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Déliberation - ybn488n0sjfptkp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - ybn488n0sjfptkp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
du RHÔNE
N
ZAR
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
-
69510
YZERON
Tel:
0472
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
:mairie@yzeron.com
ORDRE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
:
Le
lundi
26
juin
2023
à
18
h
30
YZERON,
le
22
juin
2023
Madame
la Maire,
Agnès
NELTAS
ORDRE
DU
JOUR
Donnant
lieu
à
délibération
:
1
-
Décision
modificative
n°
2
au
budget
chaufferies
bois,
2
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
du
devis
de
fourniture
et
d'installation
d'une
seconde
chaudière
bois
Chaufferie
des
Combes,
3
-
Non
classement
des
réseaux
de
chaleur
du
Centre
et
des
Combes,
4
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
de
fourniture
d'énergie
calorifique
avec
le
foyer
de
vie,
Résidence
l'Yzeron,
5
-
Tarifs
appliqués
au
restaurant
scolaire
-
année
scolaire
2023-2024,
6
-
Modification
du
règlement
du
restaurant
scolaire
à
compter
de
la
rentrée
2023-2024,
7
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
le
SMAGGA,
d'une
convention
pour
l'achat
de
matériel
hydro-économe,
8
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
d'accompagnement
à
intervenir
avec
l'Agence
Nationale
de
la
Cohésion
des
Territoires,
9
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
de
veille
et
stratégie
foncière
à
intervenir
avec
la
CCVL
et
EPORA,
10
-
Fixation
du
taux
de
la
taxe
d'aménagement,
11
-
Vœux
de
soutien
aux
propositions
du
réseau
des
Missions
Locales
relatives
à
«
France
Travail
»,
12
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
l'association
LA
FOISONNANTE
d'un
contrat
de
cession
de
droits
de
représentation
pour
le
spectacle
Dancing
Spirit,
13
-
Contrat
d'apprentissage,
14
-
Désignation
du
référent
déontologue
de
l'élu
local
du
cdg69,
15
-
Modalités
de
remboursement
des
frais
de
déplacement
des
élus,
16
-
Modification
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée. DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
N
ZAr
sr
Mairie
d'YZERON
31 Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81 03
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
Questions
diverses
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération
:
a - Rapport
des
permis
de
construire
et
déclarations
préalables,
b -
Décisions
du
Maire:
N°
2023/10
portant
mise
à disposition
par
la CCVL
de
verres
réutilisables,
à l'occasion
de
la fête
de
la
musique, N°
2023/11
portant
fixation
des
tarifs
appliqués
à l'Espace
Jeunes
pour
la période
du
10
au
23
juillet
2023.