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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 89.26 Budget general attribution subventions aux associations culturelles et sportives 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 89.26 Budget general attribution subventions aux associations culturelles et sportives 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Sport,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260702-D89-26-DE
Date de télétransmission : 02/07/2026
Date de réception préfecture : 02/07/2026
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 89.26 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 23 JUIN 2026 - En exercice : 89
- Présents : 67 — Joël Chauvin et Gilles Crémillieux ne participent ni au débat, ni au vote
- Votants : 81 (14 procurations)
- Suffrages exprimés : 69 (61 pour, 8 contre et 10 abstentions)
- Secrétaire de séance : Mme Maëlle HEBIDI
Le vingt-trois juin deux mille vingt-six, à dix-huit heures trente, le conseil de communauté dûment convoqué le seize juin deux mille vingt-six, s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de la commune de Serres, sous la présidence de M. Jean-Pierre TEMPLIER, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
e Pour la commune d’Authon : M. Jean-Paul BROUCHON
e Pour la commune de Barret sur Méouge : M. Bruno LAGIER
e Pour la commune de Bayons : Mme Christine ANDRE
e Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING, représenté par sa suppléante, Mme Béatrice BREBANT
e Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU
e Pour la commune de Clamensane : Mme Charlotte PLAZANET
e Pour la commune d’Entrepierres : M. Jean-Marc ALPE
e Pour la commune d’Eourres : Mme Nathalie DE BRUYNE
e Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Sylvaine JOUVE, représentée par sa suppléante, Mme Frédérique
FONFREYDE
° Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO, représenté par Jean-Yves SIGAUD), à qui il a
donné procuration
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU
Pour la commune de Gigors : M. Daniel TERRIER
Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : Mme Mathilde GIROUD
Pour la commune de La Motte du Caire : M. Patrick MEYERE, représenté par Daniel TERRIER. à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de La Piarre : M. Olivier REYNAUD
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- Mme Nathalie BACHELARD COLOMB
- M. Maurice BRUN, représenté par Mme Nathalie BACHELARD COLOMB, à qui il a donné
procuration
- M. Joël CHAUVIN
- M. Pierre LESBROS
- M. Kevin QUEYREL
- Mme Fabienne RAUD, représentée par Mme Anne TRUPHÈME, à qui elle a donné procuration - Mme Anne TRUPHÈME
- Mme Laure VANOORENBERGHE
e Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD
e Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
e Pour la commune du Poët : M. Gautier AILLAUD
e Pour la commune de l’Epine : Mme Martine PECH-RABASSE, représentée par M. Daniel ROUIT, à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant |
° Pour la commune de Melve : M. Jean-Louis DAVID Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260702-D89-26-DE
Date de télétransmission : 02/07/2026
Date de réception préfecture : 02/07/2026
Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY
- Mme Marilyne RICHAUD
Pour la commune de Monêtier-Allemont : M. Henri MEVOLHON
Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX, représentée par son suppléant, M. Philippe
SCHREINEMACHERS
Pour la commune de Montjay : M. Gilles MÂNE
Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU, représenté par M. Laurent SCHERRER, à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR
Pour la commune de Nibles : Mme Anne GAUTIER
Pour la commune de Nossage-et-Bénévent : M. Martial ESPITALLIER
Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
Pour la commune de Ribeyret : M. André GUEYTE, représenté par Mme Annick REYNAUD-FREY, à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
Pour la commune de Saint-André-de-Rosans : Mme Cécile LIOTARD
Pour la commune de Saint-Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Saint-Pierre-Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Laurent SCHERRER
