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Déliberation - 11. Denominations de voies
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Extrait 2017.
Conseil Municipal - 11 denomination de voies
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 denomination de voies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
COMMUNE
de
MAUSSANE
les
ALPILLES
---ooOoo--
bELIERATION
bU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
décembre
2023
I N°2023/12/20/11
-
OBJET
: bénomination
de
voies.
Le
vingt
décembre
deux
mil
vingt-trois
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Maussane
les
Alpilles,
régulièrement
convoqué,
conformément
à
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
quinze
décembre
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
réunion
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Christophe
CARRE,
Maire.
Etaient
Présents
: CARRÉ
Jean-Christophe,
FUSAT Marc, Fobienne
CITI,
bominique
STEKELOROM,
Bernodette
SAMUEL,
REYNOUb
Henri,
Lourent
JUGLARET
à
partir
du
point
n°6,
FABRE
Thierry,
LAFFITTE
Patrick,
WAJS
A lexandre,
Marie-Pierre
CALLET
Pouvoirs
: Mathieu
BONARb
o donné
pouvoir
à Jean-Christophe
CARRE,
Sébastien
THOMAS
à Marc
FUSAT, Murielle
GARZINO
à Henri
REYNOUD,
Alain
CHAIX
à Marie-Pierre
CALLET,
Emilie
GERMAIN
à Alexandre
WAJS
Absents
excusés
: Fanny
ARSAC,
Lourent
JUGLARET jusqu’au
point
n°5
inclus,
Lucie
BABIN,
Christine GARCIN
GOURILLON Secrétaire
de
séance
: Marie-Pierre
CALLET
lapporteur
Marc
FUSAT
Monsieur
Marc FUSAT
indique
à l’assemblée
que
cinq
voies
de
la
commune
ne
sont
pas
dénommées
officiellement
et
qu’il
y a
donc
lieu
de
procéder
à la
dénomination de
ces
dernières
et
en
donne
le
détail.
Il
s’agit
de
la
rue
de
la
Miole,
de
la
rue
de
Provence, de
la
rue
des
Argelas,
de
la
rue
des
Lavandes
et
de
l’impasse
des Genets
(voir
plans
annexés
à
la
présente
délibération).
Le
Conseil
Municipal
oU
l’exposé
du
Rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
bECIbE
de
nommer
ces
cinq
voies
conformément
aux
plans
annexés
à la
présente
délibération.
bONNE
au
Maire
tous
pouvoirs pour
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
à
Maussane
les
Alpilles,
en
lhtel
de
ville les
jour,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme
bélibération
exécutoire
par
sa publication
et
sa
transmission
en
sous-préfecture
d’Arles
le
72
L._.
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marie-Pierre
CALLET
Jean-Christqphe
CARRE
/
-
.
Publication
sur
le
site
de
la
mairie
le
bélai
et
voie
de
recours
la
présente
délibération
du
conseil
municipal
peut
faire
lobjet
due recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille
(3!,
rue
,Jean-François
L.eca
à
13235
M4P5ETLLE
Cedex
2)
dans
un
délai
de
deux
mois
â
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20231220-DELIB_202312_11-DE Date de télétransmission : 22/12/2023 Date de réception préfecture : 22/12/2023 Cadastre
de
la
CC
Vallée Des
Baux
Alpilles
4IlÇ)
2 L,
19
261 226
Il
b.
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I
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4,
Les
InformatIons
cc,ntenues sur
‘es
Cartes
ne
sont
pas
contractuelles,
elles
ne
peuuent
en
aucun
cas
engager
la
tespønsabIilè
de
la
collectvté
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Ectrelte
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1000
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20231220-DELIB_202312_11-DE Date de télétransmission : 22/12/2023 Date de réception préfecture : 22/12/2023 Cadastre
de
la CC
Vallée
Des
Baux
Alpilles
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1138
Ez 1135 1134 ‘339
Les
informations
contenues
sur
les
cartes
ne
sont
pas
contractuelles,
elles
ne
peuvent
en
aucun
cas engager
la
responsabilité
de
la
collectivité.
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20231220-DELIB_202312_11-DE Date de télétransmission : 22/12/2023 Date de réception préfecture : 22/12/2023