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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 105.23 Budget general attribution de subventions pour lannee 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 105.23 Budget general attribution de subventions pour lannee 2023)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Culture et patrimoine,
Accusé de réception en préfecture 004-200068765-20230619-D105-23-DE
Date de télétransmission : 29/06/2023 Date de réception préfecture : 29/06/2023
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 105.23 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 19 JUIN 2023 - En exercice : 89
- Présents : 52
- Votants : 74 (22 procurations) — Caroline YAFFEE ne prend pas part au vote - Suffrages exprimés : 69 (65 pour, 4 contre et 4 abstentions)
- Secrétaire de séance : M. Florent MARTIN
Le dix-neuf juin deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, le conseil de communauté dûment convoqué le treize juin deux mille vingt-trois, s’est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes de Valenty (commune de Ventavon), sous la présidence de M. Daniel SPAGNOU, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
e Pour la commune d’Authon : M. Alain RAHON représenté par M. Olivier CHABRAND à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Jean-Claude PESCE
Pour la commune de Barret sur Méouge : Mme Annick ARMAND
Pour la commune de Bayons : M. Régis RIOTON
Pour la commune de Châteaufort : Mme Geneviève DEMONTIS
Pour la commune de Clamensane : Mme Emilie VAUTRIN
Pour la commune d’Entrepierres : Mme Florence CHEILAN
Pour la commune d’Eourres : Mme Caroline YAFFEE
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Frédérique FONFREYDE
e Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU représenté par M. Gérard TENOUX à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Daniel NUSSAS
e Pour la commune de Gigors : M. Gérard MAGAUD représenté par M. Jean-Yves SIGAUD à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Daniel TERRIER
e Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : M. Alain D'HEILLY représenté par M. Florent MARTIN à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Régine GONSOLIN Pour la commune de La Motte du Caire : M. Jérôme FRANCOU
Pour la commune de La Piarre : Mme Frédérique XAVIER
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Jean-Marc DUPRAT
- Mme Martine GARCIN
- M. Michel JOANNET
- Mme Michèle MAFFREN
- M. Pierre SEINTURIER représenté par M. Michel JOANNET à qui il a donné procuration - Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN
- Mme Anne TRUPHEME représentée par M. Georges PAPEGAY à qui elle a donné procuration e Pour la commune de Lazer : M. André GUIEU représenté par M. Juan MORENDO à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Jean-Paul COUDOURET
Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD représenté par son suppléant, M. Thierry NEDELEC Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
Pour la commune du Poët : M. Georges PAPEGAY
Pour la commune de Melve : M. Jean-Christian BORCHI
Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY représenté par Mme Maryline RICHAUD à qui il a donné procuration - Mme Maryline RICHAUD
e Pour la commune de Monêtier Allemont : Mme Ghislaine OLIVE Accusé de réception en préfecture 004-200068765-20230619-D105-23-DE
Date de télétransmission : 29/06/2023 Date de réception préfecture : 29/06/2023
Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX représentée par M. Daniel ROUIT à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Serge ARLAUD
Pour la commune de Nibles : M. Jean-Jacques LACHAMP
Pour la commune de Nossage et Bénévent : M. Martial ESPITALLIER
Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY représenté par M. Michel ROLLAND à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Pierre MICHEL
Pour la commune de Saint André de Rosans : Mme Cécile LIOTARD
Pour la commune de Sainte Colombe : M. Jean-Pierre ROUX représenté par Mme Annick REYNAUD-FREY à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Bernard COSSU Pour la commune de Saint Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Saint Pierre Avez : M. Florent ARMAND représenté par M. Eric DEGUILLAME à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Robert ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Eric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Michel ROLLAND
Pour la commune de Serres :
- M. Daniel ROUIT
- Mme Véronique ARLAUD
- M. Michel WOSINSKI
Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE
Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ
Pour la commune de Sisteron :
- M. Daniel SPAGNOU
- M. Jean-Pierre TEMPLIER
- Mme Christine REYNIER
- M. Franck PERARD représenté par M. Patrick CLARES à qui il a donné procuration - Mme Nicole PELOUX représentée par M. Gilles CREMILLIEUX à qui elle a donné procuration - M. Bernard CODOUL
