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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 74.24 Budget general attribution de subventions aux associations annee 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 74.24 Budget general attribution de subventions aux associations annee 2024)
Thèmes du document : Sport, Budget, Culture et patrimoine,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D74-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIÏS BUECH
EXTRAIT N° 74.24 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 25 JUIN 2024 - En exercice : 89
- Présents : 53
- Votants : 73 (20 procurations)
- Suffrages exprimés : 71 (67 pour, 4 contre, 2 abstentions)
- Secrétaire de séance : M. Florent ARMAND
Le vingt-cinq juin deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le conseil de communauté dûment convoqué le dix-sept juin deux mille vingt-quatre, s’est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes du Poët (commune du Poët), sous la présidence de M. Daniel SPAGNOU, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
Pour la commune d’Authon : M. Alain RAHON
Pour la commune de Barret sur Méouge : Mme Annick ARMAND
Pour la commune de Bayons : M. Régis RIOTON
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU représenté par son suppléant, M. Philippe RENOUF
Pour la commune de Châteaufort : Mme Geneviève DEMONTIS
Pour la commune de Clamensane : Mme Emilie VAUTRIN
Pour la commune d’Eourres : Mme Caroline YAFFEE
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Frédérique FONFREYDE
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU représenté par M. Gérard TENOUX à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Daniel NUSSAS
Pour la commune de Gigors : M. Gérard MAGAUD
Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : M. Alain D’HEILLY
Pour la commune de La Motte du Caire : M. Jérôme FRANCOU
Pour la commune de La Piarre : Mme Elisabeth DEPEYRE représentée par son suppléant, M. Olivier REYNAUD
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS représenté par M. Jean-Michel MAGNAN à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Alex RIGAT
e Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Jean-Marc DUPRAT
- Mme Martine GARCIN
- M. Michel JOANNET
- Mme Michèle MAFFREN
- M. Pierre SEINTURIER
- Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN
- M. Maurice BRUN représenté par Mme Renée MAOUI à qui il a donné procuration - Mme Anne TRUPHÈME représentée par Mme Annick ARMAND à qui elle a donné procuration
Pour la commune de Lazer : M. André GUIEU
Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
Pour la commune du Poët : M. Georges PAPEGAY représenté par son suppléant, M. Alain MONTAY Pour la commune de Melve : M. Jean-Christian BORCHI représenté par M. Jérôme FRANCOU à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Marc GARLET
e Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY représentée par M. Jean DEPEYRE à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Éric BOUIS
e Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY représenté par M. Patrick CLARES à qui il a donné procuration - Mme Maryline RICHAUD représentée par M. Florent MARTIN à qui elle a donné procuration
e Pour la commune de Monêtier Allemont : Mme Ghislaine OLIVE Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D74-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX représentée par Mme Véronique ARLAUD à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Serge ARLAUD
Pour la commune de Montjay : M. Gilles MOSTACHETTI
Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR
Pour la commune de Nibles : M. Jean-Jacques LACHAMP
Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
Pour la commune de Saint André de Rosans : Mme Cécile LIOTARD
Pour la commune de Sainte Colombe : M. Jean-Pierre ROUX représenté par son suppléant, M. Bernard COSSU
Pour la commune de Saint Pierre Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Michel ROLLAND représenté par M. Daniel ROUIT à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Rosette GUERIN
Pour la commune de Serres :
- M. Daniel ROUIT
- Mme Véronique ARLAUD
- Mme Arlette MAYER représentée par M. Gilles CREMILLIEUX à qui elle a donné procuration
Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE
Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ représenté par son suppléant, M. Thierry GAUDIN
Pour la commune de Sisteron :
- M. Daniel SPAGNOU
- M. Jean-Pierre TEMPLIER représenté par M. Daniel SPAGNOU à qui il a donné procuration - Mme Christine REYNIER représentée par Mme Françoise GARCIN à qui elle a donné procuration - Mme Nicole PELOUX
- M. Bernard CODOUL
- Mme Christiane GHERBI représentée par Mme Nicole PELOUX à qui elle a donné procuration - M. Nicolas LAUGIER représenté par Mme Christiane TOUCHE à qui il a donné procuration - Mme Christiane TOUCHE
- Mme Françoise GARCIN
- Mme Emilie SCHMALTZ représentée par M. Bernard CODOUL à qui elle a donné procuration - M. Patrick CLARES
- M. Jean-Louis CLEMENT
- M. Cyril DERDICHE
Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE représenté par M. Gilles MOSTACHETTI à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Patricia SOUGEY LARDIN
Pour la commune de Thèze : M. Gérard DUBUISSON
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD représenté par M. Gérard MAGAUD à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Nicole PEIX
Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
Pour la commune de Val Buëch Méouge :
- M. Gérard NICOLAS
- Mme Béatrice ALLIROL représentée par M. Gérard NICOLAS à qui elle a donné procuration
Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN représenté par M. Jean-Jacques LACHAMP à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Robert LIEUTIER
Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
Pour la commune de Ventavon : M. Juan MORENO
Pour la commune de Villebois les Pins : Marianne ROUX
Absents non représentés :
Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune d’Entrepierres : Mme Florence CHEILAN
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD
Pour la commune de l’Epine : M. Luc DELAUP
Pour la commune de Nossage et Bénévent : M. Martial ESPITALLIER
Pour la commune de Ribeyret : Mme Christiane REYNAUD-DELAUP
Pour la commune de Saint Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Sisteron : M. Franck PERARD Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D74-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
Pour la commune de Sisteron : Mme Cécilia LOUVION
Pour la commune de Sisteron : M. Sylvain JAFFRE
Pour la commune de Sisteron : Mme Stéphanie SEBANI
Pour la commune de Sisteron : M. Jean-Pierre BOY
Pour la commune de Val Buëch Méouge : M. Grégory MOULLET
Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
Pour la commune de Vaumeilh : Mme Elisabeth COLLOMBON
ORDRE DU JOUR : Budget général : attribution de subventions aux associations / année 2024
Pour 2024, le bureau communautaire et la commission finances proposent d’attribuer aux associations les subventions suivantes :
Part de la
Nom de l’organisme k a + Montant subvention subventionné Action subventionnée proposé par rapport
au budget de
l’opération
Fruits anciens de Organisation du 21°" marché de fruits
l'Ornierrois anciens à Orpierre 2 000 € 6,61%
TP (27 octobre 2023)
: Organisation du 70° critérium
Le Feuite Boule bouliste à Laragne 1 000 € 1,12% 8 (du 23 au 29 septembre 2024)
Organisation d’une compétition
: internationale de parapente : l’Ozone 0 Chabre MEMREE Chabre Open à Laragne et Val Buëch 1 300€ SAGE Méouge (du 29 juin au 5 juillet 2024)
Sacré Méouge : fermeture à la
Vis la joie circulation automobile des gorges de la 3 000 € 12.82% Méouge pour manifestation festive
(octobre 2024)
Université du Temps Cours, conférences, cafés-découverte ñ
Libre Buëch Durance sur le territoire de la CCSB en 2024 DO 15,00 % Organisation du 33°" grand prix de
: : : Mutuelle de France Alpes du Sud sur s Roue d'Or Sisteronaise Le territoire de la CCSB 3 500 € 10,53%
(4 et 5 mai 2024)
Organisation du 25°" Rallye National
Auto Sport du Laragnais |" Laragnais ENS dela 12 000 € 6,86%
(du 2 au 3 juin 2024)
é Festival Sport-Santé à Laragne 0 Athena Sport Santé (hu 14 ou 15 juin 2024) 1 000 € 2,62%
Lien crelste Paye dés Championnat Féminin PACA à La
Lande 0i Motte du Caire 1 000 € 10,00%
(14 avril 2024)
Week-end médiéval et rencontre des
Le Luminaïre forgerons d’art à Lachau 1 000 € 9,26%
(du 18 au 19 mai 2024)
be Prorcnee Tours 24 heures des Hautes-Alpes sur le
PT ponts territoire de la CCSB 1 000 € 1,29%
(du 22 au 23 août 2024) Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D74-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
Festival d’arts de rue et de musique
Le Château actuelle à Serres 1 000 € 2,68% (21 septembre 2024)
Festival culturel à Bayons, Valavoire,
. .. Nibles, Châteaufort, Turriers, û Vis et Loisir Clamensane, Sigoyer et Melve (tous 4500 HEPE les vendredi soir de juillet et août)
Championnat de France de Delta à
Air Buëch Laragne et Val Buëch Méouge 1 500 € 6,59% (du 3 au 10 août 2024)
Coupe de France des clubs de Delta à
Avolia Laragne et Val Buëch Méouge 300 € 3,75%
(du 24 au 25 août 2024)
Fête de l’ Agneau à Sisteron 0 CESAR (13 avril 2024) 2 500€ 6,89 %
RRE Pachamama festival à Valdoule 0
C À SUD (du 27 au 29 septembre 2024) SRE APE Groupement Régional des | 1° édition de l’évènement de « Ferme 500 € 427% CIVAM en ferme » sur le territoire de la CCSB HA 74 Concerts de Jazz à Bayons 0 Jazz du Bout du Monde fur 17 on 21 août 3024) 500 € 4,89 %
Association des ee .
commerçants de la zone Animations FA ERIReS sie 4 200 € 10,93 % Val Durance parc d’activités du Val de Durance
Les subventions soumises au vote s’inscrivent dans les champs de compétence suivants de la CCSB : -_ participation au financement de manifestations et évènements culturels ou sportifs d'envergure départementale, régionale ou nationale ou se déroulant sur le territoire de plusieurs communes membres ;
-_ politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.
Le montant inscrit à l’article 65748 du budget général (796 289 €) prend en compte les subventions déjà votées (Office de Tourisme, l’Ile aux Enfants) ainsi qu’une marge pour d’éventuelles nouvelles demandes de subventions susceptibles d’être reçues en cours d’année.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire :
e approuve l’attribution des subventions intercommunales proposées pour l’année 2024 ; e précise que pour l’association Vie et Loisir qui reprend le festival « Vivre Culture » porté jusque-là par l’office du tourisme des Hautes Terres de Provence la dérogation au plafond de 15 % du budget prévisionnel du projet (plafond prévu par délibération du conseil communautaire n° 104.23 du 19 juin 2023) est exceptionnelle et restera limitée à l’année 2024.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
Acte publié et rendu exécutoire,
Le jour de réception en Préfecture.
Pour extrait conforme
Le Président, Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D74-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
Le secrétaire de séance,
Florent ARMAND
Publiée le : ? 8 JUIN 2024