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Conseil Municipal - procesverbal cm du 09 10
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune d'Orphin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - procesverbal cm du 09 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Département
des
Yvelines
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
Mairie
d'ORPHIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-verbal
- Séance
du
lundi
9
octobre
2023
HACK
KE
KR OK OR
KE
KR
L’An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
lundi
9
octobre
2023
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
le 3 octobre
2023,
s’est réuni
publiquement
au nombre
prescrit par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
Salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
Janny
DEMICHELIS,
Maire.
Étaient
présents
: Mesdames
Janny
DEMICHELIS,
Martine
ALFRED,
Laurence
MORGAIN,
Nathalie
DÉMARET-PORTELLI
Huguette
DARCHE,
Christelle
MOREL
et
Messieurs
Jacques
LENTZ,
Kodjo
LOKKO,
Marc
TROUILLET,
Gérard
KRAËMER,
Jacky
VANSON,
Didier
ÉVERLÉ
et Benoît
RIBAULT
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Étaient
absents
excusés:
Monsieur
Laurent
MÉNARD
(donne
pouvoir
à
Madame
Janny
DEMICHELIS)
et
Monsieur
Patrice
BRILLOT
(donne
pouvoir
à
Monsieur
Marc
TROUILLET). L'ordre
du jour
est le suivant
:
-__
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance,
-
Approbation
du
procès-verbal
du
20 juillet
2023,
-
Décision
modificative
n°
1,
-
Prise
en
charge
de
frais
engagés
par
le Maire,
-
_ SEASY
: Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
—
Exercice
2022,
-
_ SEASY
: Rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
de
l’assainissement
— Exercice
2022,
-
Informations
et questions
diverses.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
ouverte
à
19
heures.
À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Madame
Martine
ALFRED.
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
de
l’ajout
d’un
nouveau
point
à l’ordre
du jour
: prise
en
charge
de
frais
engagés
par
le
1°
adjoint
au
Maire.
L’ensemble
du
conseil
accepte
cet
ajout.
1/
Approbation
du
procès-verbal
du
20 juillet 2023
Madame
le Maire
demande
à l’assemblée
si des
observations
particulières
sont
à formuler
sur
les
comptes-rendus
de
la
séance
précédente,
dont
un
exemplaire
a
été
transmis
comme
habituellement
à tous
les membres
du
conseil
municipal.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
le compte-rendu
du
conseil
municipal
du
20 juillet 2023
est
adopté
à l’unanimité. 2/
Décision
modificative
n°
1
Vu
la demande
de
Monsieur
le Trésorier
de
Rambouillet
en
date
du
12 juin
2023,
Vu
la commission
des
Finances
en
date
du
9 octobre
2023,
Il
est
proposé
une
décision
modificative
impactant
la
section
d’Investissement
et relative
aux
biens
inscrits
au
compte
21721
en
212
de
l’état
de
l’actif
concernant
des
espaces
verts
(plantations
arbres
et arbustes)
par
le bien
d’écritures
patrimoniales.
Les
biens
concernés
sont
:
Compte
:
2
DATE
VALEUR
définitif
COMPTE
N°=INVENTAIRE
DÉSIGNATION
DU
BIEN
ACQUISITION |
BRUTE/NETTE
après transfert
f:18/082
du
20
avril
2018
- AMENAGEMENTS
2172
2018/03
MASSIES
HAUTE
MAISON
31/05/2018
9:012,00
2121
2172
2/2007
ESPACES.VERTS
21/01/2013
24.061,00
2121
2172
5/2005
PÉANTATIONS.D'ARBRES'ET
D'ARBU
30/05/2009
700,52
2421
2172
5/2005/2
ESPACES
VERT/PLANTATION
ARBRES
31/12/2005
443,40
2121
2172
plantations
d'arbres
et
d'arbustes
34
216,92
Une
opération
d’ordre,
chapitre
041
au
sein
de
la
section
d’Investissement,
sans
impact
financier.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
RECETTES
Chapitre
Article
|Désignation
Baisse
de
Hausse
des]
Chapitre
Article
|Désignation
Baisse de
Hausse
des|
Crédits
Crédits
Crédits
Crédits
Plantation
041
212
Plantation
34
216,92
O4
2172
d'arbutes
mise
à
34
216,92
disposition
Sous-Total
0,00!