- M. Nicolas LAUGIER
- Mme Cécilia LOUVION représentée par Mme Françoise GARCIN à qui elle a donné procuration - Mme Christiane TOUCHE représentée par M. Jean-Pierre TEMPLIER à qui elle a donné procuration - Mme Françoise GARCIN
- Mine Emilie SCHMALTZ représentée par M. Daniel SPAGNOU à qui elle a donné procuration - M. Patrick CLARES
- Mme Stéphanie SEBANI représentée par M. Jean-Louis CLEMENT à qui elle a donné procuration - M. Jean-Louis CLEMENT
- M. Jean-Pierre BOY représenté par M. Nicolas LAUGIER à qui il a donné procuration
Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE représenté par sa suppléante, Mme Andrée GIORDANENGO Pour la commune de Thèze : M. Gérard DUBUISSON
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
Pour la commune de Val Buëch Méouge :
- M. Gérard NICOLAS
- Mme Béatrice ALLIROL représentée par M. Gérard NICOLAS à qui elle a donné procuration Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN
Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK représenté par Mme Florence CHEILAN à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Bernard DESCHAMPS
Pour la commune de Ventavon : M. Juan MORENO
Pour la commune de Villebois les Pins : Marianne ROUX
Absents non représentés :
Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Laragne-Montéglin : M. Maurice BRUN
Pour la commune de l’Epine : M. Luc DELAUP
Pour la commune de Montjay : M. Gilles MOSTACHETTI Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR
Pour la commune de Ribeyret : Mme Christiane REYNAUD-DELAUP
Pour la commune de Sisteron : M. Cyril DERDICHE
Pour la commune de Sisteron : Mme Christiane GHERBI
Accusé de réception en préfecture 004-200068765-202306 19-D105-23-DE
Date de télétransmission : 29/06/2023 Date de réception préfecture : 29/06/2023
Pour la commune de Sisteron : M. Sylvain JAFFRE
Pour la commune de Val Buëch Méouge : M. Grégory MOULLET
Pour la commune de Vaumeilh : Mme Elisabeth COLLOMBON
ORDRE DU JOUR : Budget général : attribution de subventions pour l’année 2023
Pour 2023, le bureau communautaire propose d’attribuer les subventions suivantes :
Nom de l’organisme $ : £ Montant ji : Action subventionnée £
subventionné proposé
. : ns Organisation du 21°" marché de fruits anciens Fruits anciens de l'Orpierrois (27 octobre 2023) 2000 €
La Petite Boule Laragnaise Organisation du 69°" critérium bouliste 1 000 €
Organisation d’une compétition internationale
Chabre Vol Libre de parapente : l’Ozone Chabre Open 1 500 €
(24 au 30 juin 2023)
Sacré Méouge : fermeture à la circulation
Vie la joie automobile des gorges de la Méouge 3 000€
(octobre 2023)
Université du Temps Libre| Cours, conférences, cafés-découvertes, sorties 4 800 € Buëch Durance sur l’année 2023 sur le territoire de la CCSB
: : ë Organisation du 32°" grand prix de Mutuelle de
RASOIR France Alpes du Sud (6 et 7 mai 2023) on . Organisation du 23°" Rallye National du Auto Sport du Laragnais Laragnais (du 2 au 4 juin 2023) 12 000 €
Centre d’Information sur les Permanences juridiques une fois par fois pour 1 000 € Droits des Femmes et des les EFS de Sisteron et la Motte du Caire Familles (CIDFF) 04
, 10 ans du Hang’art Le Hang’art (13 mai 2023) 345 €
Championnat skate junior Aloha Skatebord Clud (du 26 février au 18 juin 2023) 500 €
. Festival de cirque Tends les toiles (d'avril à mai 2023) 1 500 €
; 20 ans de Serres Lez’arts
Besse Bears (16 au 18 septembre 2023) + DE
Festival Sport-Santé à Laragne
MS EUR (du 17 au 18 juin 2023) 10096
Union cycliste Pays des Championnat Féminin PACA 1 000 € Lavandes 04 (18 juin 2023)
Arts à St Geniez
FpESe (2 au 4 juin 2023) ue Accusé de réception en préfecture 004-200068765-20230619-D105-23-DE
Date de télétransmission : 29/06/2023
Date de réception préfecture : 29/06/2023
Les subventions soumises au vote s’inscrivent dans les champs de compétence suivants de la CCSB :
- participation au financement de manifestations et évènements culturels ou sportifs d’envergure départementale, régionale ou nationale ou se déroulant sur le territoire de plusieurs communes membres ;
- participation à une convention France Services et définition des obligations de service public y
afférentes.
Le montant inscrit à l’article 65748 du budget général (796 289 €) prend en compte les subventions
déjà votées (Office de Tourisme, l’Ile aux Enfants) ainsi qu’une marge pour d’éventuelles nouvelles demandes de subventions susceptibles d’être reçues en cours d’année.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire approuve l’attribution des subventions
intercommunales proposées pour l’année 2023.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
Acte publié et rendu exécutoire,
Le jour de réception en Préfecture.
Pour extrait conforme
Le secrétaire de séance,
Florent MARTIN
Publiée le : 7Q JUIN 2023