Pour la commune de Serres :
- Mme Véronique ARLAUD), représentée par M. Thierry ARNAUD), à qui elle a donné procuration - M. Thierry ARNAUD
- M. Daniel ROUIT
Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE
Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ
Pour la commune de Sisteron :
- M. Alain ANGELVIN, représenté par Mme Géraldine TAIX, à qui il a donné procuration - Mme Céline BURLE
- M. Jean-Louis CLEMENT
- M. Bernard CODOUL
- M. Benjamin CUCCHIETTI, représenté par Mme Maëlle HEBIDI, à qui il a donné procuration - M. Christian GALLO
- Mme Djamila GIRARD BELHAOUES
- Mme Maëlle HEBIDI
- M. Sylvain JAFFRE
- M. Nicolas LAUGIER, représenté par Mme Christine REYNIER, à qui il a donné procuration - Mme Nicole PELOUX
- M. Franck PÉRARD
- Mme Christine REYNIER
- Mme Géraldine TAIX
- M. Jean-Pierre TEMPLIER
- M. Laurent SAROLL représenté par M. Bernard CODOUL, à qui il a donné procuration - Mme Stéphanie SEBANL représentée par Mme Djamila GIRARD BELHAOUES, à qui elle a donné procuration
Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE, représenté par M. Florent ARMAND), à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Thèze : M. Gérôme GARCIN
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
Pour la commune de Val Buëch-Méouge :
- Mme Béatrice ALLIROL
- M. Gérard NICOLAS
Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN
Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
Pour la commune de Vaumeilh : Mme Catherine DOYONNAS
Pour la commune de Villebois-les-Pins : Mme Marianne ROUX Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260702-D89-26-DE
Date de télétransmission : 02/07/2026
Date de réception préfecture : 02/07/2026
Absents non représentés :
Pour la commune de Châteaufort : Mme Pascale BERAUD
Pour la commune de Lazer : M. Serge MAOUI
Pour la commune de Sainte-Colombe : M. Jean-Pierre ROUX
Pour la commune de Sisteron : Mme Zoé LEROUGE
Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
Pour la commune de Val Buëch-Méouge : M. Grégory MOULLET
Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
Pour la commune de Ventavon : M. Jean-Claude FAVIER
ORDRE DU JOUR : Budget général : attribution de subventions aux associations culturelles et
sportives / année 2026
L’attribution de subventions par la communauté de communes est encadrée par les principes de spécialité et d’exclusivité, c’est-à-dire que les subventions versées par la CCSB doivent s'inscrire dans le champ des compétences qui lui ont été transférées. De même, les communes membres ne peuvent pas attribuer de subvention à des associations dont l’objet social s’inscrit dans le champ des compétences qui ont été transférées à la CCSB.
Par ailleurs, une association ne peut pas être financée à la fois par la CCSB et par ses communes membres.
Tout versement d’une subvention d’un montant supérieur à 23.000 € doit faire l’objet d’une convention d'objectifs avec l’organisme bénéficiaire. Cette convention précise l’objet, le montant, les conditions d'utilisation de la subvention et les engagements de chacun autour d’un projet défini.
Pour rappel, les critères qui ont été établis pour qu’un projet porté par une association puisse bénéficier de subventions de la CCSB sont les suivants :
e le projet a une envergure nationale, régionale, départementale ou se déroule sur tout ou partie du territoire de la CCSB,
e le projet a des retombées touristiques importantes,
e le projet a des retombées économiques importantes,
e le projet a des retombées médiatiques importantes,
e le projet s’inscrit dans le champ des compétences qui ont été transférées à la CCSB, e le projet est accessible gratuitement pour le public.
e les subventions versées doivent couvrir toutes les zones de la CCSB.
La part de la subvention attribuée ne doit pas, sauf dérogation exceptionnelle, excéder 15 % du coût total de l’opération présentée.
Pour 2026, le bureau communautaire propose d’attribuer aux associations les subventions suivantes :
Part de la
Nom de l’organisme : ï : Montant subyerton subventionné Action subventionnée proposé par rapport
au budget de
l'opération
Fruits anciens de 24% marché de fruits anciens : l’Orpierrois (24 octobre 2026, Orpierre) LAURE LE.