34
216,92
0,00
34
216,92
Total
34
216,92
34
216,92
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés : -
adopte
la
décision
modificative
n°
1
telle
que
décrite
ci-dessus
et
concernant
les
biens
indiqués
ci-dessus,
-
autorise
et donne
pouvoir
à Madame
le
Maire
afin
de
poursuivre
l’exécution
de
la présente
délibération
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
3/
Prise
en
charge
de
frais
engagés
par
le Maire
Vu
le
défaut
de
paiement
de
l’association
«
La
Ribambelle
»
du
salaire
pour
le
mois
d’août
2023
d’un
agent
pour
un
montant
de
720,38
euros,
Considérant
que
dans
l’exercice
de
leur
mandat,
le Maire
et ses
adjoints
peuvent
être
appelés,
en
cas
d’urgence,
à effectuer
des
dépenses
engagées
sur
leurs
deniers
personnels,
dans
le cadre
d’assistance
et
de
secours,
Madame
le
Maire
informe
qu’elle
a
effectué,
sur
ses
fonds
propres,
le
versement
de
720,38
euros
au
titre
du
salaire
d’août
2023
non
perçu. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
approuve
la prise
en
charge
des
frais
liés
au
salaire
non
perçu
d’un
agent
pour
un
montant
de
720,38
euros,
-
autorise
le remboursement
de
cette
somme
à Madame
Janny
DEMICHELIS,
-
dit que
la dépense
sera
inscrite
au
sein
de
la section
de
Fonctionnement,
article
65134,
-
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
afin
de
poursuivre
l’exécution
de
la
présente
délibération
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
4/
Prise
en
charge
de
frais
engagés
par
le 1°"
adjoint
au
Maire
Vu
les
démarches
et enregistrement
d’un
véhicule
dans
le
système
d’immatriculation,
suite
au
don
reçu
du
Conseil
Départemental
des
Yvelines,
Vu
la
dépense
effectuée
par
Monsieur
Jacques
LENTZ,
adjoint
au
maire,
le
5
octobre
2023,
pour
un
montant
de
198,76
euros,
Considérant
que
dans
l’exercice
de
leur
mandat,
le
Maire
et
ses
adjoints
peuvent
être
appelés,
en
cas
d’urgence,
à effectuer
des
dépenses
engagées
sur
leurs
deniers
personnels,
dans
le cadre
d’assistance
et de
secours,
Considérant
l’article
5 de
la convention
de
cession
de
véhicule
signée
le 30 juin
2023
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Yvelines
«
engagements
du
bénéficiaire
»,
à
immatriculer
ce
véhicule
au
nom
de
la commune,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
approuve
la
prise
en
charge
des
frais
d’immatriculation
du
véhicule
Peugeot
engagé
par
Monsieur
Jacques
LENTZ,
1%
adjoint
au
Maire,
pour
un
montant
de
198,76
euros,
-
autorise
le remboursement
de
cette
somme
à Monsieur
Jacques
LENTZ,
-
dit que
la dépense
sera
inscrite
au
sein
de
la section
de
Fonctionnement,
article
6354
(droits
d’enregistrement
et de
timbre),
-
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
afin
de
poursuivre
l’exécution
de
la
présente
délibération
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
5/
SEASY
: Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
—
Exercice
2022
Vu
l’article
D2224-3
du
CGCT
relatif
aux
rapports
en
conseil
municipal
des
communes
membres
d’un
établissement
public
de
coopération
intercommunale ;
Vu
l'article L2224-$
du
CGCT
relatif à la présentation
du
rapport
annuel
sur le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
;
Considérant
l’obligation
de
présenter,
chaque
année,
à l’assemblée
délibérante
le rapport
sur
le
prix
et la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
(SEASY)
;
Entendu
le rapport
présenté
le 9 octobre
2023
par
Madame
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
>
Décide
de
prendre
acte
de
la communication
du
rapport
annuel
2022
concernant
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
du
SEASY. 6/
SEASY
: Rapport
annuel
sur
le prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement
—
Exercice
2022
Vu
l'article
D2224-3
du
CGCT
relatif
aux
rapports
en
conseil
municipal
des
communes
membres
d’un
établissement
public
de
coopération
intercommunale ;
Vu
l’article
L2224-5
du
CGCT
relatif à la présentation
du
rapport
annuel
sur le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable :
Considérant
l’obligation
de
présenter,
chaque
année,
à l’assemblée
délibérante
le rapport
sur
le
prix
et la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
(SEASY)
;
Entendu
le rapport
présenté
le 9 octobre
2023
par
Madame
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
>
Décide
de
prendre
acte
de
la communication
du
rapport
annuel
2022
concernant
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’assainissement
collectif du
SEASY.
