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Procès Verbal - 1668021433 PV du CM du 26 09 22
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Nommay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1668021433 PV du CM du 26 09 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Doubs
Canton de Bethoncourt
COMMUNE DE NOMMAY
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOMMAY
Du 26 septembre 2022
Affichage Membres Postes
Convocation liste des en Présents | Absents | Procurations | Votants a : : vacants délibérations | exercice
20/09/2022 27/09/2022 16 3 14 0 2 16
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-six septembre à dix-huit
heures trente, le Conseil Municipal de cette commune
régulièrement convoqué et présidé par le Maire, s'est réuni en
session ordinaire au nombre prescrit par la loi. Les membres se
sont réunis à la salle communale Jacques Prévert sur convocation
qui leur a été adressée par le Maire, Thierry BOILLOT.
Présents : Thierry BOILLOT, Thierry THEVENOT, Rachel BULMÉ,
Jean WILK, Béatrice DUFOUR, Bernard CRANNEY, Philippe
MEILLET, Françoise CIRET, Sophie FAIVRE, Christiane
MEHRENBERGER, Marielle HESSMANN, Elodie LAURENT,
Emmanuel COHN, Cédric VUILLEMOT.
Absents excusés :
Conseillers municipaux Ayant donné pouvoir à Didier FRICHET Bernard CRANNEY
Jean-Michel GRANDJEAN | Christiane MEHRENBERGER
Absent :
Assistait à la séance: Monsieur Emmanuel KORNPROBST,
secrétaire de Mairie
Après avoir procédé à l'appel du conseil municipal, il a été
procédé conformément à l'article L2121.15 du Code Général des
Collectivités territoriales à l'élection d'un secrétaire pris dans le
Conseil Municipal, Cédric VUILLEMOT ayant obtenu l'unanimité
des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a
acceptées.
COMMUNE DE NOMMAY
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
1/9 L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal ordinaire du 05/07/2022 Admission en non-valeurs
Subventions Associations
Composition Comités consultatifs
Tarifs manifestations communales
Questions et informations diverses PAHBWN
=
La séance a été déclarée ouverte à 18h30
QUESTION N°2022-35 :
> Approbation du compte rendu du Conseil Municipal ORDINAIRE du 05/07/2022
Le compte-rendu de la séance ORDINAIRE du 05/07/2022 est approuvé: à L'UNANIMITE
DELIBERATION N°2022-36
OBJET : Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean WILK, Adjoint délégué aux finances.
Monsieur Jean WILK expose que le Service de Gestion Comptable du Pays de Montbéliard a adressé 2 listes de créances irrécouvrables (liste n°3898210532 et liste n°5827280032).
Toutes les poursuites se sont avérées infructueuses et les perspectives de recouvrement sont inexistantes.
Le montant s'élève à :
- 85.65 € pour la liste n°3898210532
- 414.27 € pour la liste n°5827280032
Soit un total de 499.92 € qui sera imputé à l'article 6541.
Monsieur Jean WILK propose
De décider d'admettre en non-valeurs les titres de recette correspondant aux listes n°3898210532 et n°5827280032
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget à l'article 6541
Après avoir entendu Fexposé de Jean WILK l’Adjoint délégué aux finances et en avoir délibéré, le conseil municipal :
Approuve cette décision à : 12 voix Pour
1 voix Contre (Cédric VUILLEMOT)
3 Abstentions (Bernard CRANNEY, Didier
FRICHET et Emmanuel COHN)
COMMUNE DE NOMMAY
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
2/9 DELIBERATION N°2022-37
OBJET : Subventions aux associations
Dans la continuité de la délibération N°2022-28 du 05/07/2022 pour le même objet, Monsieur le Maire propose d’'allouer une subvention pour l'Harmonie de Grand-Charmont.
SUBVENTIONS 2022
terieures
Harmonie de Grand-Charmont
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, vote la subvention citée ci-dessus.
Cette DECISION est adoptée à : L'UNANIMITE
DELIBERATION N°2022-38
OBJET : modification délibération N°2022-33 du 05/07/2022
Composition des Comités consultatifs
Monsieur le Maire rappelle :
- Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2143-2 qui prévoit que le conseil municipal peut créer des comités consultatifs sur tout problème d'intérêt communal concernant tout ou partie du territoire de la commune.
Ces comités comprennent des personnes qui peuvent ne pas appartenir au conseil, notamment des représentants des associations locales.
Leurs compositions peuvent évoluer au fil du mandat en fonction des sujets à traiter et de l’actualité communale.
Sur proposition du maire, le conseil municipal en fixe la composition pour une durée qui ne peut excéder celle du mandat municipal en cours. De même, le Maire propose le pilotage des comités aux adjoints et conseillers selon leur délégation.
