cochons, lapins ...) - Les chiens doivent être attachés ou tenus en laisse.

- Les barbecues sont interdits sur les parcelles, dans l’enceinte des jardins, et sur les espaces extérieurs (parking etc.) - La présence d’alcool est interdite dans l’enceinte des jardins sauf dérogations exceptionnelles. - L’entretien de l’ensemble du site doit être fait de façon collégiale.

- Toute proposition d’évolution prise de façon collégiale entre les jardiniers ne rentrant pas dans le cadre du règlement sera présentée à la mairie qui statuera.

Le présent règlement est remis aux jardiniers, qui attestent en avoir pris connaissance et s’engagent à le respecter.

Fait à Toulaud le Le Maire, Christophe CHANTRE

ENGAGEMENT DU JARDINIER

Numéro de parcelle : ............

Je, soussigné(e)

Nom, Prénom : ..........................................................................................

Demeurant à : ..........................................................................................

Téléphone : ...........................................................................................

Mail : ...........................................................................................

- M’engage à respecter le règlement intérieur dont j’ai reçu un exemplaire.

- Renonce à tout recours contre la commune, laquelle est dégagée de toute responsabilité concernant les détériorations

diverses et troubles de la jouissance des jardins, causés par des tiers quels qu’en soient les auteurs, ou par des

évènements naturels ou imprévisibles (inondations, tempêtes, intrusion d’animaux etc.)

Fait à Toulaud le .....................................

Mention manuscrite « Lu et approuvé »

Signature :

Horaires d’utilisation des engins bruyants dans les jardins

- Du lundi au vendredi : de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h30

- Le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 6

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

1) Informations diverses : par monsieur le maire.

- L’enquête publique sur l’aliénation de tronçons de chemins ruraux

Comme prévu par la procédure, le commissaire enquêteur a clôturé l’enquête lundi 27 mars 2023 à 17 h. Il rendra son rapport dans le mois qui suit, celui-ci sera consultable en mairie et sur le site internet de la commune pendant un an.

- Le trail des Ayes organisé le samedi 1er avril par Toulaud Trail : il y a déjà 350 coureurs inscrits.

- Concert organisé par le CCAS de Toulaud : le dimanche 23 avril à 17h, salle polyvalente de Toulaud, se produira le la formation « Djampa » (violon et accordéon).

2) Point sur les travaux : par Christian Romain adjoint au maire délégué aux travaux et à l’urbanisme.

- Travaux de voirie : intervention de la CCRC pour un virage route de Tracol et lancement de l’aménagement de la rue de la Chapelle de Lucquet. Interventions des agents communaux chemin de Barrier, chemin des Bornes et route des Pins.

- Véhicules des services techniques : achat d’un camion d’occasion.

- Encadrement des services techniques : le nouveau responsable débutera le 2 mai.

- Mobilier urbain : installation prévue place du Temple.

- Aire de jeux des enfants de la salle polyvalente : projet de clôture pour sa sécurisation.

- Pôle de loisirs : lancement de l’opération d’aménagement par la 1ère réunion du 25 avril avec le SDEA 07.

3) Point sur l’intercommunalité : par Patrice Pommaret vice-président de la CCRC

- Conseil communautaire du 30 mars pour le vote des budgets 2023

Le budget principal de la CCRC sera équilibré en dépenses et recettes à hauteur de 26 millions d’euros en fonctionnement et 11,5 millions d’euros en investissement.

- Renouvellement de l’OPAH : avec les subventions de l’Etat et de la CCRC, notamment pour la rénovation énergétique, ce ne sont pas moins de 400 000 € d’aide financière mobilisable au profit des propriétaires.

- Elaboration du PLUIH : les concertations communales sont en cours.

- Lutte contre l’ambroisie : jeudi 27 avril de 14h à 18h au Cep du Prieuré, en partenariat avec la communauté de communes, le Groupement des Allergologues (GAICRM) avec Mme Grosclaude, allergologue et référente ambroisie, organise une conférence interactive : « Ambroisie où en est-on ? » sur les enjeux sanitaires et environnementaux. Cette réunion est ouverte à tous.

L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le maire lève la séance à 22 heures trente.

Le présent procès-verbal a été approuvé par le conseil municipal réuni le : 2023

La secrétaire de séance, Le Maire,

David MONCHAL Christophe CHANTRE.