7/
Informations
et questions
diverses
Rambouillet
Territoires
:
Un
rapport,
émanant
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
adressé
au
président
de
la
communauté
d’agglomération
comportant
les
observations
définitives
sur
la
gestion
de
la
CART
pour
les
exercices
2017
et suivants,
est
à disposition
en
mairie.
Une
permanence
«
Conseil
énergie
»
aura
lieu
le
samedi
21
octobre
prochain.
HOME
METTTS
:
Madame
le
Maire
informe
avoir
reçu
les
dirigeants
de
la
société
HOME
MEITIS
le
27
septembre
après
plusieurs
rendez-vous
annulés.
Garderie
« La
Ribambelle
»
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
l’association
a
été
dissoute
et
que
la
compétence
a été
reprise
par
la commune
depuis
le
1%
septembre.
La
commune
a recruté
une
directrice
au
1°
septembre
2023
et pris
en
charge
la formation
« BAFA
»
de
deux
agents.
Madame
le Maire
félicite
Madame
Delphine
LAROCHE
pour
son
implication,
sa disponibilité
et
tout
le
travail
engagé
sur
le
nouvel
outil
informatique
«
Parascol
»
(enregistrement
des
coordonnées
des
élèves
et parents,
inscription
cantine
et garderie).
Madame
le
Maire
donne
la
parole
successivement
à
Messieurs
Jacques
LENTZ
et
Benoît
RIBAULT
qui
donnent
les chiffres
de
fréquentation
et expliquent
les problématiques
qu’ils
ont
rencontrés. Il
faudra
communiquer
suffisamment
en
amont
afin
d'augmenter
les
effectifs
dès
la
fin
des
travaux
de
l’agrandissement
de
la garderie.
Travaux
de
voirie :
Madame
le
maire
informe
qu’elle
souhaite
bénéficier
du
fonds
de
concours
voté
par
Rambouillet
Territoire
pour
un
montant
de
12.657,00
euros.
La
commune
a reçu
plusieurs
devis
concernant :
-
la réfection
du
chemin
d’accès
à la station
d’épuration
(6258,00
€ TTC),
-
la reprise
de
nids
de
poule
chemin
« Haut
d’Orphin
»
(420,00
€ TTC),
-
la reprise
de
voirie
en
enrobé
«
Domaine
de
la Plaine
—
CR
49
»
(34684,80
€
TTC),
-
la reprise
d’une
partie
du
trottoir
«
Grande
Rue
»
(1248,00
€ TTC),
-
la reprise
du
regard
d’un
puisard
« Route
de
Craches-Route
d’Orphin
» (948,00
€ TTC).
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
du
passage
de
la balayeuse
par
la société
SVR
durant
2
jours. Ecole
:
Madame
le Maire
informe
que
la rentrée
scolaire
s’est
très
bien
passée.
L’équipe
a
accueilli
une
nouvelle
enseignante
pour
la
classe
des
CE2,
CMI1
&
CM2
en
remplacement
d’un
départ
pour
la commune
de
Gazeran.
L’effectif
scolaire
est de
60
élèves.
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
Madame
Janine
FAUVERGUE,
a
quitté
ses
fonctions
de
D.D.E.N.
(déléguée
départementale
de
l’éducation
nationale)
pour
raisons
de
santé. Restauration
scolaire
:
À
ce jour,
aucun
problème
n’a
été
signalé
à la cantine
scolaire.