Chaque comité est présidé par un membre du conseil municipal, désigné par le Maire. Les comités peuvent être consultés par le maire sur toute question ou projet intéressant les services publics et équipements de proximité et entrant dans le domaine d'activité des associations membres du comité.
IIS peuvent par ailleurs transmettre au maire toute proposition concernant tout problème d'intérêt communal pour lequel ils ont été institués.
- Vu le règlement intérieur du conseil municipal,
- Considérant que tout nouveau membre foyen ou issu d'associations locales pourra être accepté par le Maire,
COMMUNE DE NOMMAY
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
3/9 La délibération n°2022-33 du 05 juillet 2022, est annulée et remplacée par la présente délibération afin de tenir compte des modifications :
Ajout de Corinne BATTAGLIA, Annie LUTRINGER, Danièle ROLLAT et Michèle SOMMER au Comité Culture Médiathèque.
N° Nom du comité consultatif
Membres
Rachel BULM
Jean WILK
Béatrice DUFOUR
Membres
Béatrice DUFOUR
Philippe MEILLET
Emmanuel COHN
Membres
Rachel BULM
Phili MEILLET
Emmanuel COHN
Didier FRICHET
Gilles PETITCOLIN
Membres
Bernard CRANNEY
Jean-Michel GRANDJEAN
Membres
Thi THEVENOT
Béatrice DUFOUR
Françoise CIRET
Membres
Béatrice DUFOUR
Sophie FAIVRE
Françoise CIRET
Membres
Emmanuel KORNPROBST
Marielle HESSMANN
Membres
Thierry THEVENOT
Phili MEILLET
Emmanuel COHN
Membres
hie FAIVRE
Emmanuel COHN
Françoise CIRET
Marielle HESSMANN
Jean-Michel GRANDJEAN
Emmanuel KORNPROBST
Cédric VUILLEMOT
Membres
Elodie LAURENT
Sophie FAIVRE
Emmanuel KORNPROBST
Patricia BOILLOT
Présidence
Elodie LAURENT
Sophie FAIVRE
Didier FRICHET
Bernard CRANNEY
Christiane MEHRENBERGER
Jean-Paul MONTAVON
Pierre NAIN
Pierre SCHMITT
Didier FRICHET
Jean WILK
Christiane MEHRENBERGER
Jean-Michel GRANDJEAN
Rachel BULM
Marielle HESSMANN
Christiane MEHRENBERGER
Francine MOREL
Françoise CIRET
Gaëlle HAAS
Bernard CRANNEY
Jean-Michel GRANDJEAN
Patricia BOILLOT
Didier MOREL
Francine MOREL
Daniel PONÇOT
Yves BATTAGLIA
Gilles LLORET
Marielle HESSMANN
Francine MOREL
Cédric VUILLEMOT
COMMUNE DE NOMMAY Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022 4/9 Membres
Phili MEILLET
Sophie FAIVRE
Emmanuel KORNPROBST
Christiane MEHRENBERGER
Membres
Béatrice DUFOUR
Didier FRICHET
Membres
Rachel BULM
Béatrice DUFOUR
Jean WILK
Membres
Rachel BULM
Elodie LAURENT
Phili MEILLET
Emmanuel KORNPROBST
Membres
Rachel BULM
Thierry THEVENOT
Béatrice DUFOUR
Jean WILK
Elodie LAURENT
Phil MEILLET
Emmanuel COHN
Françoise CIRET
Emmanuel KORNPROBST
Patricia BOILLOT
Isabelle MEILLET
Membres
Béatrice DUFOUR
Jean WILK
Marielle HESSMANN
Christiane PLOIX
Martine DRENTEL
Nicole BEURTHERET
Francine MOREL
Jean-Paul MONTAVON
Sophie FAIVRE
Jean-Michel GRANDJEAN
Marielle HESSMANN
Didier FRICHET
Cédric VUILLEMOT
Marielle HESSMANN
Didier FRICHET
Bernard CRANNEY
Christiane MEHRENBERGER
Jean-Michel GRANDJEAN
Francine MOREL
Jean-Paul MONTAVON
Cédric VUILLEMOT
Nadine BUGNA
Jacqueline CRANNEY
Bernard CRANNEY
Jean-Michel GRANDJEAN
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, DECIDE : à L'UNANIMITE
De modifier la délibération n°2022-33 du 05 juillet 2022 en tenant compte des modifications ci-dessus.