Université du Temps Cours, conférences, cafés-découverte
. . P sur le territoire de la CCSB sur l’année 5.000 € 13,61 % Libre Buëch Durance 2026 Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260702-D89-26-DE
Date de télétransmission : 02/07/2026
Date de réception préfecture : 02/07/2026
Chabre Vol Libre
Compétition internationale de
parapente : 19°" Ozone Chabre Open
(du 25 juin au 3 juillet 2026, Laragne-
Montéglin et Val Buëch Méouge)
1.500 € 2,63 %
Chabre Club
3 compétitions internationales de
parapente au départ de Chabre
(du 18 au 24 juillet, du 1° au 7 août et
du 15 au 21 août 2026, Laragne-
Montéglin)
2.500 € 1,78 %
Air Buëch
Organisation de la compétition
régionale Waterfly de
marche/vol/canoë (29 août 2026) et
d’un week-end caritatif au profit de
l'association Enfants Cancer Santé (3
et 4 octobre 2026, Laragne-Montéglin)
500 € 6,73%
La Petite Boule
Laragnaise
729% critérium bouliste {du 21 au 27
septembre 2026, Laragne-Montéglin) 1.000 € 0,88 %
Auto Sport du Laragnais
27% Rallye National du Laragnais et
5°me Rallye VHC
(du 5 au 7 juin 2026, Laragne-
Montéglin)
12.500 € 621%
Maison des Jeunes et de la
Culture (MJC) de Serres
Organisation d’un événement autour de
la thématique de l’inceste dans les
communes du Buëch (novembre 2026)
1.000 € 4,22 D
Communication,
Ressources, Réalisation,
Éveil, Autonomie
(CRREA) Sud
Organisation du 5°" Pachamama
festival à Valdoule: festival agri-
culturel avec des animations, des
concerts et des conférences autour de
l’agriculture durable
(26 et 27 septembre 2026, Valdoule)
1.500 € 3,59 %
Vie la joie
19m édition de Sacré Méouge :
fermeture à la circulation automobile
des gorges de la Méouge et animations
(18 octobre 2026)
3.500 € 14,06 %
Trail Running Athlétique
Club Sisteronais
3° édition de l’épreuve de course à
pied Sisteron Halloween Urban Race
(SHUR)
(31 octobre 2026, Sisteron)
500 € 5,15%
Le Luminaïre
Exposition «La tragédie du maquis
d’Izon la Bruisse »
(du 14 au 25 mai 2026, Lachau)
1.000 € 14,10 %
Ludonirique
Organisation du Festival du Jeu et de la
journée Jeux d'Hiver (28 er 29
novembre 2026, Sisteron) 1.000 € 4,09% Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260702-D89-26-DE
Date de télétransmission : 02/07/2026
Date de réception préfecture : 02/07/2026
Groupement Régional des | ame : 12. _ P £ 3°M€ édition de l’évènement de « Ferme
Centres # HoRaE IVES Pour en ferme » sur le territoire de la CCSB 1.000 € 6,13 % Valoriser l’Agriculture en (25 et 26 avril 2026)
Milieu Rural (CIVAM)
24 heures des Hautes-Alpes: tour
Alpes Provence Tours automobile avec plusieurs étapes sur le 1.500 € 155% Events territoire Sisteronais Buëch
(27 et 28 août 2026)
Les subventions soumises au vote s’inscrivent dans les champs de compétence suivants de la CCSB : - participation au financement de manifestations et événements culturels ou sportifs d'envergure départementale, régionale ou nationale ou se déroulant sur le territoire de plusieurs communes membres ;
-_ politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.
La prévision de dépense inscrite à l’article 65748 du budget général (805.945 €) prend en compte les subventions déjà votées (Office de Tourisme, l’Ile aux Enfants) ainsi qu’une marge pour d’éventuelles nouvelles demandes de subventions susceptibles d’être reçues en cours d’année.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire approuve l’attribution des subventions intercommunales proposées pour l’année 2026.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits. f péndu exécutoire,
[en Préfecture.
Acte péblié et
Le joue récey
La secrétaire de séance,
Maëlle HEBIDI
Publiée le :
0 7 JUIL. 2026