DETR
2023
(aménagement
d’équipements
multisports)
:
Une
subvention
de
8
790,78
euros
a été
allouée
dans
le cadre
de
la dotation
d’équipements
des
territoires
ruraux
afin d’aménager
l’ancien
cour
de
tennis
avec
3 appareils
de
sport
(1
marcheur,
1 rameur
et
1 table
de
tennis
de
table)
et un
panneau
d’accueil
et de
consignes
pour
un
montant
de
9
761,36
€ TTC.
Il est
à envisager
pour
2024
de
prévoir
un
parcours
sportif.
Travaux
de
réaménagement
de
la cour
d’école :
Dans
le cadre
du projet
de végétalisation
de
la cour
d’école,
une
demande
de
subvention
auprès
de
l’AESN
(Agence
de
l’Eau
Seine
Normandie)
a été
déposée.
Une
mission
de maîtrise
d’œuvre
est en consultation
avec
la société
AMODIAG
Environnement
pour
un
montant
de
22
780,00
euros
HT.
Travaux
d’agrandissement
de
la garderie
:
Les
travaux
sont
en
cours.
Ils
sont
très
bien
réalisés
et
dans
les
délais.
Madame
le Maire
suggère
qu’une
inauguration
soit prévue.
Salle
communale
:
Madame
le Maire
informe
que
le planning
de
gestion
de
la salle
est assez
chargé.
Monsieur
Benoît
RIBAULT
informe
qu’une
assemblée
générale
aura
lieu
le samedi
13
octobre
afin
de
préparer
le
planning
d’occupation
de
la
salle.
Une
demande
de
communication
des
données
a été
faite.
À
ce jour,
12
personnes
sont
actuellement
inscrites.
Les
travaux
d'installation
du
pilotage
du
chauffage
par
la
SARL
CHIRONI
se termineront
à la
fin de
la semaine.
Une
discussion
s’engage
sur
la gestion
du
pilotage
au
sein
de
la Mairie.
De
plus,
des
devis
doivent
parvenir
prochainement
concernant
la
gestion
des
éclairages
et
le
changement
de
radiateurs.
SICTOM
de
Rambouillet
:
Monsieur
Gérard
KRAËMER
explique
le
déroulement
de
la journée
du
21
juin
2023
dans
le
cadre
d’une
visite
d’unités
de
traitement
des
déchets.
Il précise
qu’il
est possible
de
demander
un
composteur
gratuitement
via
le site
internet
du
SICTOM.
RD
150
: Les
travaux
de
couche
de
roulement
interviendront
lors
de
la première
semaine
des
vacances
de
la Toussaint.
GUERLAIN
:
Madame
le
Maire
était
invitée
lors
de
la
visite
de
Madame
Alexandra
DUBLANCHE,
conseillère
régionale,
le
8
septembre
dernier,
à l’usine
Guerlain.
Le
directeur
du
site
d’Orphin
envisage
l’agrandissement
du
site.
CIAS
de
Rambouillet
Territoires
:
Madame
Laurence
MORGAIN
informe
qu’elle
a participé
à une
réunion
le 29
septembre
2023
ayant
pour
objet
le
projet
de
fonctionnement
(2023-2027)
du
relais
intercommunal
petite
enfance
Rambouillet
Territoires
(RIPERT). Un
partenariat
avec
la CAF
est
construit
autour
du
projet
de
fonctionnement
qui
doit
répondre
à des
missions
précises.
Ce
partenariat
ouvre
droit
à une
prestation
de
service.
9 micro-crèches
sont
implantées
sur
le territoire
(Cernay-la-Ville,
Clairefontaine-en- Yvelines,
La
Boissière-École,
Orcemont,
Raizeux,
2
à
Rambouillet,
Sonchamp
et
prochainement
à
Longvilliers).
Le
fonctionnement
de
ces micro-crèches
est assuré
par
«
La
Maison
Bleue
» dans
le cadre
d’une
délégation
de
service
public
(DSP).
SCOT
:
Monsieur
Jacques
LENTZ
informe
de
sa
participation
à
la
réunion
du
SCoT
du
5
septembre
dernier
dans
le cadre
de
la démarche
de
révision
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale.
L’ordre
du
jour
porte
sur
un
échange
des
conclusions
de
la mise
à jour
du
diagnostic,
sur
les
enjeux
du
futur
scénario
à
l’horizon
2040
et
les
points
clés
du
Projet
d’ Aménagement
et
de
Développement
Durables.
