Conseil Municipal - procesverbal cm du 09 06

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Conseil Municipal - procesverbal cm du 09 06 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Orphin. Lien du pdf (Conseil Municipal - procesverbal cm du 09 06)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Département des Yvelines RÉPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ

Mairie d'ORPHIN

CONSEIL MUNICIPAL

Procès-verbal - Séance du vendredi 9 juin 2023

KR OK HKOK OK HUE HAE

L’An Deux Mille Vingt Trois, le vendredi 9 juin 2023 à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, le 19 mai 2023, s’est réuni publiquement au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Janny DEMICHELIS, Maire.

Étaient présents : Mesdames Janny DEMICHELIS, Martine ALFRED, Laurence MORGAIN, Nathalie DÉMARET-PORTELLI, Christelle MOREL et Messieurs Jacques LENTZ, Kodjo LOKKO, Marc TROUILLET, Laurent MÉNARD, Gérard KRAËMER, Jacky VANSON, Patrice BRILLOT et Benoît RIBAULT formant la majorité des membres en exercice.

Étaient absents excusés: Didier ÉVERLÉ (donne pouvoir à M. Marc TROUILLET) et Huguette DARCHE (donne pouvoir à Mme. Christelle MOREL).

L'ordre du jour est le suivant :

- _ Désignation d’un secrétaire de séance,

-__ Elections des délégués et des suppléants du conseil municipal dans le cadre des élections sénatoriales,

-__ Nouvelle organisation de la garderie « La Ribambelle »,

- Informations et questions diverses.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 heures.

A été nommé secrétaire de séance : Madame Christelle MOREL.

Les élèves des classes de CMI et CM2 de l’école accompagnés de la Directrice ont assisté au Conseil Municipal dans le but dans faire des citoyens de la République et de les éveiller à la vie municipale.

1/ Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour l’élection des sénateurs

Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,

Vu la circulaire ministérielle NOR : IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et à l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,

Vu l’arrêté n° 78-2023-05 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et suppléants à désigner le 9 juin 2023 par commune en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023,

Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Messieurs Marc TROUILLET, Gérard KRAËMER, Benoît RIBAULT et Madame Nathalie DÉMARET-PORTELLI. La présidence du bureau est assurée par ses soins.Élection des délégués

Les candidatures enregistrées : DEMICHELIS Janny, TROUILLET Marc et LENTZ Jacques.

Madame la Présidente rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections

sénatoriales.

Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletins nuls : 0

- Bulletins blancs : 2

-__ Suffrages exprimés : 13

- Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. TROUILLET Marc : 15 (quinze) voix

- Mme. DEMICHELIS Janny : 14 (quatorze) voix

- M. LENTZ Jacques : 14 (quatorze) voix.

Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales et ont déclaré accepter le mandat.

Élection des délégués suppléants

Les candidatures enregistrées : LOKKO Kodjo Pierre, ALFRED Martine et MORGAIN Laurence.

Madame la Présidente rappelle ensuite qu’il convient de procéder à l’élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales.

Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de bulletins : 15

- Bulletins nuls : 0

- Bulletins blancs : 0

-__ Suffrages exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. LOKKO Kodjo Pierre : 15 (quinze) voix

- Mme. ALFRED Martine : 15 (quinze) voix

- Mme. MORGAIN Laurence : 15 (quinze) voix

Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués suppléant pour les élections sénatoriales et ont déclaré accepter le mandat.

2/ Prise de compétences « Garderie périscolaire et extrascolaire »

Madame le Maire informe l’ensemble des membres du conseil municipal des difficultés administratives et financières que rencontre l’association « La Ribambelle d’Orphin ».

Au vu du courrier en date du 09 juin 2023 informant la commune de la dissolution de cette association, Madame le Maire propose de surseoir à la défaillance de l’association et de reprendre la compétence périscolaire et extrascolaire par la commune.

L’accueil périscolaire et extrascolaire doit être maintenu afin de répondre aux besoins de garde des enfants.

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, il est proposé au Conseil Municipal de valider la prise de compétence « Garderie périscolaire et extrascolaire »,Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,

- Adopte la proposition de prise de compétence « Garderie périscolaire et extrascolaire ».

3/ Informations et questions diverses

École :

- Fermeture d’une classe à la rentrée scolaire 2023/2024 (3 classes à double niveau), - Distribution des livres de prix des CM2 prévue le mardi 4 juillet à 17 h 30 à l’école.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 45.

Le secrétaire de séance,

À

il