DELIBERATION N°2022-39
OBJET : Tarifs pour « Octobre Rose »
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de tarifer pour :
-le repas dansant « Octobre Rose » du 15 octobre 2022 :
> 25€
> 12€ pour les moins de 12 ans
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, DÉCIDE : d'adopter ces tarifs à : L'UNANIMITE
COMMUNE DE NOMMAY
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
5/9 Le Conseil Municipal de Nommay :
- autorise le Maire à émettre les titres de recette correspondants
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
> Le Maire :
- Fait lecture aux élus du courrier de Monsieur Henri Jeannerot Président des Anciens combattants de Nommay, remerciant chaleureusement l'ensemble du Conseil Municipal pour la création d'une vitrine spécifique à l'entrée de la Mairie rénovée afin d'honorer et préserver leurs 2 drapeaux datant de 1981 et 1947. Lieu que tous les administrés pourront également apprécié à l'occasion d'un passage en Mairie.
- Informe l'ensemble du Conseil qu'il désigne Thierry THEVENOT, correspondant Incendie et Secours, devenant l'interlocuteur privilégié du Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS) pour Nommay.
Un arrêté communal entérinera cette désignation.
- Rapporte la publication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés, pour l'année 2021. Lien du site contenant ce rapport : https://conseil.agglo-montbeliard.fr/Rapports annuels 2021.php
- Présente un exemplaire du Pacte de gouvernance de PMA. Dispositif en place pour simplifier les relations des communes, partager l'information avec PMA et articuler nos actions avec la démocratie participative. Document de synthèse à disposition de tous.
- Propose sur octobre une nouvelle réunion de travail, d'informations et d'échanges pour l'ensemble des Conseillers sur différents sujets.
Sujets évoqués : Rapport des différents Comités consultatifs - Sécurité routière - Projet ‘collectif Age & Vie' - Economies d'énergie.
- Rappelle l'engouement suscité par notre Fête du village. La Rayotte édition 2022, version champêtre qui a attiré plus de 800 visiteurs !
Il a apprécié l'esprit d'équipe et l'engagement pour l'organisation, l'installation et le démontage ainsi que l'accueil des Associations et des commerçants-artisans. Les élu(e}s et leur conjoint(e), le Comité « Animations » piloté par Sophie FAIVRE, le Comité des Fêtes présidé par Françoise CIRET, nos services Administratif et Technique et tous nos fidèles bénévoles, toutes et tous ont fait bloc pour ce très beau dimanche.
Un grand merci à vous tous et rendez-vous dans un an!
- Remercie Philippe MEILLET Conseiller Municipal pour son excellente prestation lors d'une conférence le 20 septembre, objet d'un atelier à La Foyothèque proposé par Maud BROCARD, soirée spéciale "addictions TOUS concernés". On réitérera cette action envers les écoles d'ici la fin d'année scolaire.
- Remercie Bernard CRANNEY Conseiller Municipal et son épouse, pour leur initiative et leur engagement dans le nettoyage de notre lavoir Grande rue.
COMMUNE DE NOMMAY
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
6/9 - Informe qu'à la suite de nombreux commentaires et plaintes d'administrés sur le secteur Grande rue/Rue du cimetière, une démarche va être engagée par
notre Policier Municipal et les Gardes-champêtres PMA face à une recrudescence de pigeons mais aussi de rats dans cette zone et autres lieux.
> RACHEL BULMÉ
- Demande des renseignements sur l'affichage interne de la Mairie (sas entrée, accueil....).
Monsieur le Maire informe que les travaux du rez-de-chaussée sont achevés, que de nouveaux panneaux seront installés pour différentes destinations (infos personnel, urbanisme, arrêtés et règlementations, animations...) et un panneau numérique conversationnel est à l'étude.
- Une tranche de recensement de la population débutera sur Nommay en janvier. Un recrutement va être engagé à partir d'une liste de demandeurs d'emploi foyens.
- Le prochain Conseil de classe est positionné le 20/10.
- Rappel de 2 rendez-vous proposés par le CCAS : un repas dansant pour Octobre Rose le 15/10 (tous les bénéfices iront à La Ligue contre le cancer de Montbéliard) et
le repas de Noël pour nos Aînés le 11/12
Monsieur le Maire souhaite la présence de tout le Conseil afin d'assurer le service lors de ce rendez-vous avec nos Aînés.
> Françoise CIRET
- Rappel des prochaines animations du Comité des fêtes : Hallowen le 31/10, Bourse aux jouets le 19/11, et Marché de Noël le 18/12.
> Emmanuel COHN
- interroge sur l'état de la toiture d'une ferme rue du cimetière et des risques encourus aux alentours.
Monsieur le Maire et Thierry THEVENOT (Adjoint à la sécurité) sont attentifs à ce sujet. Les impacts de tuiles restent toujours situés sur le domaine privé, le risque se situe principalement coté Chemin du lavoir. Un courrier sera envoyé aux différents membres de la famille concernée pour connaître le devenir de ce bien et de son entretien dans le temps. Pour rappel il s'agit d'un bien privé !