CCAS
:
Madame
le
Maire
remercie
chaleureusement
Madame
Huguette
DARCHE
pour
les
18
ans
de
fonctionnement
de
ce
service.
Elle
informe
l’assemblée
que
Monsieur
André
BERQUEZ
s’est
proposé
de
prendre
le
relais.
Une
réunion
a eu
lieu
le
samedi
7
octobre
avec
plusieurs
personnes
dont
un
jeune
adolescent
dans
le cadre
d’une
création
d’un
bureau.
Cérémonie
du
11
novembre
2023 :
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
du
décès
de
Monsieur
Laurent
AGIER
et
souligne
son
dévouement
à l’organisation
des
cérémonies.
Elle
souhaite
l’aide
d’élus
pour
la
préparation
et
la
gestion
de
la
cérémonie
du
11
novembre
prochain. Éducation
nationale :
Madame
le
Maire
informe
du
nombre
d’élèves
d’Orphin
scolarisés
dans
des
établissements
scolaires
privés.
Une
élève
en
difficulté
est prise
en
charge
sur
le temps
périscolaire
par
une
AVS
(Auxiliaire
de
vie
scolaire).
Dossier
COURTILLÉ
:
L'affaire
est
classée
en
faveur
de
la
commune.
Renouvellement
des
commissions
de
contrôles
des
listes
électorales :
La
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
doit
être
renouvelée
entre
septembre
2023
et
février
2024,
La
commune
doit
proposer
plusieurs
personnes
auprès
des
services
de
la
Sous-
Préfecture. Félicitations
et remerciements :
Madame
le Maire
adresse
ses
félicitations
et ses
remerciements
à
:
-
Amicale
d’Orphin,
représentée
par
sa présidente,
Madame
Emmanuelle
GUÉRIN,
ainsi
qu’à
tous
les
bénévoles,
pour
l’organisation
des
activités
tels
que
la brocante,
etc.
-
Comité
des
Fêtes,
représenté
par
son
président,
Monsieur
Laurent
ZITO,
pour
le prêt
de
gros
plots
en
béton,
l’organisation
du
feu
d’artifice
et Monsieur
Julien
BRILLOT
pour
leur
pose
afin
de
bloquer
l’accès
rue
des
sources
aux
gens
du
voyage.
-
Renaissance
Auto
pour
leur participation à
la fête du village
et précise
que
les chauffeurs
promènent
gratuitement
les
orphinois
malgré
de
coût
de
l’essence
et l’entretien,
-
Monsieur
Gilles
GOULET
pour
le repas
de
«
Renaissance
Auto
»,
-
Mesdames
Martine
ALFRED
et
Laurence
DAUVILLIERS
pour
le
journal
«
Orphin
Infos
».
Madame
le Maire
demande
à nouveau
aux
élus
de
fournir
des
articles.
-
Monsieur
Éric
LALLIER
qui
a abattu
des
arbres
sur
les bas-côtés
de
la Drouette.
Dates
à retenir
:
- Cérémonie
du
11
novembre
2023,
- Repas
des
Aînés
: 24
novembre
2023
au
Relais
de
Poyers,
- Téléthon
: 8 et 9 décembre
2023. Création
d’une
nouvelle
brigade
mobile
de
gendarmerie
dans
le
Sud
Yvelines :
Suite
à
l'engagement
du
Président
de
la
République
concernant
la
création
de
200
nouvelles
brigades
de
gendarmerie
et
à
la
venue
du
ministre
de
l’Intérieur
aux
Bréviaires
en
janvier
dernier,
l'Élysée
a confirmé
la création
d'une
nouvelle
brigade
mobile
dans
le Sud
Yvelines.
Photocopieur : Les
photocopieuses
de
la mairie
et de
l’école
seront
changées
entre
Noël
et le Nouvel
An
pour
un
coût
de
1.200,00
euros
par
trimestre
chacune
au
lieu
de
1.950,00
euros.
Contrat
rural
(Réhabilitation
de
la grange
à la maison
médicale)
:
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
du
lancement
des
travaux
de
réhabilitation
de
la grange.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20
h 40.
Le
secrétaire
de
séance,
Martine
ALFRED