> Bernard CRANNEY
- Informe d'une action avec Philippe MEILLET sur le bac de déchets au cimetière afin
d'engager un tri sélectif. Espérant le civisme des visiteurs !
Monsieur le Maire remercie ces 2 Conseillers pour leurs travaux et informe
également la pose prochaine de pancartes pour rappeler certains articles du règlement en vigueur en ce lieu particulier.
> Béatrice DUFOUR
- Le Comité « Façades » se réunira le 6/10.
- Le Comité « Culture » se réunira le 29/09.
- Activités à La Foyothèque :
Vifs remerciements également envers Philippe MEILLET pour sa présentation sur ‘les addictions’ et rappel sur le succès des 2 après-midi proposées en partenariat avec ORANGE, où les Foyens ont pu se perfectionner aux nouvelles technologies.
COMMUNE DE NOMMAY
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
7/9 Informations sur l'exposition numérique actuelle, avec tablette. Une nocturne sera proposée pour cette animation.
Journée Halloween, une « Chasse aux fantômes » sera proposée à Nos jeunes l'après-midi du 26/10.
Les Lumières de Noël, rendez-vous le 26/11 devant La Foyothèque. En partenariat avec le Comité « Animations ».
Une séance cinéma sur le thème de Noël est programmée le 13/12.
- Des nouvelles de notre jardin pédagogique :
Remerciements à toutes les bonnes volontés qui assurent le suivi de ses plantations, son entretien et ses récoltes.
Un ramassage de noix est en cours pour permettre une mise à disposition de sachets à la mairie et à La Foyothèque contre un peu de monnaie à déposer dans une tirelire pour un don à La Ligue contre le cancer de Montbéliard lors de la sensibilisation « Octobre Rose » (démarche engagée par le Comité « Environnement », avec l'aide du Comité des fêtes).
- Pour le 01/10, les décorations d'Octobre rose seront installées dans le village par les Services Techniques avec la participation du Comité « Décorations »
> Sophie FAIVRE
- Remercie également toutes les personnes qui ont activement assuré le succès de notre Rayotte ainsi que les artisans-commerçants et nos associations Foyennes qui ont répondu présent. Sans toutes ces personnes motivées on ne saurait rien proposer !
Très belle ambiance, très belle journée. Et l'édition 2023 sera encore meilleure... Remerciements également aux commerçants qui ont fourni gracieusement des lots pour notre tombola (près de 200 tickets vendus).
Monsieur le Maire intervient pour attester des nombreux retours d'élus de villages avoisinants, envieux d'une telle organisation et le message de Charles DEMOUGE notre visiteur surprise en début de cette journée témoigne de notre réel succès !
- Déroulement du semi-marathon LE LION ce dimanche sans souci particulier. Nous remercions les nombreux bénévoles qui ont assuré la sécurité et le point d'eau.
- Prochain Diner conférence sur ‘les agrumes’ proposé le 7/10 avec Didier GARING, Pascal REMOND et Serge MANZINALI.
- La campagne de stérilisation des chats (convention avec « 30 millions d'amis ») se déroulera du 3/11 au 31/12. Une information spécifique sera diffusée à tous les foyens.
- Le planning 2023 de l'occupation de nos salles communales sera étudié courant novembre. Les besoins de nos associations vont être recensés rapidement.
- le Comité « Animations » se réunira également sur le 4ème trimestre pour figer le programme 2023. ‘
> Christiane MEHRENBERGER
- Relate de nombreuses plaintes verbales d'administrés du secteur des résidences Lambert au sujet des chats qui divaguent. (sujet justement évoqué par Sophie FAIVRE, voir ci-dessus)
COMMUNE DE NOMMAY
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
8/9 > Thierry THEVENOT
- Au niveau de l'affouage, un affichage et une distribution ont été réalisés dans tout le village.
Notre volonté d'avancer les échéances (pour faire mieux que 2021) est réelle depuis des mois mais nous sommes tributaires de l'ONF qui nous donnera le top départ une fois la coupe des gros arbres par leurs bûcherons, terminée.
Des retards sont déjà annoncés, cela nous amènera inéluctablement en janvier 2023
> Jean WILK
- Dresse un bilan au 1er septembre de nos recettes et de nos dépenses par rapport aux prévisions portées par notre budget 2022.
La situation est très saine, 52% de consommé pour 67% logiquement diagnostiqué à cette période de l'année.
Monsieur le Maire remercie les différents élus et intervenants influençant ce bon résultat grâce à leur rigueur et leur gestion « de bon père de famille » !
L'actualité sur l'économie européenne, ses répercutions au niveau national et les prévisions moroses annoncées nous ordonnent de continuer à suivre toutes les affaires avec le même sérieux.
Séance levée à 20h50
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Thierry BOILLOT Lu
/
COMMUNE DE NOMMAY Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022 9/9